CHAPITRE XT11, Ç

Ariens ethabitants de Ravenne, invoquer les edicta (c). Le document est de l’an 551, c'est-à-dire onze ans après la conquête grecque, époque où le droit Justinien était depuis long-temps importé en Italie. La conservation de l'édit avait pour les Goths un intérêt tout particulier, non sous le rapport du droit romain qu'il reproduisait d'une manière si incomplète, mais sous le rapport du droit goth qui se trouvait en même temps confirmé, sauf les cas de dérogation expresse. On pourrait expliquer ainsi comment on trouve encore, après plusieurs siècles , des professions de droit goth en Italie; mais, suivant moi, il s’agit ici de la nation des Visigoths, qui avait avec l'Italie des rapports continuels, et dont une partie obéissait au même maître depuis les Carlovingiens.

65. Des monuments précieux pour l'histoire du droit en Italie à cette époque, et sous la domination des Goths, sont les documents de Ravenne, écrits sur papyrus, et dont j'ai fait usage en parlant du régime municipal (a). Ces documents n'ont pas le même caractère que ceux du même genre chez les Francs et les Lombards, car les uns ne nous montrent que l’applications des sources déjà connues, tandis que les autres nous révèlent les formes et les principes de l’ancien droit romain. Sans entreprendre ici un travail qui exigerait la reproduction des textes (b), je me contenterai d'indiquer les ré-

(c) Marini papiri diplom. N. 119. p. 181. lin. 50-52, « secundum leges et ædicta cuncta a nobis nostrisque hhbüs tibi tuisque postoris inpleantur.» Cunf. Marini p. 347, note 16. — Sur le sens du mot edic/um voyez plus haut G 6f.a.

(a) Voyez vol. 1°’. introduction Num. 7. et $ 108. La plupart de ces documents appartiennent au sixième siècle , quelques-uns au cinquième et au septième.

(&) Ces documents se trouvent parmi beaucoup d’autres étrangers au droit prive dans Mariui papiri diplomatici; Spangenberg ( juris Romani tabulæ negotiorum sollemnium Lipsiæ 1822, 8.) les a rcimprimés. [1 serait fort à souhaiter qu’on donnât une nouvelle edition de ces documents, avec un commentaire juridique complet, pour lequel Marini fournirait de précieux matériaux. |

sultats les plus importants pour la science qui ressortent de ces documents.

Dans un testament de l’an 575, des esclaves affranchis sont en même temps déclarés ingénus. Cette disposition semble se rapporter au nouveau droit introduit par Justinien (c).

Les actes de donations et de ventes parlent de l’aliénation de la propriété , souvent même de la mancipation. Mais ce mot y est employé d’une manière si vague, que les rédacteurs semblent le copier sans y attacher de sens (d). Cependant nous voyons dans deux actes de vente une pièce d'argent donnée et reçue , ce qui sans doute est un reste de l’ancienne mancipation (e). Cette forme ne s’accordait plus avec le droit Justinien, et l'empereur crut nécessaire d’en proscrire formellement l’usage dans les donations où elle était surtout employée (f). Au reste, la date de ces documents se place sous la demination des

Là

(c) Marini papiri N. 75, p. 116. Spangenberg, N. XVIIFE. « Albaleanione cum uxorc et filiis suis sngenuos esse volo Civesque Romanos. » Voyez plus haut,

: 6 46 c. Marini, p. 257, note 1, traduit sgenuns par liberos, et ilne voit ici qu’un affranchissement ordinaire d’après les anciennes formes; mais les témoignages précis de plusieurs autres documents repoussent cette interpretation.

(d) Marini papiri N. 86, lin. 37 (a. 553) « Ergo quæ tradenda erant tradidimus , quæ snancipanda erant mancipavimus. — N. 88, 1. 10 (a. 572 ) « donamus, cedimus, tradimus ac mancipamus sex uncias totius substantiæ nostræ.» Voyez encore N. 89 (a. 587), N. 93. L. 2 (sec. 6 ), N. 120, 1. 53 (a. 572). — Marini ne voit dans tous ces passages que l’incurie des notaires ( p. 304, note 1 ).

(e) Marini, 1. c. N. 114, 1. 36, « nummo usuali dominico uno.» —N. 118, 1. 15, « nummum usualem Domini Con...» {On peut rétablir le texte d’après le premier document.).— L'origine de ces formules n’est pas douteuse quand on les compare à une Constitution de Justinien : L. 37. C. de donat. ( VIH, 54). « Verba superflua quæ in donationibus poni solebant, scil. sestertii {| nrmmi unius, assium quatuor, penitus esse rejicienda censemus, etc. » — Marini applique usualrs aux monnaies ordinaires, et dominicus aux monnaies impériales, par opposition aux monnaies étrangères ( p. 331, N.18 ); mais usualis parait mieux se rapporter à l’ancien usage de la mancipation, et dorminicus à la formalite employée pour transmettre le domaine quiritaire.

(f) L. 37, C. de don, ( Voyez la note précédente ).