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VI. — LA FÉODALITÉ : FIN DES INSTITUTIONS FRANQUES

Textes : outre les diplômes et formules, cités p. 580, les Capitulaires . cités p. 5S8, Gonsuetudines feudomm, p. p. Lehmano. GoettiDgue.

1892, in-4.

Travaux modernes : outre les traités fçénéraux cités p. x-xi de la Préface^ Roth, Geschichle des Denefictaiwesens, Erlangen, 185\ — Idem, Feudalilat und UnterthanverbaruL Weimar, 18o3. — Bourgeois, Le Cap'tulaire de Kiersy sur Oise (877;. Paris, 1885. — Guilhierraoz, Origine de la noblesse en France. Paris, 1902. — Lot, Fidèles ou vassaux? Paris, 1904.

L époque franque s'achève en pleine féodalité : elle n'était pas finie que déjà prévalaient les institutions féodales, qui sont sorties, comme toutes les institutions historiques, de révolution des institutions antérieures-. La féodalité, en effet, nest pas une innovation soudaine, datant dune mesure législative, telle que le capitulaire de Kiersj de 877, auquel les anciens feudistes la faisaient commencer*. Elle n'est pas davantage une continuation du compagnonnage germanique, selon la théorie de Montesquieu, qui en faisait une institution guerrière et aristocratique dès l'origine ^ Plus humbles furent ses débuts. La vassalité, qui en est la

^ ^) Voir supra, p. 706. Cette erreur a été définitivement détruiie par bourgeois, cité,

*) La théorie de Montesquieu a fait l'objet d'une réfutation péremptoire par Roth, cité, Flntre cette origine guerrière de la féodalité et la solution plus vulgaire qui la dérive de la domesticité, M. Guilhiermoz, cité, esquisse une troisième théorie, qui fusionne les deux précédentes en admettant comme poinL de départ de la féodalité, des soldats domestiques, hypothèse ingénieuse, mais qui n*a pas encore subi Tépreuve de la discussion. S'il nous semble que le vassal soit plus domestique que soldat, c'est que dans Tacte d'hommage, il doit se présenter désarmé, à la diiférence de Tantrastion, auquel on a également voulu l'assimiler. Supra, p. 349, n, 1.

première racine, était, on l'a vu*, une véritable domesticité, d'abord servile, ensuite libre, mais qui a toujours retenu, dans la cérémonie de Thommage, quelque chose de son humilité première. L'hommage consistait dans une tradition manuelle '^ par laquelle on se faisait Yhomo ou le vassal d'un autre. Un tel acte ne pouvait s'accomplir qu'à la cour du suzerain et en ses mains propres. C'est cette imméfliatité qui faisait la force de l'engagement, en coupant court à tout faux- fuyant ultérieur.

On a expliqué plus haut^ l'origine du bénéfice carolingien, qui est la seconde racine de la féodalité. De bonne heure, on s'avisa d'exiger des bénéficiaires l'hommage, qui, de personnel, est devenu ainsi foncier, en s'iucorporant à la terre, qui en était la contre-partie. Qui tient la terre, doit l'hommage. De là l'obligation de renouveler l'hommage aussi souvent que la terre change de maître. Jusque là, la vassalité n'était encore qu'une institution privée. On a vu plus haut* comment Charlemagne a été amené à introduire ses vassaux personnels dans les cadres de l'administration officielle. A partir de ce moment commence la vassalité politique, qui n'a pas tardé à envahir tous les degrés de la hiérarchie. Toute fonction pouvant être assimilée à un bénéfice, à cause des profits qu'elle rapporte en présents, en amendes, en droits divers, le régime bénéficiaire fut étendu aux fonctions publiques, et les rois en vinrent à exiger Thommage aussi des plus hauts dignitaires^, des membres de leur famille, de leurs propres fils ^.

ï) Supra, p 585.

2) La Commendatio in manus per manus, c'est-à-diro les mains du vassus dans les mains du senior, constitue, dans la cérémonie de riioramage, le geste symbolique, sans lequel aucun aclo juridique n'était parfait â celte phase tormaliste du droit. C'est pourquoi l'hommage ne peut saccomplir qu"m praesentia, et non par délégué.

3) Supra, p. 584.

*) Supra, p. 602.

5) Voir l'hommage du dernier des ducs de Bavière, Tassilon, a Charlemagne, supra, p. 543

^) En 833 Louis le Pieux rappelle à ses tils rebelles qu'ils sont en même temps ses vassaux, dans la Vita Walae II, c. 17.

