‹ Histoire du notariat au Canada depuis la fondation de la colonie jusqu'à nos jours [microforme] (volume 3)Chapitre 64 sur 96 · CHAPITRE VINGT-QUATRIÈME · texte numérisé non relu

CHAPITRE VINGT-QUATRIÈME

Notaires dans les seigneuries du gouvernement de Montréal et plus spécialement du

notariat de Boucherville,

Dès 1671 (1), il y eut une justice organisée dans la seigneurie de Boucherville, Pans une plaidoirie de 1739 (2), on vite une sentence rendue en cette année par le juge René Rémy. Rémy exerça aussi la charge de notaire à Poucherville. Son étude qui contient trois actes, datés de 1669, est conservé au greffe ( : Montréal. René Rémy. que Tanguay mentionne comme procureur des pères jésuites à Peauport, épousa à Trois Rivières, en 1667, Marie Léonard, originaire de La Rochelle.

Thomas Frérot, sieur de la Chenaye, semble avoir succédé aux charges de Rémy. Il exerça de 1669 à 1675. D'après l'inventaire qui fui dressé en 1739 son étude comprenait 187 actes (3), Frérot finit par être négociant à Québec où il mourut le 14 mars 1708 (4). Son fils ainé, René Frérot, fut lieutenant dans les troupes et mourut à Québce, en 1721. Le premier acte du 21 novembre 1669 est un bail de vaches consenti par Pierre Boucher à ses censitaires. Le 7 octobre 1675,on trouve un inventaire des effets, bâtiments et terres en valeur de l'île Jésus ; le 25 octobre, même année, un inventaire des biens et bâtiments de la seigneurie Dautray. La dernière minuté de Frérot est du 29 octobre 1675. Ce greffe est déposé à Montréal,

(x) Voir dans les Ursulines de Québec, vol. 3, p. 96. les raisons qui engagèrent Pierre Boucher à établir sa seigneurie des îles Percées qu’il nomma Boucherville.

(2) Reg. ord., int., vol. 27, p. 58.

(3) £d. et Orde XIL, p. 439.

(4) Thomas Frérot, notaire, 1676, J. et D. IT, p. 497. En 1695, il était subrogé tuteur des enfants de Pierre Duquet.

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A Frérot succéda Jacques Bourdon, qui s'intitule notaire royal. Il commença son exercice en 1677. Son étude va jusqu’en 1720 et comprenait 158 pièces d’après l'inventaire dressé en 1739 (1).

Bourdon cessa cependant d'être le notaire du seigneur de Boucherville en 1683 ainsi que le prouve le document qui suit :

“ Nous, Pierre Boucher, escuier, seigneur de Boucherville, à tous ceux qui ces présentes lettres verront, salut,

‘“ Etant nécessaire de pourvoir d'une personne pour exercer les offices de greffier, notaire et sergent de la juridiction de notre seigneurie, n’agréant pas de nous servir de la personne du sieur Jacques Bourdon que nous avonsinstallé aux dits offices il y a quelques années, ayant pleine confiance à la probité, suflisance et capacité de Michel Moreau, nous avons icelui sieur Moreau, pourvu des dites charges de greflier, notäire et sergent de notre dite seigneurie pour faire et passer tous actes nécessaires et faire généralement tous actes dépendant des dits offices et des dites charges, dans toute l'étendue de notre seigneurie, du dit lieu de Boucherville, pour en jouir aux honneurs, droits, prérogatives appartenant aux dites prérogatives appartenant aux dites charges tant et si longuement que le jugerons à propos, ci prions et réquérons M. Boyvinet, lieutenant général des Trois-Rivières que informations préalablement faites de l'âge vie et mæurs et religion catholique apostolique et romaine, il l'institue et établisse en la dite charge de greffier notaipe et sergent de la dite scigneurie de Boucherville, enjoignons à tous les habitants du dit lieu de reconnaître le dit sieur Moreau en la dite qualité ; en témoin do quoi nous avons signé la présente, à icelle apposé le cachet de nos armes en notre maison seigneuriale du dit lieu, ce mardi 15 juin 1683,

(Signé) BoucnER

Après informations de vie, mœurs et religion de Michel Moreau et attendu qu'il avait exercé les charges de notaire, greffi:r et sergent en d’autres seigneuries,Boyvinet le reçut dans ses charges et au sorment requis à Boucherville le 24 juillet 1683 (2).

