AUDITIONS

TABLEAU DES DIFFEREVS UIPOTS PERÇUS DANS LE CAHTOK DE

ÎVEUCHATEL.

Dans un pays dont on vanle sans cesse les institutions , les irancbiscs, les libertés et les bonnes et anciennes coutumes, on pourrait croire que les habitans possèdent tous les élémens du bonheur et qu*ils sont exempts d^impôts , comme le prétendent nos aristocrates. Les rccbcrchcs faites à ce sujet prouvent que dans aucun pays les impôts ne sont multipliés conyne dans le canton de Neuchâtel. Voici de quoi convaincre les plus incrédules :

LoD, ou droit de mutation : les lods se payent au 6 pour cent du prix de yente.

Cet^s , ou imposition sur les terres, soit eu argent, en blé ou en autres denrées. .

Dîmes du fboment. On prélève ordinairement une gerbe

sur onze cl de plus deux pots par pose pour la râtelée. Chaque année le receveur ou ses agcns courent les campagnes pour évaluer la récolte ; les particuliers peuvent ou payer la dhne en nature ou la payer en espèces suivant Tabri.

DiME DE l'orge. Toutes les ospcces de céréales, orge, avoine, pois, lentilles, poisettcs, doivent payer deux émîncs par pose, lors même que la récolte ne peut avoir lieu. On dîme également le lin , le chanvre.

DiME DU VIN, On dîme le vin à la 5% 7*, 10% 11'' et if gerle.

FoimttAGE. Droit que Ton payait pour avoir la libertc de

cuire s^n paia (aboli en i83i ).

AazuG. Droit sur les trousseaux des filles qui se marient à rétranger.

Tbahus. Hedevances en vin.

-MesseSw Redevances que pa} ent encore des fonds appartenant à dds calvinistes , pour le repos des âmes de leurs aïeux inhumés avant la réformation.

Langi-es. Les bouchers doivent faire liomma^je de la langue de la bête tuée, bœuf ou vache, au chef de juridiction, sous des peines extrêmement sévères. Depuis lâSi on paie les lang^ues à la chancellerie.

Chaux. A chaque four à chaux , les communes doivent faire hommage de deux tonneaux de chaux au chef de la juridiction.

Terra(;ë. imposition qui pèse sur des propriétés et qui est indépendante de la dtme et du cens.

Taveenage. Imposition du 2 et demi pour cent sur les vins qui se vendent en détail ; ce droit existe dans le Yal-de- Travers. Ainsi un cabaretier du vallon, propriétaire d*une

viguc, paie à l'étal, dîme, cens et tavcrnage.

ËMiNE DE MOISSON. Impôt quc perçoivent les pasteurs snr chaque ménage; cette redevance varie suivant les localités:

dans le \ ij^noble c'est une émine de frouieut; dans les montagnes on paie en orge ou avoine.

Geiq)ARMERI£. Chaque feu paie 6 hatz pour solder les

{jcndarmes.

Potence. Redevance que paient les descendans de ceux qui pour des crimes imaginaires, des aveux forcés , arrachés

par la lorlurc, ont consenti à payer annuellement une somme aux recettes casuellcs.

Cette redevance n'est guère connue que des receveurs et de ceux qui paient. Il n'y a pas encore très-long-temps que pour quittance on donnait un bout de corde avec un nœud au milieu et qui devait sortir d'un deml-picd hors de la poche du contribuable ; actuellement que la civilisation a fait d'immenses progrès à Neuchâtel , on peut cacher la corde entière.

BauLÀGE. Redevance du mêuie genre que la potence; ceux qui la doivent sont tenus en outre d'avoir quelques toises de bois au grand complet au service de la sei^rneurie pour punir des cas semblaLlci».

Son des cloches. Impôt pour entendre le son des cloches. Jambon. Âccensement de quelques fonds.

Péages. Droits qui se paient aux frontières.

Etalonaoe. Droit que l'on fait payer pour la vérification des poids et mesures. Il conviendrait de baisser ces frais qui

sont excessifs et d'exercer une surveillance plus active.

Sels. Revenu que le gouvernement a su se créer, aux dépends de Tagriculture , depuis environ quarante ans.

Postes. Droit enlevé au peuple en i6oG,

CovrÉss* Les Neuchâtelois sont corvéables, ils réparent à leurs frais leurs routes, Tëtat n*accordant que 600 francs

par an.

Mainhortables. Les Neuchâtelois sont mainmortabics en ce que, quand ils sont cités en témoignage par le gouvernement, ils ne reçoivent aucune indemnité; ce qui donne une facilité étonnante au gouvernement pour faire des enquêtes inquisitoriales sans qu'il lui en coûte rien.

Raisins dë rigueur. Droit qu*a le dtmeur de prendre des

raisins à son choix pour lui et sa famille.

Militaire. Les Mcuchâtclois apprennent l'exercice à leurs frais* ^

Nota. Les impôts suivaus furent tarifés m ciiâteau de Aeuchâtel le 1 1 dcccmbre 1 8 1 5, pour mettre lia aux contestations entre les contribuables et les receveors» Us furent portés beaucoup plus haut qu^on ne les payait primitivement.