CHAPITRE xiv, N

dans les sources du droit, sans qu’on puisse citer ancun texte où mag de notre document l'aurait puisé.

. On voit le droit romain cité dans divers procès du eloi-

tre à Farfa, qui par exception suivait la loi lombarde (a).

Aïnsi, lorsqu'en 999 Othon JE vint tenir sa cour de justice à Ronie , il fut question de la comparaison des écritures ordon- -nées par le droit romain (b), et du jugement par défaut contre celui qui ne comparaît pas après trois sommations (e). + Ce dernier principe fut invoqué dans un prorès de l'an 1014, et de plus il fut décidé que h partie ainsi condamnée ne pouvait appeler du jugement (4). — Dans deux autres procès (vers 1069 et 1070), deux lois du code Justinien furent eitées textuellement (e).

(a) Voyez vol. I“*, 6 40-46.

(6) Mabillon annal. Bened. T. 1V, p. 119 scq. imprimé dans Muratori Script. T. ll, P..2. p. 499, scq. — Une des parties qui produit uïü acte dont l'authenticité est contestée, ne veut pas accepter le combat singulier ( sui- Yant le droit lombard \, « neque ipsam brevem ad manum collationis perducere sicut lex præcipit Romana. » IL s’agit ici de la L. 20 C. de fide iustt. (1Ÿ, 21.) ou de la Nov. 49 C. 2 ‘Julian. Const. 44. C. 2) ou de la Nov. 78 C. 7. (Julian Const. 66. C. 7.) |

(c) Mabillon 1. cit. p. 120, « quia Justinianus Imp. præccpit : con{umacrm terlina vice vocamnus, datum judicatum firmum est. Item et in alio loco ‘idem Imperator dicit : Litigalar si se subtraxerit, et tertio acclamatus non apparucrit, inter absentes judicium dalum firimum est. » Ce principe se trouve dans la L. 53, 6 1. D. de re jud. (XLIK, 1.) L. 8, 9. C. quomodo et quando judex (VII, 43). Nov. 112 C. 3. (Julian. Const. 105. C. 3); mais aucune de ces lois n’a etc copice textuellement, comme semblerait l’indiquer la forme de la citation.

(d) Mabillen 1. c. p. 704. sq. Muratori 1. c. p. 517. sg. e Mox Collatis Justinianæ et Langobardorum capitulis legis, talem inde adversus Crescentium dederunt sententiam : Si quis voeatus est ad judicium, et ille per suam superbiam venire nolucrit, ct judex bene scrutatus fuerit causam, et judicaverit absente ille ; hoc quod ci judicatum cst, adimplcat, nec provocare audeat , contumace tertia vice vocato datum judicatum firmum ‘est, etc. » — Sur les trois citations, voyez la note précédente. L'interdiction de l'appel est établie par la L. 1. C. quorum appell. (VII, 65.)

(e) Chronicon Farfense ap. Muratori Script. T. LE, P. 2, p, 589. « Qui simul ostendernnt hoc Capitulum Codicis Justiniani dicentis + Ejus, qui per

La relation d’un placitum de 1058 nous montre aussi une loi du Code rapportée textuellement, quoique singulièrement défigurée ( f°).

Voici un placitum très-remarquable de l’an 1075 (g). Une église réclame plusieurs immeubles. Le possesseur invoque le droit nouveau, la prescription de quarante ans. L'église répond que sa plainte est antérieure à la prescription ; le juge prononce en faveur de l’église et la restitue en entier d’après un fragment des Pandectes (). Ce document se distingue de ceux de la même époque par une intelligence complète et une saine application du droit.

Dans un acte de reconnaissance de 1079, le débiteur renonce

contumaciam absens, cum ad agendam causam vocatus esset, condemnatus negotio prius summatim perscrutato, appellatio recipi non potest. » C’est le texte dé la L. 1. C. quorum appell. ( VIE, 65 ). — Ibid. p. 597. « sicut Divus Justinianus imperiali sanctione inquiens indidit : Gesta, quæ sunt translata in publica monimenta, perpetuam volumus haberc firmitatem, nec enim morte cognitoris perire debet publica fides. » Texte de la L.6. de re judic. ( VIE, 52.)

(f) Ughelli T. IN, p. 627, 628. (in comitatu Clusino }: « præcepto legis, ubi invenerunt confessos suo jure præjudicatos haberi placeat.» La L. 1. C. de confessis ( VII, 59.) porte : « Confessos in jure pro judicatis haberi placet. »

(g) « in presenzia Nordilli Missi domine Beatricis Ductricis et Marchionissæ et Johannis vicecomitis. » On lit à la fin : « factum est hoc intus Burgum qui vocatus Martuli prope Plebem Ste Marie territurio florentino. » Ce document fait partie des archives du grand duc de Florence ; il a êté imprime dans : Congetture di un Socio Etrusco sopra una carta papiracea. Firenze, 1781, 4 pref. p. Lin, Liv. (Ferdinand Fossi, directore dell’ archivio diplomatico à Florence, a seulement composé la preface de cet ouvrage, dont l’auteur est Migliorotto Maccioni , professeur de Pandectes à Pise. Le document que je cite se trouve dans la préface. ) Il est aussi dans (Savioli) Annali Bolognesi vol. 1, P. 2, p. 123, 124. Num. 73. Le texte de Savioli est très défectueux et ne paraît pas imprimé d’après celui de Fossi, mais d’après une copie de l’original fort inexacte.

(h) « His peractis supradictus Nordillus predicte domine Beatricis, Missus lege digestorum libris inserla considerata per quam cop'am magistratus non habentibus restitutionem in integrum Pretor pollicetur. restituit in integrum Ecclesiam, etc. »° La L. 26, $ 4. D. ex quib. caus. maj. " IV, 6.) porte : « Sed et si Magistratus copià non fuit, Labeo ait restitutionem faciendam. » | D