CHAPITRE XIV

droit lombard ne nous manquent pas, et même le commentaire

de la loi lombarde avait force de loi à Bénévent (7). Nous trouvons encore un exemple de cette application vers le milieu du seizième siècle (0).

77. On a vu que les lois lombardes avaient reconnu l’auto= rité du droit romain (a). Je vais maintenant indiquer plusieurs principes de ce droit qui étaient passés dans les lois lombardes elles-mêmes.

Une loi de Rotharis parle du peculium castrense et quasicastrense du fils de famille. Cette disposition était évidemment empruntée au droit romain , quoiqu'’elle n’en cite aucun texte (b). — La mème observation s'applique à l’affranchissement des esclaves dans les églises, adopté par les codes de Théodose et de Justinien (c).

La prescription de trente ans est plusieurs fois, et sous divers rapports, représentée comme le droit en vigueur (d). —

(7) Une partie renonce : « omni juri canonico civili et longobardo et specraliter glosse fpsius juris Longoburdi. » Documents de Bénévent des années 1353, 1412, 1450, 1460, 1511. Borgia, 1. c. p. 395, 296.

(o) Canciani, vol. I, præf. p. XV, cite un passage où Juliers Ferretus (+ 1547) parle d’un procès qui eut lieu de son temps, et il nomme les avocats.

(a) Vol. I, 6 33, 36, 44.

(b) L. Long. Rotharis, 167 (ed. Georgisch). « Si fratres post. mortem patris in casa communi remanserint, et unus ex ipsis /n2 obsequio Regis aut cum Judice aliquas res acquisiverit serviendo habeat sibi in antea absque portione fratrum, nec quod foris in exercitu adquisiverit commune sit cum fratribus quos in communi casa dimiserit. » D’autres manuscrits portent, #/ quod foris, ou et qui foris in exercitu aliquid adquisierit ( Canciani vol. V, p. 5, p. 60); avec cette variante, la loi n’admet que le peculium quasicastrense et repousse expressement le peculium castrense. — Les meilleurs manuscrits, et une formule inédite sur la L. Long. Rotharis, 167, confirment la seconde leçon. ( Renseignements communiqués par Blume.) — Dans tous les cas, l'expression seule est empruntce au droit Romain, car, après la mort du père, il ne peut y avoir, en droit Romain, aucun pécule, ni castrense, ni quasicastrense.

(d) L. Long. Grimoald. 1, 2, 4. ( Voy. Canciani, vol. V, p. 6.) Liutprand, VI, 1, 24, 62. Aistulph. 9.

‘134 DROIT ROMAIN CHFZ LES LUMBANDS,

‘Les baux emphytéotiques préjudiciables à l'Église sont résiliés suivant le droit romain , disposition qui fparaît empruntée ‘a T'Épitoiné de Julien (e). — Le mot énfiduciare, dans le seris de mettre en gage, paraît aussi tiré du droit romai, quoiqu'il fe protive pas l'usage des sonteës orlginales, car les docuients lemploient fréjuemmetit, et de là ilse sers conservé dans ke ‘langage juridiqué (f). = Les biens des mineurs ne peuvent être vendus que pour cause d’absolue nécessité ét avec l'autu- "risation du juge (8): Ce principe de droit romain est repro-

- duit dans tontes les sources que nous possédons. = Les Lons- “bâtds ne peuvent doquérir à titre d'échange les biens de PÉglise, qu'après que leur valeur a été constatée, et l'échange ‘téconna avantageuk à l'Église (4). Le drvit Justinien petmettait aux églises d'échanger mutuellement leurs brens, pourvu

“que le contrat fit avantageux aux deux parties (7). Cette dis-

“position sémble avoir servi de tgpe à la toi lomibarde.