Muratori Ant. It., T. 1. p

166. Dux, Comes, vel vicecomes, vel scultetus. « Mœser Osnabruch. Gesch. Th. r. Urkunden Nr. r. On peut remarquer ici qu'il n’y a pas de centenarii chez les Saxons.» Mæœser Absclin. 4, $. 7.

vième siècle ce titre était usité dans les pays soumis

à la domination des Francs “”. Enfin, des docu-

mens bourguignons et rhétiques du dixième siècle parlent également de la même charge **.

167. Otfried Lib. 3. C. 3. L. 4. C. 34. Dans Schilter thesaur T. r. p. 160. 308. Canciani a cite les passages.

168. Scultatia dans un document de Rodolphe IIT, roi de Bour-

gogne, de l'an 997. Müller Schweizergesch. B. 1. C. 12. N. 336 et 44.

DEEE EE SD QEPEe

DE L'ORGANISATION JUDICIAIRE DES ROMAINS, APRÈS LA CONQUÊTE DES GRRMAINS.

J'Ax exposé dans les chapitres IL et IV lorganisation judiciaire des Romains avant la chute de l’em- : pire d'Occident, et celle des anciens Germains; il me reste maintenant à chercher comment les insitutions des deux peuples se modifièrent dans les niveaux États formés de leur mélange.

On. peut poser en principe que dans les grands États où les barbares eurent le temps de consolider leur puissance, ils détruisirent les hautes magistratures des Romains, et le système d'organisation ju: diciaire qui en dépendait. Le royaume éphémère des Ostrogoths et certaines parties de l'empire franc sont des exceptions dont je parlerai plus bas. Dans tout le reste de la France et dans la Lombardie, la conquête fit disparaître entièrement les provinces romaines et leurs rectores. Ceux-ci furent remplacés par des comtes germains dont le pouvoir civil et militaire s’étendait à la fois sur les Germains et les

Romains. Maintenant la question est de savoir si la révolution alla plus loin, si elle détruisit également l’organisation ni pale des cités, leurs sénats, leurs duumvirs ou défenseurs, et leur juridiction. Pour la France, les avis sont partagés; mais on s’accorde à croire qu’en Italie l’ancienne constitution fut anéantie complètement. J'espère établir au contraire que l'organisation municipale fut généralement maintenue. Je renvoie les preuves particulières à l’histoire spéciale de la France et de l'Italie; je vais seulement présenter ici quelques observations générales. Fe

Si les Germains se fussent proposé d’exterminer les vaincus, ou de se les incorporer, la chute de la constitution romaine n'offrirait pas le moindre doute. Mais déjà on a vu, pag. 84, que les Germains n’adoptèrent aucun de ces deux plans, Plusieurs auteurs modernes ont prétendu que la propriété du territoire avait été enlevée aux Romains. La réfutation de cette erreur se rattache à la question qui nous occupe, car ce seul fait, s'il était prouvé, rendrait impossible la conservation de le constitue tion romainé. Pour se convaincre que l'anéantisse ment de la nation vaincue ne fut ni le but ni le: résuitat dela conquête, il suffira d'observer que l'élément romain domine dans les nouvelles langues que forma peu à peu le mélangé des deux nations, et qu'enfin Les Romains conservèrent la jouissance-de

À CHAPITRE V. 227 leur droit civil. ( Voy. ch. III.) Cette dernière circonstance me paraît décisive en faveur de mon opinion, et l'établit d’une manière incontestable, Comment concilier, en effet, l’anéantissement total de l'organisation judiciaire des Romains, avec l’application du droit romain ?

Il y a plus : la juridiction municipale des Romains pouvait très-bien s'adapter à la constitution germanique ; au-dessous du comte, magistrat suprême de chaque localité, venait se placer le centenarius ou maire, etc.( Voy. p.210-220.), avec des pouvoirs limités comme ceux des Duumvirs et des Défenseurs dans l'empire romain. (Voy. p.30 et 60.) Geux-ei passèrent de la domination du præses sous celle du comte, et alors le corûte:, investi de la magistrature suprême, délégua la juridiction aux magistrats des Germains et des Romains qui habitaient son territoire, les centenarii ou maires, les duumvirs ou défenseurs. En admettant que sous la domination romaine les décurions aient pris part aux jugemens (Voy. p. 76.), on pourrait les comparer ou aux échevins de: l’ancienne constitution germanique (Rachinbourgs ou Ariman), ou aux scabins désignés du temps de Charlemagne; aux échevins, comme seuls citoyens véritables (Voy. p. 20.) ; aux scabins, comme représentant tousles hommes libres. Il est même possible que l'ordre des scabins n’ait été établi chez les Francs qu’à l'imitation du décurion-

nat romain. On ne saurait douter non plus que l’ordre des décurions ne fût moins mieux traité et moins avili que sous les empereurs. J'ai déjà dit, p. 208, que le comte exerçait sur les Romains une autorité plus étendue que sur les Germains. La juridiction d'appel passa peut-être du lieutenant impérial ( Vory. p. 219) au comte. Cependant il se pourrait que dans plusieurs États cette institution, étrangère aux mœurs de l’ancienne Germanie, ait cessé d'exister, même pour les Romains.

