CHAPITRE TROISIEME

Notes sur le greffe et les greffiers de Québec.—Champlain, premier ju: ‘e la Nouvelle-France, — Des greffiers Nicolas, de la Villeet Duchesne,—] Anmis et garde-notes au greffe et fabellionnage de Québec.—Testament de Champlain contesté et mis à néant.—Jean de Lespinasse.- Jean Guitet.—Un tabellion comédien : Martial Piraube.— Guillaume Tronquet.—Incendie du greffe. —Les premiers notaires royaux : Henry Bancheron, Laurent Bermen et Claude

Lecoustre,

Lorsqu'en 1608 Champlain voulut punir les meneurs qui avaient comploté sa mort, il fit prendre les dépositions des témoins et dénonciateurs en présence du capitaine de vaisseau Testu, du chirurgien, des maître, contre-maître et autre mariniers de l'unique navire qu'il y eut alors en rade de Québec. Ce fut la première cour d'enquête qui siégea dans le pays. Champlain suivait là les us et coutumes de

la mer, qui instituent grand justicier, amiral et prud'homm 11'Omier capitaine de navire qui aborde dans un port encore i Jé,

Cet usage antique est encore en pleine vigueur dans les hâvres de la côte terreneuvienne où les Français se sont réservés le droit de pêche, La commission octroyée à Champlain en 1612 (2) lui donnait pouvoir de commettre des officiers ponrla distribution de la justice mais il n'appert pas qu'il ait usé de ce privilège avant 1621. Jusquelà, le fondateur de la colonie conserva le contrôle suprême et réunit dans sa main tous les rouages de l’administration. C'est lui qui assigna à Hébert, aux récollets, aux jésuites, les premières pièces de terre qui furent occupées et mises en culture dans Québec. Ces concessions furent confirmées plus tard par le vice-roi Ventadour, et ses secrétaires en expedièrent les titres. Hydrographe du roi, Champlain (1) Ce chapitre fut d’abord publié dans le Canada-Français, IT, p. 707 (1890).

(2) Ædits et Ordonnances, vol. TIL, p. 11.

est réclamé par la docte profession des arpenteurs comme le plus ancien des leurs dans la colonie, C'est à bon droit. Le gentilhomme saintongeois arpenta et mesura lui-même le domaine d'Hébert (1). C'est lui encore qui mit solennellement, avec les formalités voulues dans le temps,tous les nouveaux colons en possession de leurs exploi-

tations.

En 1621, obligé par la volonté expresse du roi de rendre la justice à tous ses sujets de la Nouvelle-France, Champlain,pour donner plus de solennité à ses sentences, s'associa les hommes les plus capables qu'il trouva dans le pays, et en fit comme ses assesseurs. Louis Hébert devint procureur du roi, Gilbert Courseron, lieutenant du prévôt, un nommé Nicolas, greffier de lu juridiction (2).

Sans un document de 1621 que cite en passant le récollet Sagurd, le premier seribe de Québec. le nommé Nicolas, serait disparu dans la tourbe commune, et on ignoreruit même son existence. À quoi tiennent les choses ?

Le successeur de Nicolas, le greffier de la Ville, est mieux connu. On trouve son nom appos: à plusieurs pièces. Le 2 décembre 1635, Champlain, étant grièvement malade, ne put mettre Guillaume Huboust en possession de sa terre, voisine de celle de Guillaume Couillard ; il délégua François Derré, sieur de (Gran, commis général de la Compagnie de la Nouvelle-France. M. de (an signa l'acte au lieu et place du chef de la colonie, qui ne le pouvait faire, étant perclus des bras, C’est de la Ville qui, en sa qualité de greffier commis du greffe, constata l’accomplissement de ces formalités. Dès lors, on voit ce fouctionnaire s'arroger les attributions propres au notariat, ainsi qu'il avait été fait en France, à l’origine, par les greftiers des parlements. L'acte de prise de possession de 1635 existe encore

(x) Pièces et documents scigneuriaux, p, 373.—Février 1626, titre confirmatif de la concession faite en 1622.

Les arpenteurs réclament aussi, comme un des leurs, le libérateur Washington, qui, avant d’embrasser le noble métier des armes, maniait le théodolithe et le compas.

(2) Voir pour l'établissement de cette première justice : ?#emiers établissements de la foi. t. 1, p. 86; Faillon, t. 1, p. 178; Lareau, ZZis/oire du droit canadien, t. I, p. 13.

dans nos greffes en original. C’est peut-être le plus ancien document de ce genre qui nous ait été conservé (1).

Mais ce qui rendra la mémoire de l’humble greffier de la Ville impérissable, c'est le fait d’avoir apposé sa signature au testament du fondateur de Québec.

On vient de voir que Chi mplain, grièvement ue n'avait pu mettre Guillaume Huboust en possession de sa terre. Plusieurs actes du même temps sont terminés par la déclaration qu’ils n’ont pu être sans, parce que M. de Champlain était alors malade (2).

