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Michel Lepailleur, ayant depuis quelque temps déjà fuit sa résidence à Montréal. Au printemps de la même année, l'infatigable de la Rivière occupait encore l'office de notaire et enfin il y associait en 1711 (1) la charge de procureur fiscal de la seigneurie de Lauzon, à la demande du propriétaire Geurges Regnard Duplessis. Ces quadruples besognes lui donnèrent fort à faire, on le comprend.

De 1691 à 1725, on peut dire que Bernard de la Rivière a mesuré et arpenté la plus grande partie des terreset des seigneuries du gouvernement de Québec. On conserve dans les archives au palais de justice de la capitale un répertoire complet de ces arpentages mais les originaux des procès verbaux sont en grande partie disparus, La Rivière a promené son théodolite à Ste Foye, sur l’île d'Orléans, sur la côte de Lauzon, à Charlebourg, dans Québec, Deschambault, Varennes, Beaupré, Beauport. On doit surtout déplorer la perte des dessins et des cartes que le répertoire signale, entre autres ceux de Québec. Le répertoire des arpentages contient aussi une liste des actes reçus par la Rivière, Il instrumenta tour à tour dans les seigneuries de Beaumont, de Belair et de Ste-Anne de la Pérade (2).

Le 6 novembre 1711, Hilaire Bernard de la Rivière représentait à l’intendant qu’en vertu de la commission à lui accordée en mai 1707 pour exercer la charge de notaire dans les côtes du gouvernement de Québec, il avait reçu plusieurs actes dans lesquelles certaines parties s'étaient obligées de ratifier en l'absence de certaines autres parties, et comme de la Rivière avait sa résidence habituelle à Québecoù il re lui était pas permis d'instrumenter, il n’y pou: vait pas recevoir de ratification lorsque les parties y venaient pour le faire. L'intendant lui donna droit de faire ces ratifications en ville quand les parties s'y présenteraient,

Le dernier acte du notaire de la Rivière est daté du 7 octobre 1725. Il mourut à Québec en décembre 1729 (3).

(1) 15 juillet. Reg. ins. prev. vol. 10.

(2) Un cahier daté de 1707 contient 17 concessions dans Beaumont ; 1709, concessions dans !a seigneurie de Belair, 1710, 15 mars, partage de la seigneurie de Ste- Anne ; 1710, octobre, consentement pour la construction du moulin de Belair donné par les habitants,

(3) La Rivière se maria trois fois. Voir inventaire de sa communauté avec sa gème femme le 2 novembre 1694 (greffe Chambalon).

Le gouvernement de Québec, au point de vue du régime du notariat, eut à partir de 1710 comme deux divisions sur la rive droite du fleuve St-Laurent. L'une, dépuis la pointe de Lévy en gagnant l’est, l'autre depuis la rivière de la Chaudière en remontant jusqu’au gouvernement de Trois-Rivières, soit St-Pierre les Becquets, Depuis cette date, on peut affirmer que la seigneurie de Lauzon abandonna pour ainsi dire sa justice particulière pour être desservie uniquement par Québec. Quant à la Beauce qui ne commença àse peupler qu’en 1736, il n’y eut jamais de notaire appointés ous le régime français, mais un arpenteur, Etienne Parent, y fut nommé en 1744.

Depuis l'été de 1712, on voit dans les registres des insinuations de la prévôté de Québec un notaire Jacques de Horney (1) qui s'intitule ‘“ notaire royal depuis le Saut de la Chaudière jusqu'aux limites de la juridiction des Trois-Rivières nord et sud, résidant à Notre- Dame de Bonsecours paroisse de $Ste-Croix.” Ce notaire, originaire de Dieppe, qui fut d’abord soldat dans les troupes de la marine, a exercé dans les seigneuries de Tilly, de Lotbinière et de Deschail-

lons, de 1704 jusqu'en 1730,année où il mourut à Ste-Croix de Lotbinière.

Le 10 mars 1724, M. Reiche, curé de $t-Antoine de Tilly, se plaignait à l’intendant que plusieurs habitants de Bonsecours portaient leurs dîmes au missionnaire de Ste-Croix. L'intendant les condamna à payer ces dîmes à St-Antoine, à peine de 20 livres d’amende, De Horné, n'ayant pas voulu obéir à cette ordonnance fut interdit de ses fonctions de notaire et huissier, Il fut relevé de son interdiction le 27 avril, attendu qu'il avait payé les dîmes au curé de St-Antoine, 20 livres d'amende et les droits de sépulture de son enfant qu'il avait fait enterrer à Ste-Croix. De Horné reçut ordre de plus de reconnaître dorénavant le curé de St-Antoine pour son curé et non celui de Ste-Croix. u

Le greffe de Québec possède un inventaire des minutes de Horné la Neuville qui commence en 1705 et finit en 1730, Il est intéressant à consulter pour les habitants de Tilly et de Lotbinière (2).

(1) Ce nom s’est épelé tantôt ‘‘de Horné,” tantôt ‘ de Horney ” tantôt de Hornay dit la Neuville ”, Il signe de Horné.

(2) Le greffe de Québec possède aussi une liasse d’écritures sous seing privé comme reçus, billets de concession,arpentages, ventes et échanges provenant de l'étude de Horné. Dans les archives de la marine à Paris, le carton 2048, Série G. G. 3,contient un résumé du notariat de Horné, 1704-1730.

Le 11 mars 1730, l'intendant Hocquart commettuit pour faire les fonctions de notaire et huissier royal dans le gouvernement de Québec depuis le saut de la Chaudière jusqu'aux limites de la juridiction du gouvernement de Trois-Rivières, nord et sud, Jean-Baptiste Choret, à lu place de Jacques de Horné, pourvu de ces offices, et qui venait de décéder (1).“Cette nomination est nécessaire, dit l'or donnance, pour la sûreté et l'intérêt des habitants de cette colonie vu qu'il faut qu'il y ait dans l'étendue de chaque gouvernement un nombre suffisant de notaires et huissiers pour prêter leurs ministères, Choret, qui était natif de St-Pierre de l’île d'Orléans, avait 46 ans lors de sa nomination. I! mourut à Ste Croix de Lotbinière le 10 février 1758, à l'âge de 74 ans.’ Son greffe est déposé à Québec.

Il y a eu aussi un notaire à l'ouest des scigneuries de Lotbinière. Ce fut Ange Lefebvre. Le père de celui ci, Jacques Lefebvre, était seigneur de la baie St-Antoine. En 1707, il représenta à l’intendant qu'il était nécessaire d'établir dans sa seigneurio un juge ct un notaire parcequ'elle était éloignée de tous les endroits où résidaient de ces officiers. L’intendant accepta cette demande ct Ange Lefebvre fut nommé à la condition qu'il ne pourrait cependant connaître des affaires du sieur Lefebvre son frère ni de celles où il aurait intérêt (2).

Ange Lefebvre mourut à Bécancour le 24 décembre 1735. 11 avait épousé une des filles de Jean Cusson, notaire à Champlain. L'étude de Lefebvre n'existe plus.

Le registre des insinuations dela prévôté de Québec nous donne. aussi le nom de Guillaume de Nevers, comme notaire à Lotbinière en 1693. Mais son greffe n'existe pas non plus. Un des frères de Guillaume de Nevers, ancien chirurgien de la compagnie de M. de Varennes, était aussi établi à Lotbinière, à la même époque.

(1) Commission du 12 février 1707. Xeg. ord. tnt. (2) Reg. ord, int. vol, 17, p. 67. Reg. ins. prév. vol. 20, 18 mars.