Par ex. : Gregor. Turon. II. 33. IIT. ©. 15. X. 3r

rait resté aucune trace de la noblesse des provinces “* *.

Nous avons deux testamens de Widrad, abbé de Flavigny: le premier, fait à Semur, en 721 “, doit être solennellement ouvert devant la curie “. L’un des trois témoins signataires est le defensor Gerefredus. Ce petit nombre de signataires, insuffisant même pour un codicile, et la présence des autres témoins, rappelée d'une manière générale, prouvent que dès l’origine ce testament n’était pas un testament privé, mais un testament public, tenant sa validité de la présentation à la curie. Ce document, qui fournit tant de preuves sur la conservation du régime municipal, est d'autant plus remarquable que Semur n'était pas une capitale, mais un simple castrum des Gaules.

Le testament de Tello, évêque de Coire en Rhé-

45 a. Parmi les documens qui établissent lacouservation du régime municipal chez les Francs, on compte le testament de Bertram (615) et celui de Hadoindus (642) : tous deux durent être ouverts devant ls curie de Cenomanum ; voy. vol. 2. Ch. 1X. n. 93. On trouve aussi un passage remarquable dans Petri Except. L. Rom. I. 37. L'auteur qui écrivait au onzième siècle substitue la curie au fisc dont parle Julien. 108. C. 7. 9.

45. « Actum Sinemuro castro;» c'est-à-dire Semur en Auxois, près de Flavigny. Ce testament se trouve dans Mabillon act. Sanct. ord. S. Bened. Sec. 3. P. 1. p. 683, et dans Brequigny diplom. N. 305. cf. proleg. p. CL. CCXLIL. Je parlerai, note 58 , de la conformité qui existe entre cet acte et les formules.

86. « Ut... gestis reipublicæ municipalibus ütulis.….. muniatur.…... »

tie (766) est signé par douze témoins, dont cinq curiales, l'un de Coire et trois autres de différentes petites localités “7.

Le dernier document dont la date soit certaine nous montre bien plus clairement encore l'existence du régime municipal. Harvich d’Angers donna en 804 plusieurs biens-fonds à l’abbaye de Prüum, et le même jour furent passés quatre actes relatifs à cette donation ‘. Le premier est l’acte de donation, et il porte expressément que l’insinuation sera faite en présence de la curie #; puis vient un acte de tradition des immeubles par constitutum possessortum, où est citée la loi romaine qui ordonne la tradition *.

&7. «+ Signum Præsentis crrialis testis. + Signum Lobucionis de Amede curialis testis. + Sigaum Constanti de Senegaune curialis testis.…. + Siguum Claudii de Curia curialis testis. Sigaum Urseceni de Scanavico curialis testis. » Le testateur appelle souvent son père « patris mei Victoris vel illustris Præsidis. » L'original se trouve dans les archives de Einaidel. 11 est imprimé dans Mabillon, annales ord. S. Bened. T. à. pe 710. | 48. Ces quatre documens se trouvent dans Martene ampliss. collectio. T. 1.p. 54. 56. 57. 58, le second et le quatrième seulement dans Hontbeim, hist. Trevir. diplom. p. 154. 155.

49. (Martene) v. 54. 19. « Præsente vero donatione….. gestis municipalibus alegarie curavi et omnino decrevi. »

50. Martene, p. 56. « Cum in bris Theodosiani et Hermogeniani seu Papiani, per quem lex continet, scriptum est quod donatione traditio subsequatur. Igitur ego... quantum in ipsa donatione continet ei ad die præsente trado, dulgo (sic) atque transcribo » .…. Le premier membre de phrase désigne vaguement le Breviarum , qui se compose en

Le troisième cst un mandat donné à Anganbertus de veiller à l'insiuuation. Enfin le quatrième est l’insinuation méme, et sa rédaction s'accorde parfaite. ment avec les recueils de formules et les procèsverbaux de Ravenne rapportés par Marini. L'affaire se réduit à un dialogue entre le défensor et le mandataire, et à une copic du procès-verbal signée des curiales. Parmi les douze témoins figurent d’abord le comte Nononus, puis le curator Risclenus, puis le defensor Wifredus, qualifié ici de Ficedomus, enfin deux Centenarii. Lesecrétaire est appelé 4manuensis et nou pas Exceptor*. On doit remarquer

effet de passages empruntés à ces auteurs, mais tous les doutes sont levés par ces mots du commentaire: « .….et hanc ipsam donationem….. traditio subsequatur. » Interp. C. Th. VIII. 12. 1. Biener, de orig. leg. Germ. p. 291-292, a par cette judicieuse remarque réfuté ceux qui pensent que le passage cité ce rapporte à la fois au code Théodosien et aux Responsa Papiani, rapprochement fort invraisemblable et que n'établit aucun passage copié littéralement dans le Papien. — Quand on lit les deux premiers de ces documens on ne conçoit pas que Martene et Hontheim les aient pris pour de simples duplicata dont l'un devait rester à la curie et l’autre être envoyé à Prüm. Tous les actes nécessaires étaient portés sur Îles registres de la curie et l'on en délivrait des

extraits.

51. Martene, p. 58. 59. « Adstante vir laudabile Wifredo ( leg. Wifredo) defensore , vel cuncta curia Andec. civitate adsistantium Aganbertus dixit.» et à la fin « Defensor dixit : gesta cum fucrit scripta, a nobis vel a curialibus subscripta, tibi edita ex more tradatur. Fdita vero accepit. Signum + VNonono comite. Signum + Riscleno curatore. Sigaum + Wifredo viccdomo.….. Sig. + Letbaudus centenario..... Signum + Stabulo centenario.» Les sept témoins omis ici et qui ne portent aucua titre sout donc les curiales.

ici le nouveau titre donné au defensor, et la présence des magistrats francs. Mais par là, ils ne se mêlaient pas à la communauté romaine, ils y assistaient comme personnes étrangères, et si le comte, à cause de sa haute dignité, est nommé avant tout le inonde', ce n’en est pas moins le defensor qui préside et dirige l'affaire. On pourrait être tenté de rapprocher de ce document remarquable la chronique imprimée des consuls d'Angers “, mais dans cette chronique, consul est synonyme de comte, l’auteur se sert alternativement des deux expressions, usage commun aux écrivains du moyen âge “.

Le divers recueils de formules" fournissent des preuves nombreuses de la conservation du droit romain. On y voit différens actes, surtout des testamens et des donations insinués devant la curie. Les formes sont celles de l’ancien droit romain, d’abord un dialogue, puisun remerciement, enfin la demande d'un extrait des registres, ainsi qu’on l'a vu pour la donation faite à l’abbaye de Prüm. Les formules de Mabillon ‘ renferment l’insinuation d’une donation

52. Gesta Consulum Andegavensium sans aucune lacune depuis le temps de Charlemagne. Dachery Spicil. T. 3. p. 234. seq.