II. ÉTUDE DU DROIT ET AUTEURS QUI ONT ÉCRIT SUR LE DROIT

84. En Lombardie comme dans les autres États, nous trouvons des témoignages isolés qui établissent la connaissance du droit romain , et des travaux scientifiques ayant le droit romain pour objet.

. Parmi ces témoignages, je citerai d'abord un passage où Paul Diacre fait une description si exacte des compilations de Justinien, qu’on ne saurait guère douter qu’il ne les ait eues

(c) Lupi, p. 1083 (a. 900.) : « + Ego Aribertus a me facto mea manu subscripsi. — Sig. ? ++ manibus Andrei Benedicti germanis de Gastello Bu- ‘cardi de Carpeneto lege Romana vivent. rogat. test. — Sig. +++t ma- nibus Leoni de Gendubio Raidoni Ardoni patr. et fil. Leoni Garivaldi de Calusco rogat. test. — + Nazarius rogatus subscripsi. — + Autcverto not. pcripsi post tradita complevi et dedi.

(d) Voyez vol. Ier, 6 29.

(e) Lupi. p. 673, 893 {a. 829, 879).

(f) Ainsi, outre le notaire, on trouve tantôt trois témoins (Lupi, p- 695), tantôt quatre (ibid. p. 759), tantôt sept (ibid. p. 657, 675, 677, 781, 643 ), tantôt huit ou un plus grand nombre (ibid. p. 685.), tantôt dix (ibid. p. 783).

Ti. 30

sous les yeux (a). — Au dixième siècle, sur une liste de ma nuscrits de Bobbio, figure un liber Pandectarum (b). — Au onzième siècle, parmi les ouvrages que fit copier Desiderius, abbé du Mont-Cassin, on trouve les Institutes et la Vovella, sans doute l'Épitomé de Julien (c). — Enfin, je rappellerai le témoignage déjà cité sur la jeunesse du célèbre Lanfrane, et l'allusion faite dans le poème de Wipo à Sd du . d'oit en Italie (4). | . 85. Je passe maintenant aux ouvrages Spéciaux qui ont été composés en Lombardie sur le droit romain.

Jei se place d'abord la Lex Romana lombarde ou la rédac | + | p

(a) Paulus Diaconus hist. Long. Lib. 1. C. 25. « Leges quoque Romano rum, quarum prolixitas nimia erat , et inutilis dissonantia, mirabili brevitate correxit. Nam omnes constitutiones principales, quæ utique multis in voluminibus habebantur, intra XII libros coarctavit, idemque volumen Codicem Justinianeûm appellari præcepit. Rursumque singulorum magistratuum sive judicum (al. add. jurisconsultorumque ) leges, quæ usque ad duo millia pene libros erant extensæ, intra L. librorum numerum redegit, ‘eumque Codicem Digestorum seu Pandectarum vocabulo nunctupavit. Quatuor etiam Institutionut libros, in quibus breviter universerum legum texjus comprehenditur, noviter composuit. Novas quoque leges, quas ipse statuerat , in unum volumen redactas, eundem codicem Novellarum (al. /Vovellam ) nuncupari sancivit. » On doit ici préférer la leçon de Nosellam è car c’est le nom donné ordinairement à l'Épitomé de Julien , que Paul Diacre désigne sans doute dans ce passage, Cf. Biener Gesch. der Novellen p. 46-47. — Witte de Guil. Malmesbur. codice L. Rom. Wisigoth. p. 14, donne sur ce passage des variantes tirées d’un manuscrit de Bodley ; la fin y est ainsi conçue : « Novas quoque leges, quas ipse composuit, in corpus ‘unum redactas, Novellarum Codicem vocavit.»

(@) Muratori antiq. Ital. T. Hf, p. 819 : « Libram Pandectarum I. in quo est Expositio cujusdam in Matheum. » I] s’agit ici d’un autre ouvrage copié dans le même manuscrit, comme p. 818, « In Genesi Hibrum I. in quo continetur ars cujasdam de Grammatica. » Je pense que Pandrctæ doit étre pris dans sa signification ordinaire, bien que ce nom ait quelquefois été donne à la Bible. ( Ducange T. V. p. 90. Il existe encore sous le titre de Pandectes des ouvrages théologiques de deux Grecs Nicon et Antiochus. Catal. Codd. Mss. Paris. T. II. Num. 876-885 \.

« Instituta Justiniani et Novellam. »

(d) Voyez vol. I°", Ç 135.

CHABITRE %1V, À 88. 147.

tion houvelle du Breviarium, faite vers l'an 900, pour les Romains Lombards (4). J'ai déjà parlé de ce recueil en traitant . de la constitution politique ; je ne le considère maintenant que comme un tode de droit privé; mais sous ce rapport il est bequtoup fhoins curieux et beautoup moins instructif. En effet, il se borne presque toujours à traduire en langage barbare le Breviarium original, et souvent il en défigure le sens. Tout ce qu’il contient de nouveau en matière dé doit privé, vient, soit de l'ignorance profonde du rédacteur, soit des institulions et des formes germaniques adoptées par les Romains: Ainsi l'on doit mettre sur le compte du rédacteur les torts mentaires sur le furiosus (b), le fideicormissuni (c) et le “furtum oblatum (4); \a reproduction de cette loi du Brevia- . rium (e) qui défend , sous peine de mort, les mariages entre les Romains et les Germains (f);, tandis que ces maätiages étaient certainement licites chez les Lombards (g). — Les

(a) Voyes tome Ier, $ 123.

