Lupi, p

83. Muratori antiq. Ital. T. 2. p. 261. Antichità Estensi, P. 1. C. roinf.

84. Montlosier, Monarchie franc., Paris, 1814.T.I. p.21. 25. 367. 84 a. Voy. plus haut, note 53.

Je fonde mon opinion sur les raisons suivantes : les lois rapportées ci-dessus désignent souvent le droit d’une personne par le nom de sa nation (ainsi Alemannus au lieu de qu lege Alemannorum vivit). Ces expressions supposent l'identité des deux rapports, car dans le système de l'élection libre du droit elles seraient vagues et insuffisantes. Une loi lombarde de Pépin, citée note 33, porte que le droit de chaque personne se reconnait ex nomine. Les noms Germain et Romain étaient alors trop mêlés pour distinguer les nations ; on ne doit donc pas entendre par là le nom de l'individu, mais celui de sa nation. Ainsi, le titre de Romain ou de Lombard, donné à une personne, indique qu'elle est régie par le droit romain ou par le droit lombard. Ajoutons la règle tirée d’un écrit lombard (note 57), et qui autorise les enfans naturels à choisir leur droit. Si l'élection eût été généralement permise, cetté"remarque sur les enfans naturels n'aurait pas eu d'objet. Une circonstance encore plus décisive, c’est que l'élection n'existe dans aucun document particulier. Une déclaration si importante et si nécessaire aurait passé avant tout, et l’on en rctrouverait des exemples, car le cas entièrement semblable où les femmes mariées et les ecclésiastiques renoncent à leur privilège est rapporté dans une foule de documens. Je ne connais aucun fait inex-

plicable dans mon système, ct pour lequel il faille TI. 8

avoir recours à l'élection libre du droit. Il en est un cependant qui, au premier abord, semble me contredire. En 1104, Oddo Blanco fait profession de droit romain ; et, en 1119, ses fils reconnaissent le droit lombard * ; mais la preinière mention est évidemment une erreur de copiste : le document lui-même parle du Launechild, preuve qu’il se rapporte uniquement au droit lombard. De plus on lit dans le premier document, ex natione mea lege vivere Romana; dans le second, ex natione nostra lege vivere Langobardorum , expressions dont l’une est nécessairement impropre, puisque le père ou les enfans auraient abandonné leur droit national pour en adopter un nouveau. Enfin, ma dernière preuve est l’orgueil des nations germaniques et leur mépris pour les Romains subjugués. Cet orgueil n'aurait pas souffert que la nation conquise s'incorporât à la nation conquérante. D'ailleurs une pareille faculté se conçoit difficilement chez des peuples où la composition due pour un délit était reglée d’une manière très-inégale, suivant la nation de l'offensé.

La fausseté du système ressortira encore davantage de l'examen critique des méprises qui lui ont

donné naissance. La première est le sens fausse-

ment attribué au mot professio rapproché du mot