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(1) En 1664, Jacques Bourdon était commis greffier du Conseil souverain à Qués bec. Cf. /ug. et Délib, t, 1, p. 191.

(2) Æistoire de Boucherville, p. 402.

L'histoire ne nous dit pas pourquoi le seigneur Boucher se dise pensa des services de Jacques Bourdon, Ce dernier continua d’exe ercer comme notaire royal ainsi que son étude en fait foi.

Michel Moreau mourut à Boucherville le 5 janvier 1699. Son étude déposée à Montréal comprend 297 actes à l'inventaire de 1739 (1).

Maxime Tailhandier dit La Baume succéda à siichel Moreau le 19 juin 1699 ainsi qu’en fait foi la commission qui lui fut accordée à cette date par le seigneur de Boucherville. Le 25 juillet, même année, il était aprointé juge seigneurial, et le 7 août 1702, il était promu notaire royal par l'intendant Champigny (2). D'après l'in ventaire de 1739, l'étude de Tailhandier comprenait 1353 actes.

Jean Baptiste Tétro (3). qui avait ététonsuré dans la chapelle épiscopale de Québec. par Mgr de Lava!, le 26 mai 1703, épousa une des filles de Tailhandier en 1710, Après avoir été maître d'école, il suivit la profession de son beau-père.

De 1712 à 1726, il exerça comme notaire dans les côtes du gouvernement de Montréal et spécialement à Boucherville. Le 31 décembre 1726, comme il était devenu nécessaire d'établir encore un notaire à Montréal l'intendant le nomma à cette charge (4). Tétro reçut en tout 104 actes.

Dans l'été de 1730, l'office de notaire royal à Boucherville devint vacante par la démission de Tailhandier, sieur de la Baume, et le 29 juillet de cette année, l'intendant nommait à sa place Antoine Loiseau dit Chalons, avec pouvoir d'exercer dans toute l'étendue du gouvernement de Montréal (3). Loiseau était lui aussi le gendre de Taïlhandier. 11 a exercé jusqu'au 21 janvier 1760 et a reçu 2891 actes. C'est lui qui, le 6 novembre 1740, rédigea l'acte de prise de possession de la cure de Boucherville par messire Etienne Marchand,

(1) Ea 1683, on trouve dans cette étude une concession par M. Boucher aux habitants de Boucherville d’une îlette pour servir de commune ; en 1691, un inven taire des ustensiles du moulin de Varennes. Le premier acte de Moreau, à l’inventaire de 1739, est daté d’octobre 1672.

. (2) Cf. Reg. Ord. int., vol, 26, p. 84. Tanguay l'appelle Marien.

(3) Ou Tétreau.

(4) Reg. Ord. int., vol 7, B, p. 7.

(5) Reg. ord. int., vol. 18, p. 62.

connu dans les annales du pays pour être l'auteur d'un poème héroïcomique dans le genre du Lutrin de Boileau. ,

Le 2 juillet 1737, François Simonnet, établi à Boucherville, obtint la permission du commissaire de la marine, M. Michel, pendant l’absence de l’intendant Hocquart, de faire les fonctions de notaire à Boucherville et dans toute l'étendue des côtes du gouvernement de Montréal (1) Cette juridiction fut étendue, le 25 février 1738, à Varennes, au Cap St-Michel, Verchères, Contrecœur, St Ours et Chambly (2) et autres lieux en dépendant. Le 20 août 1738, étant nécessaire d'augmenter le nombre des notaires à Montréal, où les affaires devenaient tous les jours de plus en plus considérables, Simonnet, déjà choisi pour exercer la charge de notaire à Varennes et autres lieux, fut nommé pour exercer dans tout le gouvernement et la juridiction de Montréal (3).