D'ailleurs à une époque où TÉtat n'avait ni trésor, ni budget, force était au roi, pour rémunérer les grands offices, d y attacher des bénéfices, qui étaient découpés dans les terres du domaine royal. Sans doute, le roi conservait son haut domaine sur ces terres ; mais il en perdait de plus en plus les revenus, à mesure qu'il multipliait les bénéfices. Il y a plus : la tendance générale des bénéficiaires était de convertir ces concessions encore instables en propriétés de tout repos. De là des tiraillements entre le roi et les bénéficiaires, une lutte sourde, dont les capitulaires de Chartemagne ont conservé la trace. On y lit* : défense de laisser dégrader son bénéfice; — défense de l'aliéner par vente, donation ou autrement ; — de se l'approprier par une vente fictive; — si Ion possède alleu et bénéfice, défense d'agrandir le premier au détriment du second, le tout sous peine de révocation : règles juridiques si élémentaires qu'on s'étonne qu'il ait fallu les formuler, n'était l'incroyable sans gêne qui régnait dans cette partie de l'administration.

Mais c'est surtout durant les rivalités entre les successeurs de Charlemagne que le domaine royal a été la proie d'une véritable invasion de la part des grands du royaume. Les rois, pour retenir leurs partisans ou pour embaucher ceux du rival, sont entraînés à leur jeter en pâture tout ce qui leur tombait sous la main, non seulement leur domaine, mais encore celui des églises et des abbayes, sur lequel ils s'arrogeaient un droit de disposition*. Il se fait une chasse aux emplois, non pour l'honneur qui en rejaillit, mais pour les profits qu'ils procurent. Les gouvernés sont livrés à une vérifable exploitation par les gouvernants, qui ne voient dans leurs charges qu'un moyen de s'enrichir. Ces désordres, dont les grands donnent l'exemple, se propagent dans toutes les couches de la société. Le brigandage est à l'ordre du jour. 11 s'organise des bandes d'aventuriers qui sont toujours

1) Pipini Gap. 5 d'Aquitaine 768. — Gap. 6 missorum 802. — Ga^. 7 de Nimègue 806. — Cfr Formnlae Marculfl II, n<» 41.

^) Lot, Hugues Capet. Appendice 14 : TahUau des abbayes et coUéçiales à la fin du X* siècle (avec l'indication des possesseurs laïcs).

prêts à se mettre au service de qui paie le mieux. Il en est qui ne rougissent pas de s'allier aux pirates payens pour partager le fruit de leurs rapines. D'autres, sous prétexte de résister aux pirates, élèvent sans permission des castrums, qui ne sont rien moins que des repaires de brigands. Telle est le sombre tableau que nous tracent de Pétat social les derniers capitulaires carolingiens*. C'est du sein de cette crise que surgit la féodalité.

En regard de la royauté, qui achève de s appauvrir, il s'est élevé une classe de grands seigneurs qui lui disputent les derniers restes de sa puissance. La terre ne donnait pas seulement la richesse; c'était encore la condition de la liberté individuelle; car sans terre, on ne pouvait subsister qu'en se mettant dans la dépendance d autrui. Or tout cela, fortune, liberté, puissance, les bénéficiaires étaient menacés de le perdre, aussi longtemps que le bénéfice était révocable; ce qui arriva souvent dans le cours des dissensions et dos partages carolingiens, où les bénéfices étaient exposés à d'incessantes fluctuations, passant des vaincus aux vainqueurs, des partisans de l'ancien maître aux partisans du nouveau. La stabilité du bénéfice était le rêve de tout bénéficiaire. D'autre part, le roi avait à défendre son domaine contre cette invasion. On finit par transiger : il fut admis qu'à la mort du vassal, la terre qu'il tient en bail, ferait retour au suzerain ; mais que le suzerain la rendrait aussitôt, par une nouvelle investiture, au principal héritier de son vassal.

C'est ici que commence le fief, non pas le mot*, mais la

1) Cap. 3 de Servais 853. — Gap. 6, 7, 37 de Pistes 864. — Cap. 13 de Tusey 865. — Cfr dans Boargeois, cité, p. 255-271, un tableau de ces désordres tracé d'après les Capitulaires.