æ& paralysie dont Champlain souffrait ne l’empêcha pas cependant de signer son testament, qui fut néanmoins contesté en France par une de ses parentes, et finalement annulé pour Gérant de forme,

Le procès qui fut soulevé à ce propos est célèbre à plus d’un titre, tant à raison des personnalités en cause qu’en no ‘ation des importantes questions de droit débattues. Il ressort du litige que la position occupée par les greffiers primitifs de la juridiction de Québec n'était pas très importante, puisqu'on alla jusqu'à répudier le caractère d'authenticité attaché d'ordinaire à leurs écritures.

Dans une communauté du genre de celle qui existait alors & Québec, on ne pouvait s'astreindre à suivre les formes régulières des cours de la mère patrie. Tous ceux qui ont étudié cette primitive

(1) Les pièces ou titres fonciers remontant à ces temps, pour ainsi dire préhistoriques de la colonie, sont clairsemés. [1 faut se souvenir que, lors de la prise de Québec par les Kertk, il n’y avait encore d’établies dans la capitale que la famille de Louis Ilébert et celle de son gendre Couillard,

Le premier mariage célébré au Canada fut celui d'Etienne Jonquet et de Anne Hébert (1618). L'histoire est muette sur le point des conventions matrimoniales, Avant 1620, trois transactions sur propriétée foncières : 1° Concession à Louis Hébert, 2° Concession aux récollets, 3° Echange entre les récollets et Hébert. Pas de trace de titres écrits, Ferland (p. 190, t. I, ZZs/oire du Canada) cite un contrat passé en 1634 entre Guillaume HHuboust et Marie Rollet d’une part, et Guillaume Couillard et Guillemette Hébert de l’autre. Hubert Larue dit que le partage des biens de la famille Hébert dut avoir lieu en 1634.

En 1620, c'est M. de Guers, commissionnaire de M. de Montmorency, qui rédige le procès-verbal da prise de possession de la colonie au nom de la compagnie, (Oeuvres de Champlain, p. 389.)

(2) Il est étonnant, écrivait M. Ferland (t. 1, ÆZistoire du Canada, ÿ. 272), que jusqu’à ce jour l’on n'ait pas encore trouvé à Québec un seul document signé par

Champlaine

époque s'accordent à dire, cependant, que la Coutume de Paris avait été adoptée, et qu'on l’observait autant que le permettaient les circonstances.

Une des cominissions octroyées sous Champlain comporte que l’on jugerait les affaires de la colonie autant que possible suivant la Coutume de Paris. Et c'est celle qui fut observée en ia Nouvelle- France, jusqu'à ce qu'il y eût d'autres lois légitimement établies, s’il faut en croire la déclaration de Bignon, substitut du procureurgénéral.

L'article 289 de cette Coutume reconnaît trois espèces de testament‘: 1° le testament solennel recu devant un notaire et deux témoins, 2° le testament reçu devant un curé et trois témoins ; 3° le testament olographe écrit entièrement de la main du testateur.

A l’époque de la mort de Champlain, quoique l’acte d’établissement de 1627 donnât à la compagnie des Cent-Associés le privilège

de justice et de la nomination des juges et autros officiers, il n’apnert

pas qu'elle eût encore institué des notaires dans la colonie, Les greffiers en exercçaient bien les fonctions par tolérance, mais ils n’en pouvaient tenir la place ; c'est ce qui fut jugé du reste par le parle« ment de Paris, Les jésuites, qui seuls exerçaient le ministère dans Québec, étaient des missionnaires, et pas nn d’eux ne pouvait prendre le titre de curé. Pour se conformer à la Coutume de Paris, il ne restait plus au testateur Champlain qu'une seule ressource : la forme olographe. Perclus des bras, comment aurait-il pu écrire en entier de sa main l'ordonnance de ses dernières volontés ? On s'avisa alors de suivre l’usage des pays de droit romain, en appelant sept témoins mâles et pubères, Par surcroit de précaution, une huitième personne apposa sa signature. C'était, pour parler enstyle du palais, le véritable testament nuncupatif, mais les présidents à mortier inflexibles jugèrent qu'il ne valait rien.

L'avocat Pierre Bardet, dans son Recueil d'arrests du parles ment de Paris {1), nous a conservé le résumé de ce débat li.igieux,

Nous ne croyons mieux que d'en reproduire le texte :

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(1) Vol, I, liv. VU, p. 330, sous la date 1630.

Testament d'un Français au pays du Canada, en présence de huit témoins et le grefiier du lieu, conçu à la première personne, non olographe, et celui qui l'a écrit, n'y étant pas même nommé, est déclaré nul.

