CHAPITRE X1V, À

péril certain et imminent(b). Mais un capitulaire lombard de Charlemagne, qui ne se trouve pas dans la collection des lois, reconnaît la validité des testaments, pourvu que, d’après la loi romaine, ils aient été faits en présence de cinq ou de sept ‘témoins (c). On ne saurait donner une explication historique de ces deux bois. La dernière n’existant pas dans le recueil de droit lombard, on pourrait croire qu’elle régissait seulement les Romains, si un autre texte qui suit immédiatement et qu'on ne trouve pas davantage dans le recueil, ne s’appliquait “expressément aux Lombards (4). — Les ascendants et les des- ” cendants ne peuvent être déshérités arbitrairement, Quant aux descendants, la loi énumère trois justes causes d’exhérédation (e). Ici on reconnaitrait au premier coup d’æil l'extrait incomplet d’une Novelle célèbre (f), si l'on n’en avait pas la .preuve écrite dans une ancienne glose (g). — Enfin, la division de l’hérédité en onces, adoptée par les lois lombardes, appartient au langage juridique d.s Romains (4).

79. Voici une ordonnance très-remarquable rendue à Rimini, en 1047, par Henri II (en Allemagne Henri ET) sur le juramentum calumniæ (a). Xle porte que d’un côté les lois ont ordonné ce serment d’une manière générale et sans excep-

(b) L. Long. Caroli M. 78, 79.

(c) Caroli M. Capitulare art, 1. daus Bulus. F, 245. Canciani, val. V, p. 15. « .…...testamento quod Romani faciunt, frmum non potest, nisi per quinque aut per septem confirmatur. »

- (d) Caroli M. Capit. eit. art. 2. « .....Et si aliquod Éoneohardts: aut pe libet homo, propria expontanea voluntate cavaverit, etc. »

(e) L. Long. Rotharis, 168, 169, 170.

(f) Nov. 115 ou Julian. Const. 107.

” (g) Glossa ap. Cancian. vol. V, p. 60. « Et probet ingratitudinem ille, qui “habet cartam, aut taceat per Novellarm.

(h) L. Long. Rotharis, 158, 159, 160.

(a) L. Long. Henrici IT. L. I. Un trouve des variantes importantes tirces d’un manuscrit de Vérone dans Canciani, vol. V, p. 106, et quelques-unce danse Muratori. Quant au point historique, vayez (Sarti) de claris archigynin. Bonon. Prof, T. I, P. 1, p. 2.

tion (), mais que d’ua autre côté elles ont interdit toute prestation de serment aux ecclésiastiques (c); que cette dernière disposition semblerait concerner uniquement les prêtres de Constantinople (d) ; mais que comme elle se retrouve dans un décret des conciles, etque Justinien donne force de loi à ces décrets (e), le juramentum calumniæ ne sera pas à l'avenir prêté

par les ecclésiastiques en personne.

Une prétendue constitution de Othon IL, en date à Vérone,

(b) L. cit. « alibi vero reperitur scriptum, ut omnes principales personæ in primo litis exordio subeant jusjurandum calumniæ, » passage qui paraît tiré de la L. 2. C. de jurejur. propter calumn. (II, 59.) « ..…... in primordio litis..... ipsæ princi: ales personæ subeant jusjurandum , » ou plutôt de Julien, Const. 122. C. 1. (Nov. 124. C. 1.) — Le manuscrit de Vérone ajoute au texte cité : « ut in novella omnes litigatores, » ce qui parait décisif pour Julien. (Renseignement communique par Blume.)

(c) L. cit. « ut nemo clericorum jurare præsumat, » et plus loin : « Clerici jurare prohibentur. » Voyez L. 25, $ 1, C. de episc. (I, 3).

(d) L. cit. « a Marco Augusto constitutum est ; propterea quia de Constantinopolitanis clericis promulgatum fuisse videtur, idcirco ad alios clericos pertinere non creditur ; et plus loin : «illam Divi Marci constitutionem. » Mais le manuscrit de Canciani porte : « a Theodosio Augusto Tauro Præfecto Prætorio de Constantinopolitanis clericis promulgatum fuisse videtur ; » et plus loin : « illam Divi Theodosii constitutionem. » La loi dont il s’agit est la loi 25. C. de episc. (1, 3.) qui, dans le code Justinien, a pour inscription : « Imp. Marcianus A. Constantino Pf. P. » — Cette ordonnance de Henri Il est rapportée dans un ancien recueil des décrétales Coll. I, Lib. I, Tit. 34, Cap. 1, et avec une leçon évidemment préférable. Au lieu de ces mots vides de sens : « a Marco Augusto constitutum est, propterea quia, etc., » on lit : «Marco Augusto Constino præ. præ.» (præfecto prætorio.) — La fausse leçon du manuscrit de Verone s’appuie sur l'inscription suivante du code dans un manuscrit de Pistoia. Imp. Theod. et val. aa. ad taurum p. p., inscription qui aura été transportée par erreur de la L. 20 à la L. 25. Aussi, dans le manuscrit de Pistoia, on a corrigé anciennement : Imp. Marcus a Constantino pp., et, en marge du manuscrit de Vérone, on lit : «al. Marci. » ( Renseignements communiqués par Blume. ) — L’ordonnance de Henri II est encore citce dans Rogerius de dissensionibus dominorum Num. 86, p. 35 ed. Haubold.

(e) L. cit.. «a Nam cum divus Justinianus jure decreverit, ut Canones Patrum vim Legum habere oporteat. » Ce passage est tiré de Julian. Const. 117, G. 1. (Nov. 131.) « Quatuor sanctorum conciliorum canones pro legibus habeantur. » |