L. 140. 148. C. Th. de decur. (12. x

109. Gruteri Inscript. p. 425. n. 1. p. 476 n. 4. « Q. Julio Severine Sequano omnibus honoribus inter suos functo.

tion qui limite la règle précédente, et qui s’est maintenue jusque dans les derniers temps.

Il y avait dans les provinces certaines cités qui, par une faveur spéciale, partageaient le Jus italicum, c'est-à-dire le droit qui, selon la règle, ne devait appartenir qu'à l'Italie ’*. Ce droit que l’on a cru faussement concerner l’état personnel des citoyens, s’appliquait au corps de la cité, et avait trois objets :

A. Le domaine quiritaire des immeubles, et par conséquent la capacité de la mancipation de l’usucapion et de la vindication, toutes choses qui n'avaient pas lieu dans les provinces non privilégiées, quoique les possesseurs y eussent une sorte de propriété;

B. L’exemption de l'impôt direct (capitatio). Les

. . : . / habitans des provinces, possesseurs d'immeubles,

étaient soumis à un impôt foncier ; les non possesseurs, à un impôt personnel. Les uns formaient une classe à part, sous le nom de possessores ; les autres s’appelaient éributarit. Ces deux expressions servaient à distinguer les débiteurs de l'impôt foncier des débiteurs de l'impôt personnel. L’exemption de tout impôt était le droit commun des cités italiennes,

109 a. Voy. Zeitschrift für geschichtliche Rechtswissenschaft. B. 5.5. 242. et B. 6. S. 356. J'ai rassemblé les preuves sur lesquelles repose ma théorie du Jus italicum, dans mon Traité de l'Impôt chez les Romains. ( Abhandlungen der Berliner Academie von 1822 und 1823 historisch-philologische Klasse S. 27). (Mote de l'auteur insérée au quatrième volume.)

le privilège des cités provinciales ayant obtenu le Jus italicum. | C. L'organisation indépendante des cités italiennes, c'est-à-dire des duumvirs, des quinquennales, des édiles, et surtout une juridichon. Ulpien ‘* nous montre clairement que cette organisation faisait partie intégrante du Jus italicum, mais en voici un monument encore plus certain.On trouve un Silène debout sur les monnaies de plusieurs cités des provinces ayant le Jus italicum*"". Or cette figure est précisément le symbole de l’indépendance municipale ‘"*. Mais quelles étaient ces villes ayant le Jus ttalicum ? Nos renseignemens à cet égard sont trèsbornés. Pline en nomme quelques-unes en Espagne et en Illyrie*", les Constitutions parlent de Constantinople"*, et les Pandectes , d’un grand nombre de-

110. L. 1. 6 2. D. de censibus : « Est et Heliopolitana, quæ a. D. « Severo per belli civilis occasionem italicæ coloniæ rempublicam ac- « cepil. »