“ Le sieur de Champlain étant allé au pays du Canada, à présent appelé la Nouvelle-France, et étant en la ville de Québec, capitale du pays et lieu de sa résidence, y tit son testament en la présence de huit temoins et d’un nominé de la Ville se disant greffier de ce lieu. Par ce testament conçu en la première personne ev écrit par un qui ne s'étuit nommé, le dit sieur de Champlain légua au collège des Jésuites de Québec tous et chacun ses meubles, et ot" li sommede quatre mille livres à prendre sur sës immeubles. près son décès procès se mut pardevant le prevôt de Paris ou son lieutenant civil touchant la validité de ce testament. Par sentence il fut déclaré bon et valable, et ordonné que délivrance de legs serait faite. Les hériüers du sieur de Champlain en inte rjetèrent appel, Pour eux, Me. Boileau dit, que ce testament es nul, n'étant olographe ni passé pardevant notaires, qui sont néanmoins ‘les deux seules formes pur l'observation desquelles on peut rendre un testament bon et valable. Il n'est point olographe, puisqu'il n’est point du tout écrit de la main du sieur de Champlain testateur, mais de celle d'une personne inconnue et non noiuineée ; néanmoius étant conçu en la première personne, comme si le testateur avait parlé lui-même, il porte en cela la forme d'un testament olograjhe, et manque en tout le reste, étant écrit de muin étrangère, I n'est point passé pardevant notaires, puisqu'uucun de cette qualité ny était présent. Ce prétendu greffier n'est point éonsidérabie, sa qualité n'étant pas suftisante pour autoriser un testament, qui ést un acte important, Les appelants sont pauvres

“et leur cause favorable : et conclut au mal Jugé, émendunt que le

testament soit déclaré nul.

“ Me, de Montholon pour les légataires, dit que le testament cest bon et valable, soit que l’on considére le pays où il a été fait, ou la torme en laquelle il se trouve. Le pays est étranger, quoique sous l'obéissance du roi ; ainsi ceux qui y habitent sont excusabies s'ils ne savent pas les formes qui Ds en ce royaume pour la validité des testaments, qui par la plupart de nos coutumes sont bons et valables faits en présence de témoins sans aucun notaire ni autre personue publique, {l'est indifférent que le testament soit conçu en la première, où en la troisième personne : Nihil interest talem sermonem quis verborum usus profuderit, comme parle la loi, en cela suivie du droit canon. Le legs est modique et fait pour une cause si favorable, qu'il ne doit être contesté et conclut au bien jugé.

M. l'avocat général Bignon dit, que les testaments faits hors du royaume sont toujours suspects. Parmi nous Ja faveur des héritiers

huit , non é, est

r'ésent aile du ce de e lieu.

mn qui re «des ne de décès it civil ré bon s hérix, Me, sé pul'r l'oble. Il à main inconsonne, forme crit de qu'uur n'est iser un DHUV LES que le

ent csb , où là 1e SOUS les s'ils la valibons et i autre )nçu en

ser'ntoa suivie si favo-

hors dut

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légitimes l'emporte sur les legs pieux, pour la validité desquels les mêmes formalités sont requises et nécessaires, que pour les autres. Le testament dont il s’agit est tellement hétéroclite qu'il y a plus d'assurance de l'annuler que de confirmer la sentence (1).

‘ La Cour mit l'appellation et ce dont était appel, au néant ; émendant et corrigeant, sur la. demande en délivrance du legs mit les parties hors de cours et de procès : le mardi 15 mars 1639, M. le premier paésidant prononçant, ”

L'abbé Faillon, dans son Histoire de la Colonie française, raconte ce démêlé judiciaire avec quelques variantes. Comme sa version apporte de nouvoaux détails sur ce procès célèbre, nous en donnons un résumé, |

“ Par son contrat de mariage, en 1610, Champlain avait donné à Hélène Boullé, sa future épouse, la jouissance de tous les biens qu'il possèderait à sa mort ; et avant son retour à Québec il lui avait assuré de nouveau ces mêmes avantages,—ce qu'elle même de son côté avait fait aussi en faveur de son mari, Champlain, à sa mort, cependant, malgré ces conventions, légua à la chapelle de Notre- Dame de la Recouvrance tout le mobilier qu'il avait à Québec, ainsi que trois mille livres placées dans les fonds de la Compagnie de Ja Nouvelle-France, dont il faisait lui-même partie, en outre 900 livres ; placées dans une compagnie particulière, et enfin 400 livres : présumant, sans doute, que Mde de Champloin, à cause de sa grande piété, consentirait à ce legs. Klle n'y fit, en effet, aucune opposition, et le prévôt des marchands de Paris, à qui le testament fut présenté, le confirma par sa sentence du 11 jnillet 1637, Néanmoins ce testament donna lieu à un procès célèbre. La cousine germaine de Champlain (2) l'ayant attaqué comme contraire au contrat de mariage, l'avocat Boileau, son défenseur, prétendit qu'il avait été snpposé, à cause de l'esprit de piété qu'il respirait : Champlain y déclarant qu'il instituait la Vierge Marie pour son héritière, Le procureurgénéral Bignon réfuta cette allégation, et après avoir fait remarquer que Mde de Champlain avait reconnu elle-même que ce testament était signé de la propre main de son mari, il montra que le style de cette pièce n'avait rien qui ne convint à un acte de dernières volontés, ni à la personne du défunt, que l'on sait, dit-il, avoir été assez accoutumé à se servir de paroles bien chrétiennes pour avoir voulu sur ce sujet, témoigner par exprès des sentiments particuliers d'une

