CHAPITRE VINGT-TROISI ÈME

Le notariat dans les seigneuries du Bouvernement de Trois-Rivières (1663-1759),

Le notariat,dans chaque partie de la colonio,a suivi le développe ment des seigneuries, Le seigneur ne mettait pas de suite son censitaire en Possession de son domaine, 1] lui donnait d'ordinaire un permis d'occupation, Puis, au bout de quelques années, lorsque le rude laboureur avait justifié de son application au travail, il recevait un titre en bonne et duo forme Par devant notaire. Dans les seigneuries du

AVONS vu que, dès des premières Concédées, possédait

âtellereault,

(1) Vol, r.

(2) Vol, 1, P. 51 et p. 618,

de Fraucois Bigot dit Lamothe, mais il n'y en a pas de trace dans nos archives (1).

ie troisième notaire que nous rencontrons dans ces parages est Guillaume de la Rue qui s'intitule notaire royal. Il était originaire de St-Malo, et on le trouve à Trois-Rivières, dès 1663, année où il épousait Marie Pepin, fille de Guillaume Pepin dit Tranche- Montagne. Pepin était déjà établi à Trois-Rivières, dès 1634, à l’endroit où se trouve aujourd'hui le monastère des Ursulines. Après avoir été syndic de Trois-Rivières, il fut nommé juge à Champlain. C’est là que son gendre le suivit et qu'il exerça de 1667 à 1675 (2). En 1678, Guillaume de la Rue était juge à Champlain. Le 27 juillet de cette année, un inventaire qu'il avait fait à la demande d'Etienne Pezard de la Touche fut contesté par Gilles Boyvinet, lieutenant-général de Trois-Rivières qui prétendait avoir seul le droit de faire ces procédures. Le notaire de la Rue fut defendu devant I: Conseil supérieur par son seigneur (3). Le grefte de la Rue qui ne comprend plus que quelques actes est déposé à Trois-Rivières. Guillaume de la Rue mourut en 1717 et fut inhumé le 9 janvier à Ste-Anne de la Pérade. Il a laissé une descendance considérable parmi laquelle on compte des juges et des notaires en grand nombre (4). Dans le gouvernement de Trois-Rivières comme dans ceux de Montréal et de Québec, les intendants cherchèrent, aussitôt après l'institution du Conseil supérieur, à restreindre les pouvoirs des seigneurs dans l’exercice de leur justice. C'est ainsi qu'en 1669, les PP. jésuites voulant pourvoir à la nomination d'un procureur fiscal, (x) Disons de suite, pour en finir une fois pour tout, que dans la liste des notaires donnée à ia page 618 du Dictionnaire Généaloçsique de Tanguay, il y a quelques erreurs de noms, de faits et de dates qu'il faut signaler, Ainsi, Etienne Rocbert de la Morandière n'était pas notaire, mais fils d’un notaire royal de l'évêché de Sens, en' Champagne. Il en est de même pour Barthélemi-François Bourgonnière d’Hauteville, qui était fils d’un notaire royal de Bayeux ; pour Hubert Le Roux, qui était fils d’un notaire royal de Champagne ; pour Laurent Philippe, qui était fils d’un notaire royal de la ville de Blois. Nous ne voulons pas, en relevant ces quelques erreurs, déprécier l’ouvrage du généalogiste Tanguay. Il n’en pouvait être autrement dans une œuvre colossale comme celle que le savant auteur avait entreprise. Nous

tenons à dire, au contraire, que le Dictionnaire Tanguay est un des livres les plus précieux qui ait paru au Canada,

(2) D’après l’inventaire des archives dressé en 1791.

(3) Jug. et Délib, AT, 221.

(4) On compte sur les listes officielles du notariat vingt notaires du nom de Larue qui tous descendent de Guillaume de Larue.

NOTARIAT AU CANADA 201 | notaire et greffier dans leur seigneurie du Cap de la Madeleine choins s es : »

sirent Jean Cusson. Ce dernier,s'étant présenté à l’intendant, celui: ” ci ne fit aucune objection à sa réception aux offices de procureur e É . R RÉ .

jF , fiscal et de greffier mais quant à celui de notaire il ne lui accorda si- 4 we s dt Det k a que provisoirement et à condition qu'il prit le titre de notaire royal. aée < NE : , + Comme on le voit, c’est une répétition de ce qui s'était passé déjà à he- “ Québec.

