CHAPITRE DIX-HUITIÈME

Des notaires seigneuriaux après 1663.—L'intendant centrali irs, — Du notariat dans Lauzon (1665-1700).—-Guillaume Couture. -j ent (laude Maugue.—-Nicolas Metru.—Des notaires ambulants. —Hiluir | de la Rivière. — Notaires dans Lotbinière :—de Hornéde la Neuviifs, Jexn-L:ptiste

Chorest,

Le droit de haute, moyenne et basse justice que les titres primitifs de concession royale accordaient aux seigneurs laissait à ces derniers un certain patronage à exercer parmi les censitaires : nominations de juges, de greflicrs, de procureurs fiscaux, d'huissiers et de notaires. D'un autre côté, c'était un avantage très grand pour les censitaires que de pouvoir débrouiller leurs petits démêlés judiciaires, comme en famille, sans frais m épices sans formalités, ni procédures, et dans les limites mêmes des seigneuries qu'ils habitrient, Les colons s'en trouvaient bien. Cela leur exemptait des voyages iongs,ennuyeux, dispendieux, difliciles et souvent périlleux,

Mais ce droit de patronage, tout honorable qu'il fût, ne rapportait rien au seigneur et l'obligeuit àavoir une maison de justice, Dans les centres comime Québec, Montréal et Trois Rivières, les revenus des greffes pouvaient couvrir quelque peu les frais d'installation, mais dans les établissements isolés, il n'y avait guères à compter sur ces honoraires plus ou moins problématiques. Une autre difficulté se présentait encore, Comment trouver toujours des sujets aptes à remplir ces fonctions ? Dans les commencements, les premiers colons venus de France étaient presque tous instruits, mais avec le temps, les enfants nés dans le pays perdirent le goût de l’étude, et il y en avait peu qui sûssent lire et écrire.

Plusieurs seigneurs négligèrent donc ce droit de patronage pour s'en tenir uniquement aux honneurs rendus dans les églises. Recevoir l'encens et le pain bénit, aller aux cendres et adorer la croix le

premier, s'asseoir en avant du balustre dans un banc spécial, cela ne coûtait rien, et c'était «1 + nneur pur et sans mélange, qui satisfaisait l'amour propre.

A l'origine, la mittiñr avait forcé les seigneurs à faire administrer la justice. Cels !. évitait des frais. Mais plus tard, quand la colonie commença à se peupler, elle chercha à amoindrir la puissance des seigneurs. Avec les intendants, jaloux de leur pouvoir, la centralisation commença à se faire sentir, si bien qu'il ne fut plus octroyé de seigneuries avec haute, moyenne et basse justice (1). Les justices subulternes disparurent peu à peu, sans secousse, comme de nos jours ont disparu dans nos églises catholiques toutes ces coutumes privilégiées accordées aux marguilliers et au peuple, et qui rappeluient les empiètements de l’église gallicane, Sous prétexte que les seigneurs négligeaient l'administration de la justice dans leurs domaines, et pour établir l'uniformité duns son exercice, l'intendant finit par réunir eutre ses mains tous les fils de son administration, Les seigneurs qui n'avaient aëequis des propriétés que dans un but de tratic et de spéculation et qui n'y résidaient pas ne demandèrent pas mieux que de se laisser dépouiiler de droits qui n'étaient après tout qu'un furdeau onéreux, [ls laissèrent tomber leur justice seigneuriale en quenouille, D'autres, cependant, résistèrent plus longtemps, comme dans les grandes seigneurics voisines de Québec et de Montréal : Beauport, Beaupré, Orléans, Lauzon, Notre-Dame des Anges et Boucherville, Les communautés religieuses, propriétaires de fiefs, comme les jésuites, les sulpiciens, les ursulines, persistèrent aussi,

Avant 1663, les seigneurs avaient nommé directement leurs ofliciers, mais après l'installation du Conseil supérieur et l'ordonnanco de l'intendant Bouteroue,qui réclama comme droit régalien le pouvoir de nomination des notaires, les seigneurs durent soumettre à l'intendant les noms des officiers qu'ils désiraient appointer sur leurs terres, [ls ne conservèrent plus à vrai dire qu'un droit de présentation, et tout le pouvoir déeoula de l'intendant, Et encore, ce der-

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(1) C'est ainsi qu'en France les parlements furent institués pour éteindre les justices locales indépendantes et remettre toutes les causes civiles ou religieuses entre les maius du roi, Ce grand effort pour retourner au droit romain et à l’absolutisme royal fut couronné de succès,

nier, comme nous le verrons, prit le soin d'enlever petit à petit aux notaires des justices subalternes leur caractère seigneurial, en les forçant à prendre le titre de notaires royaux. 11 allu plus loin encore en appointant des notaires qui avaient une juridiction concurrente sur plusiours seigneuries à la fois, sans que les propriétaires de ces seigneuries eussent rien à y voir. C'est ainsi que les intendants, qui avaient commencé à nommer des notaires pour la ville de Québec seulement, finirent par en appointer dans les trois gouvernements de Québec, de Montréal et de Trois-Rivières, et jusque dans les profondeurs mystérieuses de l'Ouest, à Détroit, à Michillimakinac, et partout où s'étendait l'influence française, Lorsque vint la conquête, la centralisation était parfaite,