TR e Be “él

(1) Le rapporteur Bardet ne donne pas le considérant suivant du substitut Bignon : ce testament est imprégnée comme défectueux en la forme pour n'être fait selon les solennités prescrites par les coutumes de France, particulièrement celle de Paris, que l'on dit avoir été observée en la Nouvelle-France, jusqu'à ce qu'il y ait d'autres lois légitimement établies. ; (2) Madame Iersaut,

âme pieuse et catholique. Pourtant,tout en reconnaissant son authenticité, il concluair que le testament devait être déclaré nul, comme contraire au contrat de mariage, et ce fut par cette conclusion que la cour termina le différend en sorte qu'il ne revint à l4 chapelle de Notre-Dame de la Recouvrance qu'une somme de 900 livres, provenant de la vente des meubles de Champlain,qui fut employée à l'achat d'un ostensoir et d’un calice en vermeil, accompagné du basin et des burettes ” (1).

C'était le père jésuite Lallemant qui avait assisté Champlain à ses derniers moments, et comme ia Compagnie de Jésus se trouvait en réalité à héritier des sommes léguées par le mourant, les héritiers ne manquèrent pas d'insinuer dans leurs plaidoieries qu'il y avait eu suggestion pur des intéressés. Il espéraient, sans doute, par ce moyen, faire tomber les dispositions testamentaires sous le coup des restrictions qu'apportaient nos anciennes lois aux legs faits aux confesseurs et à leurs proches. La cour s’'appuya sur le défaut général de forme,

Jusqu'en 1634, iln' y avait pas eu de concessions hors du rocher de Québec. En cette année, la Compagnio commença l'octroi des grands domaines en attribuant la seigneurie de Beauport à Giffard. D'après un titre de 1653 (2), l'acte de prise de possession de cette seigneurie aurait été signé par Champlain et “ À, Duchesne de la Ville.” Est-ce une confusion de nom faite par le copiste, ou faut-il croire que À. Duchesne et de la Ville sont un seul et même personnage ? Ombre et mystère, diruit Victor Hugo. M. Hubert Larue, dans ses Mélanges, parle des deux grettiers Duchesne et de la Ville, A. Duchesne est évidemment le chirurgien Adrien Duchesne que l'on à vu, tantôt dans le camp des Kertk et tantôt sous le drapeau de Champlain, Quant au malheureux greffier de la Ville, nous ignorons si c'est le même que Jacque Fournier de la Ville qui, d'après le Dictionnaire Tanguay, était présent au contrat de mariage de

Nicolas Macard, en 1646, et dont nous avons trouvé le nom apposé à plus d’un acte ave la qualité de “ caporal au fort de Québec.”

La pièce de 1653, déjà signalée, mentionne le fait que lu signature de Champlain fut authentiquée par de Lespinasse, commis grffier par M. de Montmagny. Ce nouveau personnage est le quatrième greffier connu de la juridiction de Québec. On trouve trois de ses

(1) Archives, séminaire de Québec, 1645, citées par Faillon. (2) Pièces et documents seigneuriaux, p. 388.

a’tes aux archives et ce sont les plus anciens qui y soient déposés, à

ithen- part la prise de possession de 1635 déjà citée. omme Les deux premiers portent la date du 3 février 1637. Ce sont Ile 446 des prises de possession par diverses censitaires dans lu seigneurie de prove- Beauport, entre autres lu prise de possession du fief du Buisson par ‘achat Zacharie Cloutier (1). Lau dernière minute de Lespinasse, datée du et des 29 juin 1637, est un acte de concess'on par Robert Giffard à Noël Langlois, duns sa seigneurie de Beauport. Dans ces documents, Lespi-

iplain nasse prend la qualité de commis au greffe. M. Sulte dit que Lespi- Juvait nas-e, notaire à Québec en 1637, paraît avoir fait un acte en 1641(2). ritiers Le dossier Lespinasse, déposé au greffe de Québec, ne contient que les ait eu s trois pièces déjà citées.

oyen, ls Lespinasse paraît avoir abandonné de bonne heure sa position stric- ii de commis au greffe, pour s'occuper exclusivement du métier d’arsseUTS Ë quebusier, ce qui devait le mieux payer dans un pays où tout le orme, À monde vivait pour ainsi dire sans cesse sous les armes, Il se maria ocher : le 50 novembre 1662 à Québec avec Jeanne de Launay, fille de Louis pi des & de Launay, docteur en m'decine (3). Dans son contrat de mariage, fard. de du 8 octobre précédent, il est qualifié d'armurier ; une entrée faite cette N au registre des délibérations du Conseil souverain du 11 octobre de ]a 1664, (4) lui donne le titre équivalent de Mtre arquebusier. Mgr aut-il Tauguay lui donne la particule nobiliaire et l'appelle Jean de Lespi- 10n- ‘ nasse, Quoique ses actes, d’une belle écriture gothique, nette et arue, délice, soient signés Jean Lespinasse,—tous les documents du temps, k Ville. disent, en effet, Jean de Lespinasse.