(b) Voyez tome Ier, & 124;

(c) L. Rom. Cajus 1, 12. (Canociani vel. IV. p. 506). « De fidei tom. missis Intpr. Si quis homo pre fidemjussoren eccepetit , si se ad ipsarh fidemjussorem vult, fide quod fecit ; solvat, Et quod si illum fidemjussorem

dimittere vult, ad suum debitorem 8e tenere debet , ut sul debitum et reddat.»

(d) L. Rom. Cajus 1, 13. p. 606, 4..Obhlati actio furtus est, ut ai afidtti homo alterius rem sine eommiatum domihi sui tetigerit, Oblati actio furtus est , ut si quis akterius cabullum super convenientiam ipsius lénpias mitiaverit, quam inter eos contenerit, Oblati actio futtus est, si quicuntqué fut tum fact. Oblati actio furtus est ; si quicünqué homo alicuüi eéonsillum déderit, ut quicumque furtum faciat, Oblatio actio Furtus est , si quicumdtie homo rem suam in manum süam tenit tam, alter homo si ipsam fem te Mmanum suam exeoserit, ut €a perdere débedt. Istaë tales causas omtiis huirivo eas pro furtu tenere potest,

(e) Voyes plus haut, G 26.

(UN) L Rém, Céd. Theod. IÙT, 14, p. 479. « Nullus Romanus Barbatà eujuslibet gentés uxotem habere presumat , nce Barbarus Romana sibi in œnjugié accipéte presumat ; quod si fecetint, capitalem sententiam fepiantur.s

Le) Cetie matière était régléé par les lois de Luitprand. Voyez vol, fr, 6 40.

passages sur l'émancipation (k), les jurateurs (i) et la stipulation sont, au contraire, d’origine germanique (4). — Certains ‘passages feraient croire que le rédacteur avait sous les yeux des manuscrits du Breviarium plus complets que ceux que nous possédons , si l’on pouvait admettre qu'une compilation aussi barbare reproduise exactement les sources (2).

(h) Voyez vol. Ier, $ 123.

(#) Voyez vol. Ier, 6 131.

(Æ) L. Rom. Paulus II, 2. p. 509. «.....Stipula hoc est , ut unus de ipsos levet festucum de terra , et ipsum festucum in terra rejactet , et dicat : per ista stipula omne ista causa dimitto : et sic ille alter prendat ipsum illum festucum , eteum salvum faciat ; et iterum ille alius similiter faciat.» On reconnaît immédiatement la forme du droit germanique décrite ici par l’auteur. C’est l’action de jeter et de relever une baguette comme symbole de la : tradition d’où est venu le mot effes{ucatio et la formule : stipulatione subnixa, si fréquente dans les documents. Voyez Eichhorn deutsche Rechtsgeschichte Th, 1, 659. Grimm Rechtsalterthümer p. 129 , 130 , 604. Capitulare 8. a. 803. ( Baluz. I, 408 ). — Isidore fait dériver le mot s{/pulatio de stipula (orig. IV, 24) : «veteres enim quando sibi aliquid promittebant , stipulam tenentes frangebant : quam iterum jungentes, sponsiones suas agnoscebant. » On a souvent invoqué ce passage d’Isidore sur l’origine du mot s/iépulafio et sur l’ancienne forme de la stipulation romaine. Mais si cette coutume eût jamais existé chez les Romains, comment Varron, qui vivait plus de six siècles avant Isidore , l’aurait-il ignore , et aurait-il cherché au mot stipulatio une autre origine? En effet, Varron (de L. L. 4, 36 ), comme Festus ( v. stipem }, fait dériver stipulatio de s/ps, pièce de monnaie. Stpula désigne une petite pièce de monnaie, stépulatio l’action de tenir cette pièce , c’est-àdire la nexi obligatio, dont l’ancien nom fut ensuite donné à la forme plus libre des contrats (verba sans æs et libra ) : c’est un fait dont je n’ai pas à m’occupet ici. Le rédacteur lombard de la Lex Romana et Isidore se trompent également sur la racine du mot sf/pulatio, mais le Lombard, homme simple , la trouve dans la coutume germanique de son temps , tandis que le savant Isidore crée l’hypothèse d’une étymologie historique. Sans doute il n'aura pas eu en vue la forme de droit germanique, mais l’usage des tailles . adopté dans les classes inférieures, et qui n’a jamais été un symbole de droit. En tout cas, le passage d’Isidore ne peut être consideré comme un témoignage historique , et en fait la stipula ct la festuca des Allemands n'ont rien de commun avec la stipula et la festuca des Romains ( Gaius IV, 16 }-

(7) L. Rom. Cod. Theod. IT, 15. de fidejussoribus docium. Le texte an cien défend , dans une constitution spéciale, de donner caution pour sürete de la restitution de lg dot. L'ancien commentaire défend les cautions pro