CHAPITRE XIV, À

et 14 glose étaient ensore au quatorzième siècls du nombre des ouvrages que les libraires de Bologne étaient ohligés de fournir aux étudiants (e). Néanmoins depuis le treizième siècle, et sans doute plus anciennement encore, ce droit n'avait à Bologae aucune autorité (/f).

Le duché de Bénévent avait toujours suivi les lois des rois Lombards ; mais, lors de la conquête des Francs, il ne se soumit aux lois du vainqueur qu'après une lengue résistance (g). Le royaume fondé par les Normands se composail de deux par= ties ayant un droit différent, l’une qui avait dépendy de la Lombardie et suivait le droit Lombard ; l'autre qui était restée sous la domination grecque. Depuis Le réunion la personnalité des droits y fut établie; le droit romain et le droit lomhord régnèrent eoncurremment, appliqués à chacun suivant son origine. Un passage des Constitutiones Siculæ de Frédéric XI leur assigne précisément ce caractère (4). Comme ce

(e) Voyez vol. IV, appendice X, n. 7.

{/) Odofredus in Cod. L. cm multæ 20. de don. ante nupt. {V. 8.) « Sod segneri her erant secundum consuetudinem longobardorum « unde ut non haben locum longobardum jus in civitate iste : facimus jurare ita po, testatem servare leges et rationes. Et ita continctur in statuto hujus civita- . tis. Cum longobarda non est lex nec ratio : sed cst quoddam jus quo faciebant reges per se, elc.» |

(g) Canciani, vol. I, p. 61.

{h) Const. Puritatem, c’est-à-dire Const. Siculæ lib. 1, T. 59. L. 1. (Carciani, vol. Ÿ, p. 323) : « quod secundum constitutiones nostras, et in déféctü earum secundurñ consuetüdines approbatas, ac demum scéundurn jura communia, Longobarda videticet ct Romana prout qualitas lèigantèrm exvgerit, judicabunt. » { Canciani attribue cette loi à l’empereur . Frédéric, d'antres l’attribuent au roi Guñllaume, Asti, Lib. 1, p. 94 sq. Toscaai juris publ, Rom. àarcana ŸT. HI, P. 1, p. 65. — Mais comment faut-if entendre ces mots jura cormmunia ? Ce droit ne s’appliquait pas à tous les habitants, car, « prout..... exegerit » désigne un droit personnel ; ce droit n’est pas opposé aux statuts locaux ou coutumes, car « cons{f/utfiones nos trœæ » rapproché de consuriudinrs rend ce sens inadmissible. Le droit Romain et le droit Lombard sent appelés jura communée parce qu'ils gouvernaîent Les Romains et les Lombards en Halie comme en France, par oppo- | sion aux eon#/fuhiones el consusludities qui ne regissaient que le royaume: 4e Naples ou même une partie de ce rovaume.

dernier Code national maintenait l’autorité du droit lombard, ce droit devait se conserver dans le royaume de Naples plus long-temps qu'ailleurs. Aux treizième et quatorzième siècle, dans certaines parties du territoire le droit lombard était tombé en désuétude; dans d’autres il s'était conservé comme droit personnel d’une partie des habitants ; dans d’autres, enfin, il était devenu droit commun, c’est-à-dire qu'il régissait tous ceux qui habitaient le territoire (5); là, il ne fut plus question de la personnalité des droits. Le droit Lombard était le droit du pays, et le droit romain n’était consulté que comme droit subsidiaire. C’est ce que dit expressément un écrivain du treizième siècle (4). Nous en avons une auire preuve dans les statuts de Bénévent rédigés au commencement du treizième siècle, et qui établissent la suprématie du droit lombard sur le droit romain (/).

Ces différences tiennent sans doute à ce que, dans quelques endroits et même dans quelques familles, le souvenir de l’origine nationale s'était conservé plus long-temps qu'ailleurs. Ainsi s’expliquerait également l’aversion de certains auteurs pour le droit lombard (m)—.Les preuves de l'application du

(&) Andr. de Isernia in Const. regni Siciliæ, Lib. I, tit. 63 : « Multi tamen non utuntur jure Longobardo in regno, sicut Neapoli et Aversæ..…. Salerni etiam quidam vivant jure Romano et aliqui jure Longobardo. » — Andr. de Isernia prælud. Feudorum num. 40. — Lucas de Penna in tres libros L. 10. C. de re milit. ( XIT, 36.) « Multi utuntur eo jure, alii vero non : sed et in nonnullis civitatibus alii vivant eo jure, alii vero illud abjiciunt. »

(4) Andr. de Barulo Comm. in leges Long. prœm. » Et per quandam inveteratam consuetudinem in regno isto Siciliæ derogat ipsi juri Romano.» L'opinion contraire est soutenue par Lucas de Penna in L. un. C. de conductoribus. (XI, 71.)

(7) « Ut secundum consuetudines approbatas, et legem longobardam ef es deficientibus secundum legem romanam judicetur. » Ce statut fut fait en 1202, confirmé en 1207, et publie en 1230. Stef. Borgia, Memorie istori. di Benevento P. 2. ( Roma, 1764, 4.) p. 389, 392, 413.

(m7) Par exemple : Isernia et Lucas de Penna. On prétend que Bartholomœus de Capua s'était proposé de faire SHparaite le droit Lombard. Voyez vol. IV, ch. r1v.