FA Ixs commissions de notaire entre 1663 et 1705 sont si peu nom- Tr “4 Le | 4 breuses—les originaux ou les copies étant presque tous disparus— in. L a 2) que nous croyons devoir citer le texte de celle de Jean Cusson (1) : . È , 27 4 Veu par nous Claude de Bouteroue, conseiller du Roy en ses nde | conseils, intendant de la justice, police et finances de la Nouvelle- | France. La requeste présentée par Jean Cusson tendant à ce qu'il net, nous plût le recevoir en la charge de procureur fiscal, notaire et Lroit greffier en la seigneurie du Cap de la Magdeleine, dont il a été vant pourveu par le révérend père supérieur des missions de la Compaqui gnie de Jésus en la Nouvelle-France, nostre ordonnance au bas d'ios celle portant qu'il serait informé de ses vie, mœurs, religion catho- MA | lique, apostolique et romaine, affection et fidélité au service du Roy. LL Information du jour d'hier tout considéré, nous avons jugé Ja dite par- information bonne et valabie, et l'avons reçu le dit Cusson en la (4). charge dn procureur fiscal et de greftier conjoinctement de la dite ix de seigneurie, sans tirer à conséquence et à cause du peu de personnes en capables qui sont en ce paÿs, et fait prester le serment en tel cas pre ‘ requis. Et quant à celles de notaire, nous avons ordonné que par p Sel- provision il exercera la dite charge en qualité de notaire royal et ), les | non autrement suivant nostre jugement du. .…..... dernier que nous iscal, avons déclaré commun avec Iuy. Fait à Québec, le 15 avril mil six céns soixante et neuf, tres BOUTEROUE.

eïques Par mon dit seigneur l’Intendant, de da BoucHERAT.

, | Une Jean Cusson, fils d’un ancien h#titant de Trois-Rivières, avait i était ; ; s d’un épousé une fille de Jacques Aubust :. négociant aisé de l’époque. ne Il exerça dans la région de Butiscan jusque vers 1700 où il partit Nous pour continuer ses fonctions dc 13 les seigneuries de la juridiction üa di Montréal.

(1) Nous devovs une copie de ce d'cument à l’obligeonce de M, Philéas Gagnon, Larue gardien des archives à Québec, qui en )ossède l'original très bien conservé. Ce document est décrit sous le no. 3826 dans ! Zssai bibliographique de M, Gagnon.

ER ‘ Bi

Le 18inars 1681, le Conseil supérieur cassait un contrat de vente passé par Cusson comme étant usuraire et lui défendit d'en recevoir de semblable à l'avenir (1).

Antoine Adhémar, sieur de St-Martin, fut celui qui succéda dans Champlain à Guillaume de la Rue.

Son étude qui est déposée à Montréul commence le 13 septembre 1674. L'année précédente, le 3 novembre, il avait été nommé huissier (2). Adhémar, si l'on en juge par sa correspondance et celle de ses clients conservées au secrétariat de Québec, parait avoir été un homme bien occupé dans son temps (3). Il fut tour à tour notaire à Champlain, puis huissier royal et geôlier à Trois-Rivières (4) jusqu'à ce qu'en 1687, il laissa ce gouvernement pour aller s'établir à Montréal dont il devint greffier de la juridiction.

Adhémar,que l’on dit appartenir à la maison très distinguée de Lantaguac, d'abord marié à Québec en 1667 à Geneviève Sageot, épousa en deuxième noce au Cap de la Madeleine, le 20 janvier 1687, Michelle Cusson, sœur du notaire Jean Cusson. C’est à ce dernier qu'il laissa son greffe et ses minutes le 20 juin 1687 avant de partir pour Montréal (5).

La place d'Ahémar fut remplie à Champlain par Louis Demerommont, qui avait été nommé huissier à Québec en 1680, Le

(1) Jug. et DL Cons, sup. 11, p. 498.

(2) Leg. ins. prév. de Québec.