Si nous parcourons maintenant les belles seigneuries qui environnent Montréal, nous verrons que l’intendant avait pris le soin de leur procurer les services d'un notaire. Dès 1673, on trouve le notaire Pierre Ménard fixé dans la seigneurie de St-Ours, sur les bords de la rivière Richelieu, Son étude, déposée à Sorel, s'étend de 1673 à 1693, Le 17 juin 1706, “ étant nécessaire pour l'exercice de la justice et le soulagement des habitants des seigneuries de St-Ours, Contrecœur, Sorel, Berthier, l’île du Pads, Luvaltrie et St-Sulpice, de faire choix d’une personne capable de remplir en même temps les fonctions de notaire et d'huissier dans toute l'étendue de ces seigneurics,” Raudot nomma à ces emplois Abel Michon (4). Michon, après quelques années d'exercice dans cette région, finit par aller s'établir aux environs de Québec, dans les seigneuries de la Rivière du Sud.

Le greffe de Richelieu possède aussi l'étude de Pierre Benoit, qui exerça à St Ours de 1702 à 1706.

Jean Cusson, qui exerça d'abord à Champlain de 1687 à 1700, parcourut ensuite les seigneuries le long de la rivière Chambly de cette dernière date jusqu’en 1704. Cusson mourut le 18 décembre 1712, à Montréal. Son étude est déposée dans cette dernière ville,

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(1) Reg. ord. int., vol. 25.

(2) Reg. ord. int., vol. 26, p. 55.

(3) Loc. cit., vol, 26, p. 179.

(4) Reg. ord. int., vol. 1, p. 49.

De 1669 à 1702, Jean-Baptiste Fleuricourt exerça comme notaire royal tantôt à Repentigny, tantôt à la Pointe-aux-Trembles, près de Montréal, Il mourut le 15 novembre 1709 (1).

En 1704, l'intendant Beauharnois avuit nommé Nicolas Senet notaire dans l'étendue de la Pointe-aux-Trembles, île de Montréal, jusqu'au bas de la dite île, Repentigny, Lachenaye, l'île Jésus, l'ile Ste- Thérèse, la rivière des Prairies, St-Sulpice, et dans la seigne de Chambly, au lieu et place de Jean Cusson, Comme il était né. saire de commettre une personne dans toutes les paroisses de l'éten- : due du gouvernement de Montréal, où il n'y en avait point d’établi qui puisse faire en même temps les fonctions de notaire et d'huissier, Raudot en donna l'appointement à Senet, le 18 juin 1706 (2). Le 4 juin de l'année suivante, Senet était aussi nommé huissier audiencier à la prévôté de Québec, en remplacement de Jean Méchin (3).

En 1721, Senet représenta à l'intendant que plusieurs seigneurs du gouvernement de Montréal avaient établi des notaires subalternes dans leurs scigneuries, quoiqu'il n'y eut ni juges ni justice établis, ce qui lui faisait un tort considérable et le privait d'exercer ses fonctions de notaire dans ces seigneuries, quoiqu'il devrait le faire de préférence à ces notaires, vu qu'il avait été nommé notaire et huissier par MM. de Beauharnois et Raudot, Il demandait en co’ quence qu'il lui fût permis d'exercer ses fonctions dans tout le : vernement de Montréal, excepté dans la ville. Cette requête lui fus accordée le 29 juin 1721 (4).

Le 27 octobre 1708, Guillaume Barrette dit Courville fat commis par Raudot pour faire les fonctions de notaire et d'huissier dans toute l'étendue de la seigneurie de la Prairie de la Magdeleine, pour en jouir aux droits et émoluments y attribués (5). L'année suivante,

(1) Une partie de son greffe (1669-1702), est déposée à Joliette ; une autre partie (1676-1681), est à Montréal.

(2) Reg. ord. int., vol, 1, p. 86.

(3) Loc, cit. Cependant, on voit que, dès le 4 mai 1678, Senet était déjà huissier, Æd. et Ord., LIT, p. 439.

(4) Reg. ord, int., vol. 74, p. 184. Le dernier acte de Senet est du 28 décem bre 1731. Son étude contient des cahiers de concession pour Terrebonne (1723), Chambly (1730), Assomption (1730), île Jésus (1712), Richelieu (1726), Pointe-auxe Trembles (1726), Mascouche (1717).

