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gnerait le recueil dont il aurait eu connaissance. Mais ici l’analogie ne suffit pas, car chaque langue a ses cäprices. D'illustres savans ont soutenu que le nom de Æx romana s'applique exclusivement au Breviarium, et même Brenkmann avertit de ne pas étendre «imprudenter » l'expression de /ex romana aux compilations de Justinien *. On aperçoit au premier coup d'œil la portée de ce système. Vainement tout conspirerait à prouver que le droit Justinien était en vigueur dans un pays, la seule mention du mot lex romana y établirait l'usage exclusif du Breviarium tel qu'on le voit en Italie depuis Charlemagne. Mais le système s’appuie sur un argument bien futile, sur ce fait, que plusieurs manuscrits donnent réellement au Breviariwn le titre de x romana.
Or, cette circonstance ne prouve rien contre mon opinion, car je ne nie pas que le titre de lex romana n’ait appartenu au Breviarium , mais qu'il lui ait appartenu exclusivement. Dès-lors, à défaut de preuves directes, l’analogie devrait faire prononcer en ma faveur. Mais l’histoire du moyen âge offre peu de questions où les preuves directes se trouvent en plus grand nombre. Je vais rapporter les passages où lex romana ne s'applique pas au Brevria-
35. Ducange, Lex Romana, T. 4. p. 155. ed. Bened, voyez Brenkmann, hist. Pandect. p. 55. Ej. append. ad Relandi fastos p. 859. Ritter præf. T. 2. C. Th. p. penult.
rm. Le plus ancien de ces passages est tiré du Papien, dont le rédacteur n'avait pas le Breviarium sous les yeux , mais puisait directement aux sources. Dans son laugage, lex romana ne désigne aucun recueil en particulier, mais le droit romain en général*%. Ajoutons ici le témoignage des copistes. Trois fois le manuscrit d'Ottobon, le plus ancien de tous, donne au Papien, recueil si différent du Breviarium, le nom de lex romana, deux fois au commencement et une fois à la fin‘. Brenkmann nous offre ici un singulier exemple de préoccupation : tout plein de son système , il a, sur le titre seul, rangé ce manuscrit parmi ceux du Breviarium, quand pour se détromper il lui eût suffi de l’ouvrir . Louis-le-Débonnaire ordonne que les emphytéoses préjudiciables au clergé seront abolies conformément aux dispositions de la loi romaine; or, ces dispositions se trouvent dans les Novelles de Justinien et non dans le Breviarium *. De même, un
36. Papiani respons. Tit. 2. «de pretio occisorum nihil evidenter lex romana constituit. »
37. Amaduzzi leges Nov. præf. p. zr. Voyez plus bas l'histoire du droit en Bourgogne.
38. Brenkmann hist. Pand. p. 55. Ej. append. ad Relandi fastos p- 859.
39. L. Long. Lud. Pii 55 : « Ut emphyteuseos contractus unde ecclesia damnurm patitur non observentur, sed secundum legein romanam destruautur.» Cela se rapporte à la Nov. 120. GC. 8, ou plutôt à la constilion suivante, Julien. Const. zur. C. 4.
capitulaire bourguignon de Charles-le-Chauve (865 ) astreint l'échange des biens du clergé à certaines formalités de la loi romaine, également tirées des Novelles . Le décret synodal de Troyes (878), rangé parmi les capitulaires de Louis-le-Bègue, donne expressément le nom de leges romanæ aux compilations de Justinien “. Le célèbre recueil manuscrit de droit canon, composé en Italie vers la fin du neuvième siècle et dédié à Anselme, archevêque de Milan, emploie le même langage“. On y voit souvent les Novelles appellées Vovella lex romana, ou ÂVovella lesis romane , et une suite d'extraits des ‘Institutes et du Code y est intitulée capita legis romanæ*. Au milieu du dixième siècle, Otto, évêque de Vercelli, parle du Code comme faisant partie de la ex romana®. Dans un placitum d’Otton III (999),
40. Cap. a. 865. art. 6. (Baluz. 11. p. 198). « Signatis ipsis præceptis sicut lex romana præcepit. » Les sources dont probablement il est ici question sont Julian. Const. 7. C. à. et Const. 48. C. 2. J'en parlerai plus bas.
41. Cap. a. 878. (Baluz. 11. p. 277). « Inspectis legibus romanis.... invenimus ibi a Justiniano imp. legem.. constitutam »
&2. On verra plus bas que le clergé suivait le droit romain.
a. On trouve encore le nom de zx romana donné au droit Justinien dans deux documens de Louis-le-Débonnaire. (Voyez vol. 2. ch. 9. N. 38. 81)et dans une lettre du pape Jean vrir (voyez vol. 2. ch. 15. N. 15).
43. Attonis epist. ad Azonem episc. (Dachery spicil. ed. 1.T. 8. p. 113. éd. 2.T.1.p. 435. 436). « Legitur etiam in libro Codicum, quod est romanæ levis, ita : nihilaliud sic inducere potest, etc. » Ce passage est la L. 26. in £. C. de uupt.
