L. Burg. addit. II. I. vr

g- L. Burg. T. 57. « Burgundionis libertus, qui... nec teruam a Romanis consecutus est...» L'affranchi auquel on n'a pas encore fait la délivrance de son lot.

ga. Meyer, Esprit des institutions judiciaires, T. 1. p. 255, prétend qu'il y eut en général communio pro indiviso…... La plupart des textes ne tranchent pas la difficulté, car ces mots pars tertia, elc.... s'anpliquent aussi bien à uue pars indivisa qu'à une pars divisa. Cependant, la réalité du partage me parait hors de doute. En effet, le régime de l'indivision eùt été trop compliqué et préjudiciable à tous. L'opposition

établie entre les terres cultivées et les forêts restées en commun (T1. Bury.

du territoire, puisqu'il en restait pour les nouveaux venus, affranchis ou hommes libres. Ce fait s’explique par la nature du partage : le territoire ne fut pas pris en masse et divisé entre tous les Bourguignons présens, mais on assigna à chaque Bourguignon un héritage que le Romain propriétaire dut partager avec lui . Suivant que le nombre des possessions romaines d’une certaine étendue * dépassait le nombre des Bourguignons libres , on avait des terres disponibles pour les partages futurs. Le Romain, par rapport au Bourguignon, s'appelle Lospes, et réciproquement”. La propriété que le partage donnait au Bourguignon s'appelait sors, et son droit kospitalitas *. Voici en-

Tit. 13.) prouve que chez les Bourguignons le partage fut définitif, et sans doute les vainqueurs ne partagèrent les esclaves que pour les faire travailler à leurs nouvelles propriétés. |

10. L. Burg. T. 54.6. 1. « …., duas lerrarum partes ex eo loco, in quo et hospitalitas fuerat delegata.» S'il s'élevait entre deux Romains un procès sur une propriété partagée avec un Bourguignon, celui-ci n'interveuait pas , et la décision rendue pour ou contre son hôte valait également pour lui ou contre lui. L. Burg. T. 55. Ç. r.

a. La preuve que les Bourguignons prirent exclusivement les terres des nobles gaulois, c’est-à-dire des grands propriétaires fonciers se trouve dans Marius. Chron. ad a. 456. Bouquet. T. 2. p. 13. Fo anno Burgundiones partem Galliæ occupaverunt, terrasque cum galliis (leg. gallicis ) senatoribus diviserunt. »

11. Le Romain est appelé hospes dans L. Burg. T. 54. 6. 1. 55.6. r. 2. 84. 6. 2. 3. 13. Le Bourguignon. T. 55. &. 1. T. 13.

12. Sors. L. Burg. T. 14.6. 5. T. 84. . 1.— Hospitalitas. L. Burg. T. 54. 6. 1. 6. 55. . x.

CHAPITRE V. | 233 core deux dispositions importantes : 1° tout Bourguignon qui avait déjà reçu des terres du roi devait abandonner sa part au Romain sou hôte ; 2° il était défendu aux Bourguignons de vendre leurs lots, à moins qu'ils ne fussent propriétaires fonciers à un autre titre, et dans ce cas même l'hôte romain devait avoir la préférence sur les acquéreurs étrangers *. |

Les lois nous apprennent peu de choses sur la constitution du royaume, -et nous n'avons aucun document de cette époque. La préface des lois bourguignonnes est signée par trente-deux comles romains et bourguignons. Ainsi, cette dignité d'origine germanique s'étendait sur les Romains dépouillés de leurs præsides et de leurs autres magistrats. Je ne trouve dans les lois aucune trace de l'organisation des cités; mais outre les preuves générales exposées précédemment, l'existence du régmme municipal est attestée par un passage remarquable d’Avitus, archevêque de Vienne (525).

Avitus raconte uu événement arrivé du temps de son prédécesseur, et il remarque qu'à cette époque la curie de Vienne se composait d’un grand nombre de citoyens nobles ".