Int. C. Th. HL 19. 3. Primi patriæ cum judice

mentaire ajoute que ce décret est rendu par

judex ou par la curie *. Le texte ordonne que 1 testamens soient ouverts en présence de l’autori qui les reçoit, c'est-à-dire l'officium censuale ;

commentaire atiribue ces pouvoirs à la curie *. 1 texte porte que les donations sont insinuées devar le judex, c’est-à-dire le lieutenant de la provina ou devant le magistrat de la ville; au magistrat commentaire substitue la curie *. Cette substitutiet plusieurs expressions déjà citées nous révèlent

changement complet dans les idées. Autrefois , Œ près les principes romains, l’autorité municip= suprême, et surtout la juridiction , étaient un de attaché à la personne du magistrat : maintenant droit se rapporte moins au défenseur personnel ment que collectivement à la curie. C’est pourqu le commentaire applique à l'album de la curie tou ce que Paul dit sur l'album du préteur *. Sous lk

32. Int. C. Th. LIT. 1. 3. « Auctoritate Judicis aut consensu Cur muniatur. » Le Judex, c'est le comte mis ici sur la même ligne que curie. Un passage cité note 34 confirme cette interprétation.

33. Int. C. Th. IV. 4. 4. « Testamenta omnia, vel reliquas seripl ras, apud Censuales in urbe Roma voluit publicari, hoc est, ut in: liquis regionibus apud Curiæ viros testamenta, vel quæcumque ‘ser. turæ actis firmari solent, gestorum allegatione muniantur.

34. Cod. Th. VIII. 12. 1. « Apud Judicem vel Magistratus. » ] terpr. Î. c. « aut apud Judicem, aut apud Curiam. » Conf. note 32.

35. Paulus I. 13. À. 6. 3. «1s, qui album raserit, corruperit ... extra ordinem puuietur.» Interpr. 1. c. « In eum qui album curiæ 1

empereurs, les honorati, c'est-à-dire ceux qui avaient passé par les hautes charges, occupaient une place de distinction à côté du gouverneur de la province rendant la justice, pourvu qu’ils ne fussent pas euxmêmes parlies au procès ; le commentaire transporte ce privilège aux curiales*, et le passage est doublement remarquable, en ce qu'il nous montre à la fois la considération dont jouissaient les curiales , et la participation réelle qu'ils prenaient à la juridiction du duumvir ou défenseur, fait si difficile à établir. (Voy. p. 75.) Le texte du Code veut qu'un sénateur romain poursuivi criminellement soit jugé par cinq sénateurs tirés au sort; le commentaire étend ce droit à toutes les classes de la société, et décide que chaque citoyen doit être jugé par cinq des principaux d’entre ses pairs , ce qui se rapporte sans doute à la différence établie entre les décurions et les plébéiens *. D'après le texte, le domesticus ou

seril…… capilaliter n° erpectata ordinis sententia vindicatur, » Ces derniers mots semblent établir directement la juridiction de l’ordo, mais je n'y vois qu'une méprise grossière sur le sens des expressions de Paul, «extra ordinem,» car cette explication erronée de l’ancien terme extra ordinem se retrouve mot pour mot dans d'autres passages.

‘36. Cod. Th. I. 8. un. « Honorati, qui lites habere noscuntur, his horis quibus causarum merita vel facta panduntur, residendi cum Judice non habeant facultatem. » Interpr. |. c. « Honvrati provinciarum (id est, ex Curiæ corpore), si et ipsi in lite sunt constituti.... cum Judice non resideant. » Sur les honorati, voy. plus haut ch. IT, note 125.

33. Int. C. Th. IL. 1. 12. « Cum pro objecto crimiue aliquis audiendus

cancellarius du Judex est élu par les principaux membres de la chancellerie; le commentaire conserve l'élection, mais il la donne à tous les citoyens ”.

Plus tard , les rois visigoths ayant résolu de confondre entièrement les Romains et les Goths, interdirent l'usage du droit romain. Il en resta cependant des traces, car le code où cette abolition même est prononcée, compte le defensor parmi le grand nombre de magistrats compris sous le nom de }udex *. On ne doit donc pas s'étonner si Isidore, qui vécut avant cette entreprise des rois visigoths, représente la charge de défenseur comme une magistrature existante .

est, quinque nobilissimi viri judices de reliquis sibi similibus missis sorübus eligantur.» On pourrait trouver ici quelque rapport avec l'institution germanique des échevins.

38. Cod. Th. I. 12. 3. « …. Periculo enim Primatum Officii Cancellarios..…. electos Judicibus applicari jubemus. » …. Interpr. L c. « Nisi qui ei publice fuerit civium clectione deputatus. » Cette disposition s'applique évidemment au comte (voy. note 19), mais dans la pratique elle devait donner lieu à de graves diffcultés.

39. L. Visigoth. Lib. 2. Tit. 1, L. 26. Voy. plus haut Ch. IV, n. 147.

&o. Isidori origines Lib. 9. C. 4. « Defensores dicti, eo quod sibi plebem commissam contra insolentiam improborum defendant. At contra ñnunc quidam eversores non defensores existunt, »