‹ Histoire du droit roman au Moyen Âge, traduite de l'allemand et précédée d'une introductionChapitre 73 sur 184 · L. Rotharis · texte numérisé non relu

L. Rotharis

70. L. Ripuar. T. 58. 6. 1 T. 55. 6. 1 et T. 61. $. 2 conf. T. 36. $. 3. (Voy. plus bas, note 109).

Aux exceptions précédentes on pourrait ajouter le cas où le roi autorisait un Romain ou tout autre étranger à adopter le droit du peuple conquérant ; fait des plus vraisemblables quoiqu’on n'en ait aucune preuve directe. On l'établit par analogie avec une ancienne loi lombarde, rendue à l’époque où les droits romain et lombard étaient seuls en vigueur. Dans cette loi, le roi se réserve d'accorder aux Germains étrangers la jouissance de leur droit national ”, contre la règle qui les soumet au droit lombard. |

J'ai déjà observé que la multiplicité des droits personnels concurremment reconnus n'avait été nulle part aussi grande qu’en Italie. Cet état de choses amena naturellement l'usage d'indiquer dans les documens le droit que suivaient les parties et les témoins ”. Cette mention fut d’abord réservée pour les Francs, les Allemands, les Bourguignons et les autres peuples que la domination des Francs introduisit en Italie. Une semblable déclaration était inutile à l'égard des Romains et des Lombards, dont l'origine et le droit ne pouvaient être ignorés -dans leur patrie. Néanmoins l'usage s’étendit par degrés jusqu’à eux. D'abord on se horna à rapporter le nom de la nation comme désignant suffisamment

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