(5) Rege ord. int., vol. 2, p. 90.

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le 31 octobre 1709, Barrette recevait pouvoir d'exercer dans toutes les seigneuries de la côte sud du gouvernement de Montréal, où il n’y avait ni notaire ni huissier (1).

Simon Sanguinet, fils d'un chirurgien-major, fut d'abord nommé notaire royal dans l'étendue de la paroisse de Varennes (2), le 24 juillet 1734. Son district fut étendu à tout le gouvernement de Montréal, à l'exception de l'île, le 19 juin 1736, et le 12 décembre 1739, il reçut la permission d'exercer dans la ville et dans toute la juridiction. Le 11 septembre 1747, il déposait son grefle à Montréal pour aller exercer dans la juridiction de Québec (3).

Le 5 novembre 1735, François Comparet fut nommé notaire royal duns l'étendue des paroisses de la Pointe aux-Trembles, près de Montréal, de la Rivière des Prairies, la Chenaye, Repentigny, St-Sulpice et la Valterie, et huissier dans toute la juridiction de Montréal (4). Il exerça jusqu'au 17 septembre 1755.

Dès 1721, on trouve François Coron exerçant comme notaire dans la seigneurie de l'île Jésus, où il demeurait, Le 18 juillet 1730, il fut aussi nommé notaire pour Terrebonne et dans la scigneurie de la Chexnaye (5). François Coron mourut le 14 janvier 1733 et fut remplacé le 21 avril de cette année par Jean-Baptiste Dufresne qui reçut pouvoir d'exercer dans l’île Jésus et le gouvernement nord et sud de Montréal(6).Le3 juillet 1739,le district de Dufresue fut étendu à la ville de Montréal ct ses dépenlances, Dufresne mourut à la Pointe aux Fremb'es, près de Montréal, le 14 octobre 1750.

Charles François Coron, notaire et greflier de la scigneurie de l'île Jésus, fut nommé le 20 septembre 1735 pour faire les fonctions de notaire royal dans l'étendue de l’île Jésus et dans les côtes du nord du gouvernement de Montréal y compris la paroisse de la rivière des Prairies. Le 23 juin 1740, l'intendant lui permit d'exploiter dans toute l'étendue du gouvernement de Montréal, à l'exception cepen-

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(1) Loc. cit. vol. 3, p. 84.

(2) Reg. ord. int., vol, 22.

(3) On lui remettra s’il revient s'établir dans la juridiction de Montréal, dit une note au dossier. Ù

(4) Reg. ord. int., vol. 23.

(5) Leg. ord, int, vol. 18, p. 40.

(6) Xeg. ord, int.

dant de la ville et banlieue, et à la charge de résider à l'ile Jésus, Coron cessa d'exercer au mois de juin 1766.

Le 12 décembre 1739, l’intendant jugeant qu'il était nécessaire pour l’utilité des habitants de la seigneurie de Chambly qu'il y eut un notaire au milieu d'eux pour passer les contrats et les autres actes afin de leur éviter les frais de transport à la ville, nomma Gervais Hodienne pour remplir cette charge (1). La juridiction de ce dernier fut étendue le 18 juillet 1747 à tout le gouvernement de Montréal (2), puis le 26 mai 1752, vu bonne conduite, à l'enceinte de la ville et à sa banlieue (3). Le dernier acte d’Hodienne dont le greffe est déposé à Montréal est du 30 mars 1764. Cette étude contient 5000 actes et est importante à consulter pour les habitants de Chambly, de Longueuil et de la Pointe-Cluire

Hodienne avait commencé par entrer dans l'ordre des frères Charron à Montréal, et il fut pendant quelque temps éconôme de l'Hôpital-général de cette ville.

André Souste, déjà nommé notaire seigneurial de la Prairie de la Madeleine par les PP. jésuites, fut appointé le 7 décembre 1745 notaire royal depuis et compris Longueuil en remontant du coté du sud du fleuve jusqu'aux dernièrs habitations, et du côté du nord, dans toutes les seigneuries au dessus de Montréal. Sa juridiction fut étendue le 12 mars 1749 aux côtes du sud puis le 2 août 1750 à la ville de Montréal (4). Le gretfe de Souste, qui était originaire de St- Léger près de Chambery, en Savoie, commence le 28 mars 1745 et finit le 15 février 1769 (5).

