CHAPITRE XIV, Ô

Unien, Inventeur d’un trésor en doit la moitié au propriétaire du terrain (e), tandisque d’après le code Théodosienilne luien doit que Le quart (f). — Voici plusieurs dispositions em pruntées aux Pandectes : lorsqu'un esclave dépositaire vient à être affranchi, celui qui a fait le dépôt n’a contre lui l’actio deposéi que quand la chose se trouve encore dans sa possession (g).

— Si ls chose prêtée périt par cas fortuit, le commodataire n’en doit pas La valeur (4). — Nous voyons exprimé en termes d'ailleurs fort obseurs, que celui qui soustrait un titre de propriété doit restituer la valeur de la chose, si la preuve de la propriété périt avec Le titre (1). — Lorsqu'un esclave s'enfuit après avoir commis un vol, le propriétaire de l'objet volé ‘peut actionner le maître de l’ he si lcelui-ci à autorisé ue MOINS

mots : « sie præcepit lex Romana £n Zéro qui nominater Nocchta, que epit Justinianes imperator temporibus suis. »

(e) Eaneïani, FE. ©. p. 223. « Siheme invenerit Seaze im terra alien, me-. dietatem habent qui invenerit, et medietatem cujns terra est, quia Lex Ro— mana dicit.» El est jet question de la. un. €. de thesawris (X, 15), ou, es qui est plus vruisembhble, du 6 39. J. de dir. rerum, (H, 1), car en ne voi dans les quæstiones aucune autre citation des trois derniers livres du code.

(f) E. 2. €. Fh. de Thesauris { X, 18).

(#) Caneïant E e. p. 223. Si « homo eemmenduverit servo aliquas res et postea ipse servus fuerit dimissus Kber, et veniens ille , qui ipsa res com mendavit requirere, respondeat ikle : Abille die, quando tu miki commandasti, servus eram, et ipse dominus meus mihi tulit. Quemode possim eontradicers quin deminus rseus erat ille ? Lex est , ut posiquam ipse manifestat qucd cemmendasset , seddat ei quad dicit Lex ad res alienes eoemmendatas.» ki Pauteur a reuné deux fragments des Pamdectes : L. 1, 6 18. D. depositi ÉXVI, 3. ), et à partir de ces mots Erx est, L. 21. 6 4. D. end.

(h) Caneians EL c.p. 223. « Si quis commendaverit aliquas res cuilibet, et ipse merdidtrit poslea aut per inrendhen œuf per... (lege ruiriam ) justuss est mhii reddht etc.» — L. 1. 4. D. de oblig, et act. ( XLIV, 7 } «.…... si magove casw, Cu humana imfirmitas resistere now potest, w/ufr inrendie, ruina naufragio rem, quam accrpit amiserit , seeurus est etc. ? » — Ou bien encore L. 5. $. 4. D. commodati (XLIL, 6.) «.…. Proinde et s/ fncendto, vel ru'na aliguid contieit, vel aliquod damnum fatale , non tenebitur, etc. »

(?), Canciani L ©. p. 223. « … Lex est, ut si perdiderit res, quas alter charta ipsa reddere debet , capuk tantum., res.» Les fragments des Pandectes sont : L. 27. pr. L. 32. pr. D. de furtis (XLVIT, 2 |

connu le délit, et sur ce point lui déférer le serment (4). —En matière criminelle, le plaignant doit fournir caution, sous peine d’être lui-même emprisonné, disposition rapportée expressément au droit romain (/).

87. On trouve souvent, dans les manuscrits des lois lombardes, des formules et des gloses explicatives du texte (a). Comme la plupart sont postérieures à l’École de Bologne , je n'en parlerai pas ici. Mais un manuscrit de Vérone contient des formules et des gloses rédigées à à deux époques différentes, dont quelques-unes, les plus anciennes, rentrent dans le sujet de ce chapitre (b). Canciani place avec beaucoup de vraisem-

(k) Canciani 1. c. p. 224. « Recordare, quoniam si servus ambulaverit a mansione alterius, et dixerit : Homo ille mandat vobis domino meo, præsta talem rem ; et præstaverit, et ipse servus fugierit, et ipse qui servo res dederit, pulsaverit dominum : justum est, dominus nihil ei rendat, nisi præbeat sacramentum ( c’est-à-dire, nisi actor deferat jusjurandum) rec suæ voluntatis , nec suæ conscientiæ ejus fuisset, quod servus suus hoc malum fecisset , et fiat solutus. Et si voluerit, habet spatium ad requirendum eum habere.» — On trouve dans ce passage une juste application de plusieurs principes : {° on a l’actio noxalis contre le maitre s’il peut représenter l’csclave ; mais non si l’esclave a pris la fuite, L. 21. pr. $ 2, 3. L. 22. D. de nox. act.'(IX, 4. ); 2° le maître complice de l’esclave est tenu d'une maniere absolue, suo nomine, par oppositian à l’actio noxalis, L. 2, 3, 4. D. eod.; 3° on peut déférer le serment sur le fait de la complicité, parce que ee genre de preuve est applicable à tous les cas.

(7) Canciani 1. c. p. 221. « Quæstio de lege Romana. Homo, qui ad Placitum wadiam dederit, et non habet fidejussores paratos , Comes comprehendat et faciat mittere in carcerem, quia Lex Romana præcepit. » Je ne connais aucun texte du droit romain où ces dispositions se trouvent ainsi reunies. Il est question des cautions dans la L. 7, $ 1. D. de accysr(XL VIT, 2.) L. 3, C. de his qui acc. (IX, 1 ); de la prison dans la L. 2. in f. C. de exhibs reis (IX, 3.). L. 17, C. de accus. (IX, 2). La L. 1. D. de cust. et exhib. (XLVIH , 3) parle de caution et d'emprisonnement au sujet de l'accusé, mais ce n’est pas ce dont il est question.

(a) On peut sur les formules lombardes consulter l’écrit de Seidensticker, cité plus haut, $ 44. note a.

(ë) On trouve des extraits des anciennes gloses dans Canciani, Vol..I,

p- 463-471 , Vol. V, p. 54. sq. et des extraits des gloses nouvelles ; Vol. V, p. 472 sq.