‹ Histoire du notariat au Canada depuis la fondation de la colonie jusqu'à nos jours [microforme] (volume 3)Chapitre 10 sur 96 · SAR FORT · texte numérisé non relu

SAR FORT

umé;

Len cé

; lois

atio- PE ‘

min. INTRODUCTION |

vent

7,les

font

ipli-

ment

re de

qui

pr'o- Après le discours historique que M. Rolland de Villargues a

tence placé en tête de son Code du Notariat (1), il semble qu'il n’y ait plus

isla- vien à dire sur les origines de la profession de notaire. Tl nous a paru utile, cependant, de donner ici une analyse rapide de la législation

+7 du notariat, tant chez les anciens peuples qu’en France. Elle jettera

du jour sur les documents que nous avons à rapporter et fera mieux comprendre la sitüation vraie dans laquelle se trouvèrent placés les premiers officiers publics qui furent appelés à recevoir les conventions entre les parties, lors de la fondation de la colonie du Canada, Cette analyse est empruntée en grande partie au savantauteur dont nous venons de parler.

Il dut y avoir des conventions avant que l’art d'écrire fut inventé : car il suppose une société déjà civilisée. Nécessairement, alors, on devait avoir recours à des témoins. Longtemps, chez les anciens peuples, les portes des villes furent le lieu où se faisaient les traités, où se proclamaient Îles lois et où se rendait la justice. C'est là que se faisaient ordinairement aussi toutes les conventions. Aïnsi, chez les Hébreux qui, cependant, connaissaient l’art d'écrire, c’est à la porte d'Arb$, en présence des citoyens qui s'y sont réunis, que le patriarche Abrahrm traite du champ destiné à la sépulture de Sara: C’est de la même manière que Bo2z, entouré de dix anciens d’Israël,achète, au refus d'un parent plus proche, une partie du champ d’Elimélech, vendu par Noémi.

On ne pouvait se procurer plus facilement un grand nombre de témoins, Les conventions devenaient, par cetto solennité même, plus faviolables. Toutefois, d'autres garanties suppléaient aux témoignages ou concouraient avec eux. C’est ainsi que, lors du marché dont nous venons de parler, le parent d’Elimélech, ôtant son soulier,

(1) Code du Notariat, Bruxelles, 1837.

bn |

Page 1