Les Germains restèrent long-temps en dehors de l’organisation municipale, car ils n'avaient jamais eu de villes, et là où ils en trouvaient, ce séjour leur était odieux ‘. Si donc ils demeuraient dans une ville, ils ne cessaient pas d’appartenir à leur organisation cantonale , dont j'ai exposé les diverses subdivisions en parlant des Lombards. (Voy. p. 36, 71.) Voici une circonstance dont ce fait donnerait l’explication : on trouve dans plusieurs documens des huitième et neuvième siècles, Labitator, ou un mot ayant le même sens joint au nom des Germains qui habitaient les villes *. Cette mention a peut-être

CEE

1. Tacite de mur. Germ. C. 16. « Ne pati quidem inter se junctas sedes. » Ej. bist. lib. 4. C. 64.

2. Tiraboschi Storia di Nonaut. T. 2. N. 7. p. 19. « Ego... Ariprandus habitator de bac civitate Cremona.. qui professi sumus ex natione nostra lege vivere Langobardorum. » Fumagalli cod. dipl. S. Anmbros. p. 201. « Siguum manus Aribaldi de ex genere Francorum avitalor

e CHAPITRE V. 229

pour objet de distinguer les simples habitans des citoyens véritables, c'est-à-dire des Romains ‘. Néanmoins, on ne doit pas supposer que cet usage du mot *abitator ait été rigoureusement observé. Peutêtre les Germains des cités formèrent-ils sur le plan des Romains une organisation plus étroite, où devaient figurer nécessairement un certain nombre de scabins désignés. Mais enfin naquit une nouvelle organisation, composée de tous les habitans sans distinction d’origine, et où le collège des scabins germaniques se confondit avec l'ordo des Romains. Les scabins romains ou judices que Jon voit dans les procès à côté des Germains, ne sont autres que les anciens décurions; les documens des temps postérieurs nous les montrent faisant partie de la nouvelle organisation; néanmoins, la différence d'origine s’y fit long-temps sentir, et même l’on en retrouve des traces jusque sous le régime féodal. L'existence seule de ces scabins romains, restes de l’organisation romaine, est donc une preuve convaincante de mon opinion. Lorsque, aux onzième et douzième siècles,

civitatis Mediolani. » Ib. p. 233. « Halcario de ex genere Ælamannorum abitator vico Samoriaco. » On trouve des exemples du même genre dans Fumagalli J. c. p. 235. 263. 267. 282. 301. 323. 522. Lupi. p. 675. 781. Ughelli. T. 4. p. 339. Muratori Ant. It. T. 1. p. 1011t. Aotch. Estensi P. r. p. 117.

3. Cives regienses et de civitate Cremona, de civitate Placentia. Tiraboschi Storia di Nonantola. T. 2. Num. 43. 46. 47. Documens du neuvième siècle.

les villes d'Italie reprirent une vie nouvelle, le collège des échevins se trouva en dehors de la constitution, mais il subsista d’une manière indépendante, et sans éprouver de changement, jusque dans les temps modernes, sous le nom de collegio de giudiei, semblable aux chapitres d’échevins en Allemagne ‘. L'ordo au contraire, ou le sénat proprement dit, éntrafné dans le mouvement de la régénération, subit en peu de temps les transformations les plus arbitraires, et bientôt ne conserva plus aucune trace de l’ancienne organisation. Si ce tableau répond à la réalité, il nous montre quelle était la vie politique des Romains et des Germains à l’époque où, par leur mélange extraordinaire, ils commencèrent à former de nouvelles nations.

" Je vais maintenant examiner les divers États qui s'élevèrent sur les débris de l’empire d'Occident. Cette recherche semblerait devoir être restreinte aux États germaniques, néanmoins elle comprendra l'Italie sous la domination grecque, qui, pour les Germains, ne fut qu'un interrègne plus ou moïns long.

&. Ainsi Bologne eut jusque dans les temps modernes trois espèces de corporations juridiques; deux collegia Doctorum, conférant les degrés en droit Romain et en droit canonique, et le collegium judicum «@t advocatorum. L'addition du mot advocatorum parait seule postérieure à la régénération des villes Lombardes. Les Judices au contraire sont sans

doute les scabins institués du temps de Charlemagne. On trouve de semblables collèges dans beaucoup d'autres villes.