b que Dans une énumération des titres ayant appartenu à Jean Nicolet, \u de on trouve cette entrée :

igno- Item une concession de cent soixante arpents de terre en bois a près sur jié faict pur Mons. le gouverneur au nom de Messieurs de la e de Compagnie de la Nouvelle-France au Si Olivier le Tardif et au dit o8é à deffunct dans la banlieue de Québec, passée devant Jehan de Lespik (1) En 1635, Giffard avait sept hommes sur ses terres. D’après un acte de foi 1Sna- et hommage de 1646, Giffard paraît avoir passé ses actes de concession, en 1634, avec grf- ses censitaires, devant le notaire Roussel à Mortagne,

ième (2) Æistoire des Canadiens- Français, VI p. 81.

e ses (3) Contrat de mariage de Jean Lespinasse armurier, au greffe d'Audouart le 8

octobre 1662, (4) Vol. 1, p. 284.

nasse, commis au greffe et tabellionnage du dit lieu et certifié de Monseigneur le gouverneur en date du vingt troisième de May mil six cent trente sept... (27 novembre 1642).

Le successeur de Jean Lespinasse au grette de Québec paraît avoir été Jean Guitet. Mgr Tanguay ne le mentionne pas dans son dictionnaire, mais il cite son nom dans la liste des notaires qu'il donne à l'appendice du premier volume de son ouvrage. Mgr Tanguay écrit Gruitet et M. Sulte (Gruyiët. Dans les actes que nous avons eu l'occasion de feuilleter, ce greffier écrit tantôt d'une façon tantôt de l’autre. Nous ignorons pourquoi la chambre des notaires dans ses publications officielles l'appelle (ruillot (1) ? Guitet s'intitule ‘ commis au greffe ” ou “ commun greffier,” ‘ commis estab'y au garde nottes et tabellion de Québec,” ‘* commis au tabellionnage et garde notes de Québec.” “ commis au gretfe et tabellion de Québec,” et il signe invariablement ‘ J. Guitet, commis greffier.”

Seize actes sont déposés au dossier (ruitet. Le premier remonte au 26 août 1637. C'est l’ucte de prise de possession d'une certaiue propriété par les Jésuites aux Trois-Rivières, dans lequel signent le gouverneur de Montmagny et le P. Le Jeune. Le 6 octobre, même année, (ruitet signe l'acte par lequel Montmagny mit Nicolas Marsoler en possession du terrain qu'il lui avait concédé sur les bords du ruisseau de Bellechasse. Le 17 octobre 1637 : Traité de mariage entre François Drouet et Périnne Godin. D'après Tanguay, la célébration du mariage religieux de ces parties contractantes appert avoir eu lieu le 12 octobre 1638. On sait que les archives de l'église de Québec antérieures à l'année 1641 ont été faites de mémoire, et dans ce cas-ci, comme dans plusieurs autres, le seul guide sûr est la. minute déposée au greffe.

Le 22 octobre 1637, (ruitet reçut le contrat de mariage de Jean Nicolet,noble homme, comnis et interprète, fils de feu Thomas Nico. let, messager ordinaire de Cherbourg à Paris, et de Marguerite Couillard, seconde fille de Guillaume Couillard. A ce contrat assistaient : François Derré de (and, commissaire général, Nicolas Marsolet, Olivier le Turdif, Noël Juchereau, Prerre de la Porte, Guillaume Hubout.

pannes (x) I est vrai qu’un inventaire officiel de 1791 l'appelle Jean Guillot.

Guillaume Hébert, Marie Rolet, aïeule de la future épouse, Claude

fié de Racine, et Etienne Racine (1).

ay mil Autres actes du greffe Guitet :

À 1637 2 novembre.—Acte d'accord où comparaît Louis Sédillot. parait 16 se —Mariage de Marguerite Martin et Etienne Racine (2). ns S0n 10 décembre.—-Partage entre Jehan Guyon et François Cloustier. 8 qu'il 1658 3 janvier. — Partage entre Jacques Caumont et Pierre Badouart. pguay 3 avril. —Testament de Jehan Grenot, ans:étt 15 septembre, —kRapport de visite des terres de Thomas Gruion. L ee 19 décembre, —Mariage de Guillaume Bigot et de Marie Panis. Han tot 144 6 Juillet. Montmagny se transporte avec le chevalier de Lisle, son lieu s dans ‘tenant, et Derré, près du Saut Montmorency, et met Jehan ntitule Gay en possession de la terre qu’il lui a concédée après y au que Guitet lui eût donné lecture de son titre de concession. ge et 29 juillet. —Acte de prise de possession de la seigneurie de la Citière, bobo 28 août. —Acte de prise de possession de la seignurie de la: rivière ? ; Puante au profit de Michel Leneuf, sieure du Hérisson,en présence de Marguerie et de Nicolas Maquart.