(3) 1674, Décharge faite par le Sr. Ameau, greffier au Sr. Adhémar, 1676, Promesse faite à M. de St Martin par Ilbert dit Lachasse. 1676, Deux lettres de Cailhaut à son notaire (25-30 oct.). 1676, Certificat d’Adhémar constatant qu’on a remis au greffe de Champlain une certaine somme. 1676, 28 act., Lettre de Louis Pinard à M. de St-Martin, notaire royal au sujet de ses affaires ; lettre à Adhémar, greffier. 1677, 17 oct., Conditions accordées entre M. Antoine Adhérnar de St-Mortin,notaire royal, et Alexandre Raoul, charpentier, demeurant à Champlain ; 1678, 12 juin, Lettre de M. de St-Simon, à M. de St Martin, notaire à Champlain, au sujet de ses affaires ; 1678, 3 fév., Lettre de M. de la Poterie l.eneuf à de St-Martin, notaire royal, à Champlain, priant ce dernier d’avancer son voyage aux Trois-Rivières au sujet de certaines affaires ; 1678, Pouvoir donné par Baston à de St-Martin ; 1679, 6 sept., Ordre à de St-Martin de faire vente des meubl:; de M. Dupas et de se payer sur les deniers qui proviendront de la vente, 1679, Criée par Adhémar, huissier royal

à Trois-Rivières, 1680, oct., Lettre à M. de St-Martin, huissier royal à Trois-Rivières. De 1680 à 1686 il est de nouveau notaire à Champlain.

(4) Adhémar est geûlier de Trois-Rivières en 1681. /wg. et Délib, Cons. sup. IV, 454. CE loc. cit.,[II,54, où il est nommé tuteur aux enfants de Jean Aubuchon.

(5) Tout le greffe d'Adhémar est maintenant déposé à Montréal, Sa correspondance est au secrétariat de Québec,

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recensement de 1681 nomme ce dernier : de Miraumont. Il commença à exercer le 22 avril 1686 et finit le 21 mai 1689 (1) Demerommont mourut à Champlain le 19 juillet de la même année et fut remplacé par Daniel Normandin qui avait épousé à Sorel en 1687 Louise Huyot. Normandin a exercé de 1687 à 1729. Nous ne connaissons rien de sa carrière qui-:scmble avoir été paisible, ‘En 1700, le Conseil supérieur -enjoignait à Normandin d'établir les qualités des personnes. contractantes de telle munière qu’il n'y eut point de doutes dans ses actes et'de mieux prendre garde à l'avenir que quand il ferait des ratures en iceux q’on les pâûsse lire, en observant d'y passer un trait de plume et non de les effacer entièrement, -et ce à peine d'interdiction et de tous dépens (2). Quelques années aupara vant (1694), le conseil lui fit aussi savoir qu'il fallait que les donations fussent insinuées dans les quatre mois de leur passation au greffe de la prévôté. Normandin mourut ct fut enterré à Butiscan Je 18 septembre 1729 (3).

De 1689 à 1697 exerça aussi à Batiscan comme notaire royal et procureur fiscal Charles Lesieur. Son étude est déposée à Trois Tivières. Lesieur mourut à Batiscan, le 15 janvier 1697. Il eat l'anceire de la famille des Lesieur Desauluiers.

Les intendants, ainsi qu'ils l'avaient fait ailleurs, tout en donnèntle titre de notaire royal au notaire d'une seigneurie, finirent par instituer dans le gouvernement de Trois-Rivières des notair:s royaux qui avaient juridiction sur plusieurs seigneuries à la fois, C'est ainsi que le 15 février 1706, on trouve dans le registre des insginuations de la prévôté de Québec François Trottain de Saint-Surain qui prend le titre de notaire royal garde notes au cap de la Madeleine, Champlain, Batiscan et Ste-Anne, résidant à Batiscan.

7: 2 juillet 1711, Louis Hamelin, seigneur en partie des Grondin, {a it savoir à l'intendant qu'il y avait nécessité de nommer v noire dans sa seigneurie, et sur sa recommandation Trottain

rem on

(1) + çreffe qui comprend 39 actes fut transporté de Québec à Trois-Rivières en 1855. acmeremmont reçut le 13 juillet 1688 le testament de Jacques Batbie, ancêtre de i’ionvrable juge Baby, ancien juge de la Cour d’appel.

(2) Jug. et dél, Cons. Sup. IV, p. 426.

(3) Le greffe de ce notaire est déposé à Trois-Rivières. Cf. ep. or, int., vol. 6, p. 21, 2 juin 1713, ord. entre le Sr. Perrault et le nommé Normandin, huissier ct notaire de la juridiction des Trois-Rivières,

fut nommé pour exercer aux Grondines comme il le faisait à Batiscan. Trottain, originaire de St-Séverin, en Faintonge, avait épousé à Québec en 1668, Jeanne Hardy. Il mourut et fut inhumé à Batiscan le 11 février 1731 (1).