2) Le mot bene/lcium continue à s'appliquer à cette nouvelle forme de bail dans les textes latins. Quant au terme de feodum, qui est réservé à ce genre de bénéfice perpétuel^ il n'est d'un usage général qu'a partir du XI® siècle. Les anciens feudistes le dérivent du latin fides : •* Cum a fidelitate feudum dicatur vel a fiJe •• (Consuetudines feudorum VIII, 8). En réalité c'est un mot urgermanisch, puisqu'on le rencontre dans le sens encore vague de don, a la fois dans les textes anglo-saxons (cf. Thorpe, indew) et chez les Langobards dans certains composés, tels que met-fyo (mitgift), fader-fyo, » quod mulier de parentibus adduxerit ». Edictum Rothari c. 182, 199.

chose, c est-à-cUre la stabilité, qui est aussi essentielle au fief, que la précarité est inséparable de Tancien bénéfice. Ainsi la féodalité n est au fond qu une transaction. C'est ce qui explique ce qu'il y a d artificiel dans cette combinaison, qui heurte ce principe élémentaire : « donner et retenir ne vaut », en admettant qu une même terre peut avoir deux seigneurs fonciers, un seigneur dominant, qui n'a qu'un domaine platonique, et un seigneur immédiat, qui, à une exception près, jouit de tous les avantages du vrai propriétaire. Cette transaction explique une autre incohérence de l'institution; car, qui dit vassalité, dit subordination, clientèle, voire domesticité, tandis que l'indépendance caractérise le fief.

Et ce n'est pas tout : avec le sol, les grands seigneurs féodaux se font céder aussi les habitants. La stabilité des bénéfices entraîne la stabilité des j^rands offices militaires ou judiciaires, qui cessent d'être à la nomination du roi. Désormais il y a des comtes de naissance; on naît duc ou marquis, et c'est à titre héréditaire, et non plus en vertu d'une délégation que ces anciens fonctionnaires exercent sur les habitants du fief tous les droits du prince, la haute justice, la législation, le heerbann, le domaine public, le droit de battre monnaie, si bien qu'ils nhésitent pas à s'intituler : comte ou duc par la grâce de Dieu.

C'est ainsi que, sortie des rangs de la domesticité, cette classe c^e vassaux s'est élevée rapidement, en servant les rois et en les dépouillant, envahissant d'abord le domaine royal, puis les droits régaliens, pour entrer, enfin, en partage de la souveraineté.

C'est la ruine de toute l'organisation franque. Le serment général de fidélité qui en était la base, est tombé en désuétude. Il a fait place au serment personnel de vassalité ; mais celui-ci n'est prêté que par les vassaux immédiats*.

1) Bien que les doux serments, celui de fidélité et celui de va$saîitéf fussent assimilés comme formules depuis Charlemagne {supra, p. 593\ il reste celle différence capitile que le serment de vassalité, comme l'hommage

Le roi n a plus de contact avec le reste de ses sujets. Il n y a plus d'assemblée publique, plus de lois générales, plus d'armée nationale. Tout devient féodal, c est-à-dire local et stationnaire. Chacun se cantonne dans son domaine, et le royaume n'est lui-même quun grand domaine que le roi gère en bon père de famille, au mieux de ses intérêts, sans avoir à se préoccuper de Tutilité publique.

Non moins sensible est le recul au point de vue moral et intellectuel. Les conciles ont beau protester contre la décadence de la discipline et de la culture dans les rangs du clergé, suite de l'envahissement de ses biens par les grands laïcs; les rois eux-mêmes, bon gré, mal gré, se font les complices de cette dilapidation, qui leur sert à soutenir les derniers restes de leur autorité. Qu'on y ajoute les ravages des Normands, auxquels vont succéder les Hongrois, les monastères saccagés, les bibliothèques dispersées, les écoles fermées, et Ton ne s'étonnera plus de voir la société retourner à la barbarie dont elle ne f^iisait que de sortir.

La seule chose qui subsiste au milieu de cet effondrement universel, c'est la chrétienté, et c'e^t le meilleur héritage de l'époque franque. Tandis que la société politique se désagrège, la chrétienté maintient une communion de croyances et de sentiments qui domine l'esprit étroit et les querelles mesquines des clochers el des donjons. Le monde franc continue à ne former qu'une seule famille religieuse, au sein de laquelle les peuples les plus divers, malgré la multiplicité des frontières politiques, devaient continuer à se considérer comme frères. En ce moment même, la chrétienté s'élargit encore en attirant dans ses liens les jeunes nations payennes, qui gravitaient à la périphérie du monde franc, et qu'il nous reste à passer en revue.

dont il fait partie, doit se préîor in praesentia, sauf dispense formelle, tandis que les serments de fidélité sont recueillis par les fonctionnaires du souverain. Sur ces serments, voir les recherches de Guilhermoz» cité, p. 70 et Lot. cite\ p. 241.

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