monte 31 août, — Acte de prise de possession de la seigneurie de la rivière du lac Saint-Paul.

ue prole gou- Dans l'acte de prise de possession de la seigneurie de la Citière, même en face de Montréal, propriété de François de Lauzon, il est raconté s Mar- comment de Montmagny et Guillaume Hébert se sont transportés à rds du l'embouchure d'une rivière proche du lac Champlain, à laquelle ils arlaige donnent le nom de rivière de Saint François. On dépose une pierre la célé- avec quatre plaques de plomb au pied d’un cycomore—et snivant le apport désir de François de Lauzon, on appelle cette seigneurie de la Citière. l'église ; Les formalités ordinaires suivies dans ces prises de possession sont ire, et celles ci. On se transporte vers le centre de la seigneurie.—TLe notaire r est la. lit l'acte de concession en présence de témoins.—T'ingénieur délimite les bornes.—On met le seigneur en possession en enfouissant une e Jean grosse pierre au pied d’un arbre, presque toujours un cycomore—sur S Nico- lequel l'ingénieur grave une croix pour servir de marque et de témoin, b Couil- — aient : È (1) Les registres de l’état civil disent que le mariage eut lieu le 7 octobre 1637. et, Oli- Comme le contrat de mariage doit précéder la célébration religieuse, il faut prendre ubout. " je 22 octobre de préférence.

(2) Ils ne se marièrent que le 22 mai 1638, d’apres Mgr Tanguay.

et el

En 1642, Jean Gruitet comparaît dans un acte où on lui donne la qualité de commis de MM. de la Compagnie à Québec (1). On trouve encore sa signature au pied d'une pièce en 1646.

Jean Guitet paraît avoir été remplacé dans ses fonctions par Martial Piraube. Dans les trente-ciuq pièces conservées à son dossier (2). Martial Piraube ne prend pas d'autre titre que celui de “ commis au grefte et tubellionnuge de Québec ”. Le premier acte qu'il signe est daté du 30 août 1639. Le 21 octobre, même année, il dresse l'inventaire des biens de Guillaume Hébert. En 1640, c'est lui qui recoit l'acte de prise de possession du terrain de l’Iôtel-Dieu, ainsi que de celui des Ursulines, Dans le gretfe de Piraube est déposée une copie des lettres du duc de Vantadour (1626), par lesquelles est érigée en fief noble la terre de Louis Hébert avec don d'une concession d’une lieue sur la rivière Saint Charles, du côté du nord, vis-à vis les Récollets. Le 22 septembre 1643, Piraube passe un acte de vente par lequel honorable Jehan Cochon, et Jehonne, Abraham, sa femme, vendent à Jacques de Launay cinq arpents de front entre la rivière au Chien et le ruisseau qui est commun avec Robert Drouin, et un arpent au delà de la rivière au chien. Ces terres avaient été acquises de Jacques Boïissel, qui les avaient concédées de Noël Juvhereau, sieur des Châtelets, agissant uu nom de la Compagnie.

Les actes de Piraube tombent en poudre rien qu'au toucher. Il faudrait les rapiécer ou les faire copier. Certaines parties sont déjà rongées de vétusté et illisibles, malwré la belle écriture de Piraube, Par exemple, l'acte par lequel, en 1655, François Derré, agissant pour Champlain, pris d’une grave maladie, met (ruillaume Huboust en possession, est tellement vermoulu que c'est à peine si on peut déchiffrer le nom des parties.

Malgré le soin que l’on x eu de placer ce document entre deux feuillets de papier fort, on ne peut plus réparer l’irréparable outrage du temps.

Piraube n'a eu de martial que son prénom. Avec lui, apparaît la note gaie dans l'habitation de Québec. Lorsque la nouvelle de la naissance d’un dauphin, qui fut depuis Louis XIV, arriva au Canada,

(1) 27 novembre 1642, greffe Piraube.

(2) 1639, 5 actes ; 1640, 10 actes ; 1641, II ; 1642, 4 3 1643, 5.