Le gendre de Trottain, Joseph Rouillard dit Fondville, avait cté appelé à lui succéder dès le 8 janvier 1731 (2). Il exerça avec juris diction dans toute l'étendue du gouvernement de Trois-Rivières y compris les (rrondines jusqu'en 1764, où il mourut le 4 avril, âgé de 76 ans (3).

Un autre notaire ambulant du même genre que les deux derniers fut Arnould Balthazar Pollet, praticien établi à Batiscan, que l'intendant Iocquart nomma le 12 septembre 1730, sur la recommandation du P, Dupr-: procureur des PP. jésuites, seigneurs de Batiscan, notaire royal ; ur Batiscan, Champlain, Ste-Anne et les Crrondires (4). Cette cu: a fut retirée à Pollet le 24 mars 1732, et il lui en fut donné &:4 utre qui le nommait notaire royal et huissier dans l'étendue des seigneuries de Batiscan, Champlain, Ste-Anne, (irondines, Lachevrotière, D'eschambault, St-Pierre et St-Ours. L'intendant ordonna que le lieutenant de la prévôté de Québec installerait le nouveau fonctionnaire en ce qui regardait les seigneuries de ce gouvernement, lui ferait faire information de vie et mœurs et prêter serment et que le lieutenant de Trois-Rivières en ferait autant de son côté. La commission dût être enrégistrée aux greffe des deux juridictions (5).

Le 3 janvier 1753, par ordonnance de l'intendant, .'ollet fut interdit de ses fonctions (6). Qu’avait donc pu faire le brave notaire pour s'attirer les foudres du pouvoir ? Le registre des ordonnances qui ne ment pas nous apprend que ce fut sa mauvaise conduite qui attira à Pollet cette condamnation méritée. Pollet mourut et fut

enterré à Batiscan, le 17 janvier 1756, trois ans après sa disgrâce,

(1) Greffe déposé à Trois-Rivières,

(2) Leg, or. tnt. VOl, 19, p. 33.

(3) Greffe déposé à Trois-Rivières. Un des frères du notaire Rouillard, Jacques Rouillard dit St-Cire fut nommé huissier à Trois-Rivières le 5 février 1726.

(4) Leg. or, int. vol. 19, p. 3.

(5) Meg, ord. int, vol, 20.

(6) Loc. cit., vol, 39, p. 51. Greffe déposé à trois-Rivières (1730-1752).

et presque le jour de son anniversaire. Il était né à Paris, sur la paroisse de St-Nicolas des Champs, et avait épousé le 10 mai 1729 Angélique Hamelin, fille du seigneur des Grondines. Il n’a point laissé d'héritier de son nom. Sa fomme lui survécut jusqu’en décembre 1775.

À peu près un an après la nomination de Pollet, le 17 février 1731, l’intendant avait donné des lettres de notaire et d’huissier dans Champlain, Batiscan, Ste-Anne, Grondines, la Chevrotière, Descham- ] | boeault, seigneurie St-Pierre, les deux rivières du Chesne, Lotbinière, le Platon et Ste Croix à Cyr de Montmarqué, avec instruction de se -. faire installer par le lieutenant général de Trois-Rivières (1). Ce

e territoire couvrait, à peu de chose près, celui déjà taillé pour Pollet. + Aussi, Montmarqué, après avoir exercé quelque temps comme huis- 6 sier à Trois Rivières (2), pensa d'aller s'établir à Sorel, où il croyait 8 mieux faire subsister sa famille. 11 demanda donc à l'intendant de ‘8 Jui accorder une nouvelle commission de notaire et huissier—car les al deux allaient presque toujours ensemble (3)—pour les seigneuries de n, = À St-François, de Saurel, de l’île du Pads, de St-Ours, de Contrecœur et et Verchères. Le 20 décembre 1732, l’intendant révoqua l’ancienne de commission et en accorda une nouvelle, telle que demandée, à la cones dition que le lieutenant général installerait Montmarqué. Il était ie aussi mis comme condition que cette dernière commission serait en enregistrée à Montréal (4).

1X Nous ne connaissons rien de la vie ni de la carrière de Montmarqué.

ut Quant à son greffe, nous voyons par l'inventaire desarchives de ire Montréal, qui fut dressé en 1790, qu’il en existait encore alors une 14] | partie, mais que l’autre avait été incendiée. Il n’en reste plus rien qui maintenant.

ut La partie du gouvernement de Trois-Rivières qui couvre maince, tenant la Rivière-du-Loup et Maskinongé ne paraît pas avoir eu de

notaire attitré avant 1725. Le 11 août de cette année, l’intendant nommait Antoine Puyperoux, sieur do la Fosse, notaire royal, pour ues (1) Xeg. ora, int., vol, 19, p. 54.

