L. 1. $ 6. De extraord. cognit

complètement changé. Erceptor était le nom donné en général à tous les secrétaires pour les actes publics *. La Notitia disnitatum nous montre des exceptores dans tous les bureaux (offictum)*. Le sénat de chaque cité a son exceptor"*, et les secrétaires des tribunaux portent le même nom ‘’. Le titre de notarius fut alors réservé pour les secrétaires de l’empereur, classés entre eux par leur rang et par leur emploi : les principaux étaient les tribunr et notarti, qui rédigeaient les listes des fonctionnaires et de leur salaire *. Enfin les fabelliones étaient les notaires des temps modernes", c'est-à-dire les per-

98. Cramer suppl. ad. Brisson. Kilon. 1813. 4. p. 22. not. 8.

99. On ne sait pas précisémeut si les exceptores élaient au service de l'État et salariés par lui ...... Cela varia sans doute suivant les temps et les Jocalités. L. 17. C. Th. de div. off. (8. 7). L. 5. C. J. de numerar. (12. 50). Pancirol, in Notit. orientis. C. 19. Gutherius de off. domus Augustæ II. 14.

100. L. 15r. C. Th. de decur. (12. 1). Nov. Theod. t. 23.Pour les temps postérieurs, voir plus bas, ch. 5.

1or1. L. 12. $ 1. C. de prox. sacr. scrin. (12. 19).

102. Vales. ad Ammian. xvrrr. 5. Pancirol. ad Notit. orientis. t. 92. Guther. de off. domus Aug. II. 9. Sur ces nofarii voir Cramer |. c. et sur le 4h Actis de cette époque, le dissertation savante contenue dans le mème écrit. p. 12-30.

103. Cela doit s'entendre de l'Allemagne et de l'Angleterre , où les actes notariés ne sont pas authentiques. En France, avant la révolution, les notaires exerçaient la juridiction volontaire comme délégués du pourvoir judiciaire; mais aujourd'hui leur autorité émane directement du pouvoir exécutif, c'est ce qu'exprime la formule : Charles, par la grace de Dieu, ete., mandons et ordonnons, etc. (Wote du traducteur.)

sonnes qui, sans être officiers publics, rédigeaient les transactions, les testamens, etc. Au commencement du sixième siècle, on les appelait amanuensis ou cancellarius “*,

IL. La première organisation des provinces dut présenter beaucoup de variétés, car sans doute elles conservèrent en grande partie le régime antérieur à la conquête “’. Mais sous les empereurs l’organisation des diverses parties de l'Empire se rapprocha peu à peu. Aussi on trouve en général l’organisation des curies mentionnée de la même manière, sauf quelques légères modifications dérivant des localités. La plupart des constitutions relatives aux décurions sont rendues pour tout l'Empire, ou si d'abord elles étaient bornées à un territoire, le code Théodosien les érigea en lois générales. Ce que j'ai dit sur le sénat des cités d'Italie, sur ses fonctions, sa composition et sa décadence, s'applique presque entièrement aux provinces. Là aussi, les noms de curie et de décurion sont quelquefois remplacés par ceux de sénat et de sénateur **.

Les cités des provinces avaient un sénat comme

104. Interpr. L. 1. C. Th. ad. L. Corn. de falsis (9. 9). « Tabellio « vero, qui amanuensis nunc vel cancellarius dicitur. »

105. La continuation de l'Histoire romaine de Niebubr éclaircira cette matière difficile et jusqu'ici presque entièrement négligée.

106. Otto de ædil. colon. C. 2. $ 4. qui a recueilli les preuves, tant pour l'Italie que pour les provinces.

LA CHAPITRE Il. 17

celles d'Italie, mais leurs magistratures offraicnt une grande différence. Il faut d'abord observer que les Romains reconnaissaient deux sortes de fonctions publiques, celles qui conféraient une dignité, une distinction personnelle ( Aonor ), et celles qui n’en conféraient pas (rnunus) *”. Les places de cette dernière classe étaient indispensables aux cités des provinces ; en effet, on trouve des munera dans les Gaules "*, et c’est précisément dans ces charges que consistait en grande partie l'oppression qui rendait le sort des décurions si déplorable. Peut-être les cités avaient-elles quelques Aonores, ceux surtout relatifs au service divin, on en rencontre même des exemples dans les Gaules "* : mais une magistrature qui répondit à celle des duumvirs en Italie, embrassant à la fois l'administration de la cité, la présidence du sénat et l'autorité judiciaire, voilà ce que les provinces n'avaient certainement pas, du moins à l'époque dont je parle, c’est-à-dire du temps où la monarchie avait pris racine. L'établissement des défenseurs confirmera bientôt mon opinion, j'en fournirai encore d’autres preuves à l’occasion des Gaules. Cependant je dois poser d’abord une excep-

107. L. 10.12 14. pr. D. de muner. (50. 4). L. 5. C. Th. de decur. (La. 1).