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en 1639, cet événement fut célébré avec enthousiasme par des processions et un feu de joie, L'anniversuire de cette fête fut solennisé l’année suivante. A cette occasion, M. de Montmagny fit jouer une tragi-comédie, en l'honneur du prince nouveau né : “ Je n'aurais pas cru, observe le père le Jeune, qu'on eût pu trouver un aussi grand appareil et de si bons acteurs à Québec. Le sieur Martial Piraube, qui conduisuit cette action et qui en représentait le premier personnage, réussit avec excellence” (1). Pour les sauvages, dit M. Ferland, la partie la plus émouvante du spectacle fut un mystère du genre de ceux qui, au moyen âge, faisaient une si forte impression sur l'esprit de nos ancêtres (2). La relation ajoute : Nous fines poursuivre l’âme d’un infidèle par deux démons qui, enfin, la précipitèrent dans un enfer qui vomissait des flammes, |

Piraube unissait à ses fonctions de greffier, de tabellion et de Belzébuth par intérim, la charge de secrétaire du gouverneur. La Relation de 1643 (p. 9) le cite une dernière fois comme parrain d'un Jeune Huron, puis son nom disparaît (3).

A cette date de 1643, on ne constate encore que 58 actes qui auraient été reçus par des commis au greffe. Pourtant, depuis 1634, la compagnie avait octroyé dix-sept grands domaines, soit dans Québec, soit dans ses environs. En 1636, avec de Montmagny, était arrivé un vaisseau amenant des familles au nombre de quarante-cinq personnes, parmi lesquelles il y en avait qui tenaient le premier rang comme celles de M. de Repentigny et de M. de la Potherie. L'année, suivante, quelques autres familles vinrent, à leur tour, grossir la colonie naissante, et dans ce nombre plusieurs personnes de choix (4).

Le nombre d'actes constaté au greffe de Québec pendant cette période ne correspond pas évidemment avec l'accroissement de la. population et les transactions qui dûrent nécessairement avoir lie sur la propriété foncière à l'arrivée de ces nouveaux colons. Il est.

(1) Aelation de 1640, p. 6.

(3) En 1642, M. de Montmagny, étant allé en guerre contre les Iroquois, les: rencontra près de Sorel. Dans le combat qui eut lieu, ‘le sieur Martial (Piraube), secrétaire de monsieur le gouverneur, reçut un coup d’arquebuse dans l'épaule,” Relations des Jésuites de 1642, p. 51.

(4) Xelation de 1636, pp; 2, 3, 42.

RE

bien vrai que les titres de concession de grands domaines étaient redigés et signés à Paris, mais où sont alles les conventions entre seigneur et censitaires ou de colon à colon ? Comment expliquer l'absence de toutes pièces signées par les grefficrs Nicolas,de la Ville et Duchesne qui ont exercé entre 1621 et 1635 ? Est.il vraisemblable que Jean Lespinasse n'ait que trois pièces à son dossier ? Les longs intervalles de temps que l'on signale entre les uctes, nous donnent la preuve qu'il y a eu des disparutions nombreuses, L’'incendie du 15 juin 1640 a contribué, plus que le temps encore, à détruire ces archives précieuses.

François Derré, sieur de Gard, l'un des cent associés et commis général de la compagnie, occupait une salle voisine de l’église paroissiale à Québec et avait en sa possession les papiers du greffe, Le feu qui consuma lu maison des jésuites, l'église et la chapelle du gouverneur n'épargna pas la maison de Derré. Les pères perdirent leurs meubles et leurs papiers ainsi que les premiers registres de Québec, Des documents dont Derré avait lu garde, une grande partie des contrats entre les particuliers et tous les papiers du premier tribunal institué par Champlain, furent enveloppés dans la perte commune, On recuillit de lu bouche des habitants du puys tous les détails nécessaires pour rétablir les actes de baptêmes, de mariages et de sépultures. Il est malheureux que personne n'ait songé alors à en faire autant pour les titres des propriétés foncières, les conventions particulières, et les archives de lu justice. Quelques-uns, cependant, eurent le soin de faire déposer au grete des copies des originaux détruits, comme il appert par la pièce suivante :

“ Le vingt-neuvième jour de mai, mil six cent quarante-quatre, après midi, est comparu par devant nous Guillaume Tronquet, commis au greffe ct tabellion de Québec... Robert (riffard, seigneur de Beauport, et demeurant à présent au dit Quebeck, lequel nous a requis de garder et de retenir le certificat, dont copie collationnée, signée du nommé de Lespinasse, cy-devant commis au dit greffe, est ci-dessus..écrite par minute, et de le mettre au rang de celles qui sont à présent au dit greffe...ce que nous luy avons accordé,attendu que la minute originale a été bruslée dans l'incendie de l'église paroirsiale de Québec, où le sieur Gand était pour lors demeurant et qui avait en sa possession les papiers du dit grefte…

R. GIFFARD, (TODEFROY TRONQUET, Dorxaïs.”

ent NOTARIAT AU CANADA 37

tre A e pee Ce Guillaume Tronquet remplaça Martial Piraube au grette et lle ‘ tabellionnage de Québec. Quoique l'on ait écrit que Tronquet séjourna ble à Québec de 1643 à 1646 (1), il est certain que, dès 1638, il était duns + la colonie, ainsi qu'en fait foi un document cité par l'abbé Ferland, À la dans ses Notes sur les Archives de Québec (p. 59). Il était, dès lors, , 15 secrétaire de M, de Montmagny, mais il n'appert pas qu'il ait comchi- mencé à exercer le tabellionnage avant 1643. C'est en cette même mis année que les Relations des Jésuites mentionnent son nom pour la Sole première fois. En 1645, Tronquet est parrain du fils d'Atironta, feu capitaine huron (2). En 1646, il porte un des bâtons du dais, à la eve procession du Saint-Sacrement (3), et, le 23 juin, M. de Montmagny eurs l'envoie chez les Jésuites pour savoir s'ils iront au feu de la Saintho Jean (4).