(2) Août 1731, eg. êns. prév. Qué, (3) Il fallait bien cumuler dans ces temps de disette, (4) Loc. cit., vol. 20, p. 146.

le soulagement des habitants des fiefs Ma:kinongé, la Rivière du- Loup, le Chicot, Berthier, d'Orvilliers, Dautré, la Noraye et Lavaltrie, an nord du fleuve St-Laurent, et pour celui des habitants des tiefs de St-François, rivière Yamaska, île Dupas, Saurel, St Ours, situés au sud. Cette nomination était faite sur la recommandation des seigneurs de ces fiefs (1). Puyperoux était huissier de la juridiction de Montréal, et il exerçait déjà comme notaire à Sorel et dans les environs depuis 1708. Puyperoux, originaire de Toussignat, près de Périgueux, avait d’abord épousé à Montréal, en 1711, Françoise Petit Boismorel, dont il eut plusieurs enfants, En 1737, au Cap Santé, il épousa en deuxième mariage Elizabeth Morissette.

Le greffe de Puyperoux, commencé en 1708, se termine en 1744. 11 mourut vers cette époque, car sa deuxième femme mettait fin à son veuvage en 1747, en épousant un nommé Louis Agathe, du Cap Santé. Le greffe de Puyperoux est divisé en deux parts, dont l'une, de 1708 à 1712, est din :e à Sore!, l’autre, de 1712 à 1744, est à Trois Rivières (2). |

Le 7 juillet 1753, Nicolas Duclos, greffier du bailliage de Champlain, reçut une comn. sion :: aotaire royal dans les côtes depuis et y compris Batiscaun jusqu'au Cap de la Madeleine inclusivement(3). I fallait bien couvrir la vacance causée dans cette région par la démission de Pollet. Le 21 décembre 1754, le seigneur Levrard, de St Pierre les Becquets, représenta à l’intendant qu’il n’y avait aucun notaire dans sa scigneurie et aux environs pour passer les actes nécessaires pour la sûreté des habitants. Sur sa demande, il fut permis à Duclos de passer tous les actes de notoriété dont il pourrait êtretrequis par les habitants de St-Pierre les Becquets, aux fruits et émoluments à lui dûs (4).

Ce ne fut que le 20 avril 1749 que Puyperoux de la Fosse reçut un successeur dans le notariat des seigneuries au-dessus de Trois- Rivières. Ce jour là, l'intendant nomma Pierre-François Rigault,

(1) eg. ord, int, vol, IT, p. 62.

(2) Dans une ordonnance de 1741 (vol. 29, p. 4, eg. ord. int.), on voit que Puyperoux est notaire et huissier à Maskinongé. Cette ordonnance est rendue entre lui et le sieur du Sablé, officier des troupes.

(3) Reg. ord, int, vol. 39, p. 66.

(4) Reg. ord. int, vol, 41, p. 2 Dans cette permission, Duclos est appelé Claude,

Compris la chenal du

On se souvient que Rig dans un assassin

acquitté, Rigault était un fils la colonie Pour servir en

Où voit qu'il finit par s’a

«ult, accusé d'être le complice de Pressé at Commis à Trois-Rivières, avait été honorablement

de famille qui avait qualité de sold mender,

d'abord été Cnvoyé dan:

at le reste de ses Jours (2),

(1) Reg. ord, int., vol, 36, p. 67, (2) Voici ce que le gouverneur de Beauh tembre 1726 (Arch, col., vol, 48, P. 130) :

“ Vous m'avez fait l’honneur de présente année que les nommez Nico] Guy et Pierre-François Rigault, jeunes gens de oy à servir dans cette colonie en quali ‘intention de Sa Majesté ordres, Je donneray ce sujet, et je ne leur

arnois écrivait au Ministre, le 28 sepme Marquer par votre lettre du 16 avril de la as-Pierre Richelet, acques Le Grand, Samuel famille, ont été destinez Par ordre du té de soldats Je reste de leurs jours, et que

est qu’ils ne Puissent sortir de cette colonie que par ses tous mes soins à l'exécution de ce

que vous me Prescrivez sur accorderay aucun congé, ”