‹ Histoire du droit roman au Moyen Âge, traduite de l'allemand et précédée d'une introductionChapitre 76 sur 184 · Canciani, vol. 2. p · texte numérisé non relu

Canciani, vol. 2. p

dernière date de 1388*.— Parmi les principesétablis ici sur application du droit aux personnes, il en est un directement contraire à l'opinion de la plupart des auteurs. En effet, ils prétendent que chacun, sans aucun égard au droit de sa nation, pouvait choisir le droit qu'il voulait. Ce système, principalement soutenu et propagé par Muratori *, a subi diverses modifications. Les uns pensent que l’élection du droit était arbitraire et sans règle ; d’autres admettent la liberté du choix , mais ils en regardent avec raison l’usage comme une exception rare, et croient qu'ordinairement l’origine déterminait le droit . Je reviendrai sur ce sujet, car après avoir examiné le système dans son ensemble, on en comprendra mieux toutes les variétés. Lupi*** a le mérite de lavoir combattu le premier, néanmoins quelques-unes de ses opinions ont besoin d’être rectifiées. Voilà donc en résumé les véritables principes sur la matière. La naissance détermine le droit, et l’élection est interdite, sauf, comme on l’a vu à l'égard des femmes mariées, des clercs, et, chez quelques nations, des affranchis. Mais il leur était permis de renoncer à l'exception pour retourner au droit d'origine, non pour en embrasser un autre.

Page 1