‹ Histoire du droit roman au Moyen Âge, traduite de l'allemand et précédée d'une introductionChapitre 124 sur 184 · Mæser Osnabr. Gesch. Th. r. Abschn · texte numérisé non relu

Mæser Osnabr. Gesch. Th. r. Abschn

143. Cap. 11. a. 805. art. r2. Cap. si. a. 805. art. 14. Cap. r. a. 809. art. 22. Cap. 11. a. 809. art. 11. (Baluz 1. p. 426. 432. 467. 472). Mais du temps de Louis-le-Débonnaire, Agobardus ad Matfredum dit cn parlant du comte Bertmund: « Quippe qui bene satis habeat ordinatum de justitiis comitatum suum ; eo quod talem virum pro se constituerit ad hæc peragenda, qui... id strenue gerat.» (Bibl. Patr. Lugd. T. 14. p- 283). Il est donc probable que les usages avaient changé.

144. Beda, in eccles. hist. gentis Anglorum, lib. 5. C. rr.« Non enim habent regem idem antiqui Saxones, sed satrapas plurimos suæ genti præpositos, qui ingruente belli articulo mittunt æqualiter sortes, et quemcumque sors ostenderit, hunc tempore belli ducem omnes sequuntur et huic obtemperant: peracto autem bello, rursum æquals potentiæ omnes fiunt satrapæ. » Ici, comme chez les autres peuples Ger-

on trouve en Bavière des graviones “, dont linstitution est probablement ancienne et nationale. Quant au royaume des Bourguignons, nous savons avec certitude que le comte exerçait dans son gouvernement la première des dignités légales ; il n’avait de supérieur que le roi, et son autorité s’étendait également sur les Romains et sur les Bourguignons. En effet , nous lisons dans le préambule de leurs lois que les magistrats, suprêmes dépositaires de la juridiction, sont : « Tam Burgundiones quam Romani « civitatum aut pagorum comites. » Ce préambule est signé par trente-deux comites. Chez les Visigoths, la première des magistratures locales appartient aux comes, elle régit également les Goths et les Romains *“. Nous voyons sous lui une foule d’employés subalternes, mais qui peut-être étaient étrangcrs à l’ancienne organisation nationale, et avaient été importés, comme tant d’autres choses, dans le royaume des Visigoths "#7. Mais sous ces modifica-

maniques, les fouctions passagères du duc sont opposées à la charge permanente du comte. On doit donc croire que les comtes étaient héréditaires ou du moius nommés à vie.

145. Paul. Diaconus, hist. Long. L. 5. C. 36. (Sous le règne de Cunibert, 700). « Hic..…. cum comite Bajoariorum, quem illi Gravionem dicunt..… conflixit. » |

146. On verra dans un des chapitres: suivans le Breviarium, c’est-àdire le Code des Romains, envoyé par le roi aux diflérens comtes pour

être exécuté.

147. L. Visigoth. Lib. 2. Tit. r. L. 26. « …. Dux, Comes, Vicarius,

tions diverses-se retrouve le principe général de la

constitution germanique, la réunion du pouvoir

civil et du commandement militaire "*.

Nos renseignemens sur les Anglo-Saxons ne remontent pas au-delà du onzième siècle. Dix hommes composaient une petite communauté nommée Frzborgus, commandée par un de ses membres appelé Friborges Heofod *“. Dix friborgi (cent hommes) obéissaient à un decanus ou tienheofod. Cent friborgi formaient un hundredum ou Wapentachuium, que commandait un centurio ou centenarius. Le decanus connaissait des affaires peu importantes, la juridiction du centenarius était illimitée “*. Le de-

pacis assertor, tyuphadus, millenarius, quingentenarius, centenarius, decanus, defensor, numerarius..…. judicis nomine censeantur ex lege. » Ici encore se trouve le dux; mais comme les lois citées dans la note suivante attribuent toujours au comte la magistrature suprême, la juridiction du dux était sans doute de la même nature chez les Visigoths que chez les Francs.

148. Outre les passages cités dans la note précédente, voyez L. Visigoth. Lib. à. Tit. 1. L. 14. 19. Lib. 7. Tit. 4. L. à. Lib. 9. Tit. à. L. 1. 3.6.5.

Page 1