IT. DOCUMENTS

80.. Les documents qui nous montrent la connaissance et l'application du droit romain sont en Lombardie beaucoup plus nombreux qu'ailleurs. Pour plus de clarté je les diviserai en deux classes : je rangerai dans la première, suivant l’ordre chronologique, les documents dont le texte offre des particularités remarquables ; dans la seconde, je réunirai les documents qui reproduisent les mêmes principes de droit ou les mêmes formules, et je les rangerai par ordre de matières.

Une requête rédigée pour l’évêque d’Arezzo contre l’évêque de Sienne, dans un procès qui s’éleva entre eux l’an 759, cite textuellement plusieurs passages des Pandectes et du Code (a).

(f) Goldast Imperatorum..... recessus, constitutiones, etc. T. III, p. 309.

(g) Nov. 99. Julian. Const. 92.

(a) Muratori antiqu. Ital. T. III, p. 888-890. Le texte vient d’être rectifié d’après l'original, par Witte (Rheinischcs Museum f. Jurisprudenz Jahre. 3. H. 3, p. 458-466) : «ut in Codicis libro Nono, Titulo de Sepulcro violato : si quis Sepulcrum læsurus attigerit, locorum Judices, si hoc vendicare neglexcrint, non minus nota infamiæ quam viginti Librarum auri in Sepulcrorum violatores statuta pena damnari. » (C’est la L. 3. C. de scp. viol. IX, 19.) — «in rodem Titulo. Et si forte detractum aliquid de Sepulero ad Domum ejus Villamque avectum reperietur, villa, sive domus, aut edificium, quodcumque erit, Fisci juribus vindicetur. » (C’est la L. 2. Cod. cod.) « quod ratum habuit, mandasse intelligatur ut #7 Drgestis ralihabition mandalo comparatur. » (C’est mot pour mot la L. 12. in f. D. de solut. { XLVI. 3. ) ou bien la L. 1, $ 14. D. de vi ( XLIII. 16). — « Item, in Octavo Libro Codicis l\egitur : Si quis in tanta, etc. » (L. 7. C. unde vi (VIIL. 4.), copiée ici textuellement ).— Vonus Codicis Liber testatur Titulo

Dans un acte de donation fait à Ravenne , en 767, la dona : trice renonce à divers moyens de révocation tirés du droit romain (b).

Dans un bail emphytéotique de l'an 811, l'évéque de Mo- .dène stipule le droit de retour en cas de non-paiement du canon pendant deux années, conformément aux lois romaines (c).

Un acte de vente fait à Capoue, en 954, porte que suivant le droit romain le vendeur a déjà recu son prix (d). Il ne s’agit certainement pas ici de l'obligation que toutes les législations imposent à l'acheteur, mais de ce principe particulier à l’ancien droit romain, que la propriété n’est transférée qu'après le paiement du prix. Ce principe se trouve souvent exprimé

ad Legern Juliam de vi pubhica et privata : Si quis ad se, etc. » ( C’est en pertie la L. 7. C. ad L. J. de vi (IX. 19.) — « Liber quoque D'grstorum éoncordat, ut prius de Criminali diseeptetur. » { L. 87. D. de judic. ( V. 1.) et aussi L. 5. $ 1. D. ad L. J, de vi (XLVIIL. 6.) « habetur in Quarta Libro Codicis Titula de rebus creditis seneraliter de ormnibus juramentrs intercedere (leg. inler celte: a ) : Si Judex appellationis præsidens, etc. » (d'après la L. 12, @ 2. C. de reb. cred. (IV, 1.) — Au reste, le fragment de cette réquête que nous possedons est simplement une copie a kiquelle Muratori donne six ou sept cents ans. On nt pcut prononcer avec connaissance de cause sur l'authenticité de l'original qui n’existe plus.

(b) Muratori antiqu. Ital. T. IV, p. 889-893. ( Fantuzzi ) Manumenti Ra- ‘vennati, T. II, p. 1-4. « Legum benefitia, juris, et facti ignorantia, foris, locisque, prescriptionc alia, Senatoque Consulto quod d'mulieribus prestitit, benelitio retractandi, nec non ct de Religiositati abitus et quod de Relictis sunt per Legem indulta donantibus. » Le sénatus-consulte Velleien ‘est clairement désigné ; mais je ne sais ce que signifient ces mots de Relictis ; peut-être n'est-ce qu’une inadvertance de copiste, car nous voyons dans un document semblable, et bien plus ancien, Marini p. 154, lin. 34 seq. « excluso..….. beneficio legum juris effccti ignoransiæ foris locisque prescripsioneque de revocandis donationibus sunt per legrm indulta donantibus. »

(c) Muratori antiqu. Ital. T. V, p. 957. « ut legcs censeunt. » C’est La Novelle 7. C. 3 (Julian. Const. 7. C. 3), ou la Nov. 120 C. 8 (Julian. Constant.

/ 411. C. 4.) | . (d) Ughelli Tom. I, p. 432. « quix suscoplum completum apwd me habeo pretium a vos jam nominata donna Maria Comitissa emptrice juxta lege vestra Romanorum. » | | |