Nous avons dir déjà un mot des notaires dans les justices seigneuriales de Beaupré et de Beauport avant 1663 ; nous nous proposons dans les chapitres qui vont suivre d'étudier l'histoire du notariat dans les différentes seigneuries de la colonie à venir jusqu’à la conquête.

Commençons d'abord par la seigneurie de Lauzon, ce superbe domaine qui s'étend en face de Québec sur la rive droite du fleuve St Laurent. Nous avons vu qu'avant 1663, le premier colon de la pointe de Lévy, Guillaume Couture, y exerça les forctions de notaire. Son grefïe est malheureusement disparu.

Les archives du temps constatent encore dans cette région, vers 1666,la présence de Jean Adam,que le recensement qualifie de notaire. Adam ne tarda pas à laisser Lauzon pour aller s'établir dans la seigneurie voisine de Beaumont. Les minutes d'Adam sont disparues,et il ne reste plus nulle part aucune trace de sa nomination et de son greite, mais les uctes de l'état civil de Beaumont ne manquent jamuis de nous parler du notaire Adam, qui mourut le 3 septembre 1711, et qui porte encore la même qualité dans son acte de décès (1).

Le 20 novembre 1673, Claude Bermen sieur de la Martinière, tuteur des enfants de Jean Lauzon, nommait Guillaume Couture juge sénéchal de la seigneurie de Lauzon. Cette nomination était nécessaire, vu que la côte de Lauzon était dépourvue de juge depuis

(1) Au vol. IV,p 31 des /rget Délib. du Cons.sup., on cite un conttat de mariage entre Jeanne Maillou et Nicolas Coulombe, passé devant Jean Adam, notaireen la seigneurie de Beaumont, daté du 29 septembre 1674.

quatre à cinq mois par le décès de François Bissot, sieur de la rivière (1).

Le 9 décembre de la même année, le gouverneur de Frontenac nommait Claude Maugue, notaire en le juridiction de la côte de Lauzon,pour la commodité des habitants (2).

Claude Maugue,natif de St-Amant,près de Clermont, en Auvergne, vint au Canada dans l’étéde 1673. An mois de juin ,de cette même année, il était parrain à Beauport avec Marguerite Vachon, la fille du notaire Paul Vachon. Nommé notaire de Lauzon, il vint s'y établir et fit sa résidence chez madame de la Lande, veuve de François Bissot. Il avait alors 28 ans. Le 12 mai 1677, Louis Jolliet, tuteur des mineurs Bissot, lui concédait une terre sur le fief de Vincennes, qu'il vendit à Etienne Charest, lors de son départ pour Montréal, Le 5 septembre 1678, on voit que Maugue était greffier et notaire dans la juridiction de Montréal, 11 y pratiquait de société avec Bénigne Basset. Marié en 1679 avec Louise Jousset, Maugue mourut à Montréal en 1696. Le greffe de Maugue, pendant que celui-ci exerça dans Lauzon, de 1673 à 1678, est déposé à Québec. TI contient en tout vingt-cinq pièecs, fort intéressantes pour l'histoire des familles et de la propriété de cette seigneurie, Maugue était un excellent calligraphe, et c'est un véritable plaisir que de lire son manuscrit, vieux de plus de deux cents ans, tant l'écriture de genre gothique y est nette et bien formée (3),

Claude Maugue s'intitulait “ notaire de la juridiction de Lauzon.” Ilne pouvait instrumenter ailleurs. Un de ses actes dit : “Ce dimanche 29 août 1677, je soussigné Claude Maugue, notaire de la juridiction de Lauzon, étant à la Potasse, a esté par les susnommées sans préjudicier aux notaires de Québec de faire ce présent écrit savoir.” Ce qui prouve que chaque notaire avait son district limité, hors duquel il n'avait aucune juridiction.

Ce fut Jean Adam, dont nous avons parlé, qui succéda à Maugue. Un document du greffe de Pierre Duquet, daté du 14 août

1676, le qualifie en effet de notaire et greffier en la seigneurie de Lauzon (4).

(1) Reg ins. de la prév. de Qué., vol. t.

(2), Loc. cit.

(3) Voir notre Æstoire de la seigneurie de Lauzon, X, 287.

(4) Les Xelations des Jésuites de 1665 et 1667, pp. 15, 31, racontent que Jean Adam fut guéri miraculeusement à Ste-Anne de Beaupré.

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