‹ Histoire du droit roman au Moyen Âge, traduite de l'allemand et précédée d'une introductionChapitre 81 sur 184 · Cette opinion est celle de Lupi p · texte numérisé non relu

Cette opinion est celle de Lupi p

droits personnels, cette délibération n’eût produit qu’on droit territorial, et un semblable résultat pouvait, s'obtenir sans rien innover. D'ailleurs il était probable que l’opinion se déclarerait en faveur du droit romain, et l’on ne croira jamais que les Francs eux-mêmes eussent consenti à suivre un droit étranger, Je pense donc que chaque citoyen fut consulté sur le droit qu'il voulait adopter, mais que son choux lia ses descendans, et que l'élection une fois faite ne dut pas être renouvelée.

Aussi, Otton I‘, daus un édit de 962, où i reproduit textuellement une grande partie de le . constitution de Lothaire, ne parle pas de l'élection | du droit *. Le plus grand nombre adopta pi obablemeñt le droit romain, ce qui dans la suite put lui donner l'apparence d’un droit territorial. Cette hy= pothèse expliquerait aussi une glose ambiguë d’un . manuscrit de Paris : « Non est putandum populams,! « romanum ulterius esse interrogandum, quaug- « quidem romana lege confessi sunt se vivere ea « tempore **. » On pourrait encore expliquer aim la. constitution suivante de Conrad IL°: « Imp. à

99- Goldast, consist. Imp.T. 2. p. 44-46. Les chapitres 3. 1. 4. de Le. constitution de Lothaire sont répétés presque mot pour mot dans les.

chapitres 9.11. r2. de la constitution d'Otton. à

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