dés Tronquet était intéressé dans la traite des pelleteries et, en 1645, una il prit une part considéruble, avec MM. Giffard et de Repentigny, tie aux démarches que firent les habitants pour secouer le monopole de pa la compagnie et obtenir le privilège depuis si longtemps réclamé du épul- commerce libre. C’est avec Giffard et de Repentigny, qui étaient faire réputés former le parti du gouverneur, qu'il alla en France, au mois aie ; d'octobre 1646, dans le dessein de faire diminuer les privilèges des on Cent-Associés, obtenir la formation de la Compagnie des Habitants puits, et la création d’un conseil (5). | Tous s’'embarquèrent, dit le Journal des Jésuites, avec bonne résolution de poursuivre queïque règlement atre, pour leurs affaires, chacun prétendant ses intérêts particuliers. (p. 68.) com: Pendant son séjour à Québec, Tronquet avait contresigné preshr de que tous les titres de concession donnés par le gouverneur de Montus à magny. Le jour même de son départ, dernier d'octobre, il apposait Ù pnnée, sa signature à la concession faite par le gouverneur à M. Jean LeSueur e, est de Saint-S * d'une partie du faubourg Saint-Je D j ; 8 qui e Saint-Sauveur p u fa Sa ean. Deux jours endu auparavant, de Montmagny avait donné à Tronquet, son secrétaire, D (1) Dictionnaire Tangçguay, Guillaume Tronquet, notaire royal et secrétaire dur

gouverneur de Montmagny, était à Québec de 1643 à 1646. C'est par un /apsus calamie que dans la liste des notaires publiée à l’appendice de cet ouvrage il est écrit François Tronquet, de 1643 à 1646. Le véritable prénom est Guillaume.

(2) Journal des Jésuites, p, 20.

(3) Ibid ». 47.

(4) Ibid. p. 53.

(5) Faitlon, II p. 58.

Shaina

pour les bons et fidèl:s services qu'il lui avait rendus pendant six années et demie en ce pays “ depuis qu'il y est tant en qualité de notaire et greflier au dit pays ” :

“ Quatre vingt dix arpent de terre bornés d'un côté au sud-est par un route qui tombe perpendiculuirement du chemin qui va de Quebek au cap rouge sur le grand fleuve St. Laurent, qui fait la séparation des terres d’entre Antoine Brassart et le dit Tronquet, Ru d'autre côté au nord-est par une ronte qui tombe aussi perpendiculairement du chemin qui va de Quebeq au cap rouge sur le même 1 fleuve St. Laurent qui fait la séparation entre le dit Tronquet et Jacques Sovestre—d'un bout au norl-ouest par une route éloignée de douze toises du grand chemin qui va de Quebeq au cap rouge, d'autre bout au sud-est pur une route éloignée du bord du grand fleuve St- Laurent de vingt toises lesquelles routes serviront de ; chemin...” Ë

Cette concession prouve que Tronquet avait l'intention de s'établir au pays. Rendu en France, mis sans doute au courant des intrigues de M. de Maisonneuve avec qui 1l avit fait la traversée, et anticipant le rappel de son protecteur de Montmagny, il ne revint pas.

Le titre que de Montmagny avait octroyé à Tronquet est contresigné comme suit : “ Par commandement de monsieur le gouverneur, Bancheron.” Ce fut celui qui prit la place de Tronquet au grefte et tabellionnage de Québec dont il s'intitule commis. Henry

Bancheron a pratiqué du 27 octobre 1646 au 22 juillet 1647 et son | grefie contient 14 actes (1). Ü

Au mois d'août 1647, le 11, on rencontre un acte signé par Laurent Bermen. (‘est le premier qui prend Ja qualité de notaire royal en Ja Nouvelle France. On a écrit, tour à tour, Bermant, Berment, Berman. La véritable orthographe est Bcrmen.

Le notaire Laurent Bermen a été confondu avec Claude Berman, sieur de la Martinière, qui fut plus tard, juge, conseiller, lieutenantgénéral civil et criminel, et épousa la veuve de Jean de Lauzon, grand sénéchal. Claude de Berman, né en 1638, ne pouvait évidem- = ment exercer comme notaire en 1647, alorsqu'il n'avait encore que | neuf ans. À moins d’être un Pic de la Mirandole, le tabellionnage

AL 1 (x) C’est par erreur que dans la liste de M. de Montigny il eroi