Le 26 juin 1748, l'intendant nommait Jacques Crevier Duvernay, notaire royal dans les seigneurios de Verchères, Varennes, St-Ours et de la rivière Chambly, à la condition expresso de résider à Verchères. Duvernay décéda en ce dernier endroit le 17 mui 1762 (6). Le grette de Duvernay, qui comprend 1495 actes, se termine le 8 novembre 1760. Il est remarquable par les nombreux contrats de mariage que

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(1) Aeg. ord. tnt. vol, 27, p. 143.

(2) Loc. cit., vol. 34, p. 117.

(3) Loc. cit., vol. 39, p. 30.

(4) Reg. ord. int, vol. 33, p. 94 et vol. 36, p. 54. (5) 11 comprend 1133 actes tous déposés à Montréal. (6) Reg. ord. int. vol. 35, p. 46.

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l'on y remontre en 1760, quelque temps après la capitulation de Montréal. On dirait que tous les soldats de l’armée vaincue se sont donnés le mot pour aller contracter mariage à Verchères devant cet humble tabellion rural |

Le 7 juin 1746, Antoine Foucher était nommé notaire royal dans les seigneuries de la rive sud du gouvernement de Montréal avec résidence à Verchères (1). Le 25 juin 1749, sa juridiction fut étendue aux côtes nord du même gouvernement (2), puis le 16 mars 1751 à la ville de Montréal (3). Foucher mourut à Montréal le 5 février

Le notaire Antoine Foucher à joué un rôle important sous le régime anglais. Il a laissé un journal du siège de St-Jean pendant l'invasion américaine en 175. Il fut le père de Louis-Charles Foucher, avocat puis solliciteur général et juge à Trois-Rivières, célèbre par les luttes qu'il soutint contre les députés de nos premières chambres d’assemblée.

Le 20 octobre 1748, Jean-Baptiste Daguilhe fut nommé notaire royal pour les seigneuries de Berthier, Lanoraye, Taivaltrie, St Sulpice, Repentigny et de la rivière l’Assomption (4). Daguilhe mourut à Lanoraye le 22 janvier 1787, Son greffe est déposé à Joliette.

Le 19 novembre 1750, François-Pierre Cherrier regut une commission del’intendant pour la seigneurie de Longueuil (5). Ce notaire Cherrier fut l'ancêtre de Côme-Séraphin Cherrier, célèbre avocat de Montréal, et pendant longtemps une des lumières du barreau de la métropole. À la mort de cet homme distingué le recteur de l'Université Laval à Montréal faisait de lui un splenlide éloge dont no us reproduisons un extrait tout en soulignant l'erreur historique du commencement au sujet de l’arrivée du notaire Cherrier au Canada.

M. Cherrier était d'une forte race, il descendait d'un des rares émigrés français venus ici depuis la cession du pays (6). François

(1) Reg. ord, int., vol. 34, p. 60.

(2) Loc. cit., vol. 36, p. 47.

(3) Loc, cit., vol, 38, p. 55.

(4) Reg. ord. int., vol. 36, p. II.

(5) Loc. cit., vol, 38

(6) On a vu par la date de sa commission que Cherrier était dans le pays avant Ja conquête, et dès 1750.

Cherrier, notaire royal au Mans, vint au Canada à la demande de son oncle, M. Isambert, curé de Longueuil. Il épousa dans eette paroisse une demoiselle Dubuc, et sur la terre qui appartient à cette dernière famille, se trouvait encore ces années dernières, un tilleul d’une énorme circonférence, planté par un des ancêtres et dont l'existence patriarcale semblait un emblême de vigueur et de f{condité qui n’a pas été démenti,

‘M. François Cherrier eut huit enfants quatre garçons et quatre filles, Un des fils fut le curé de Saint-Denis, qui contruisit à ses frais l'église actuelle, Une des filles épousa M. Lartigue et fut la mère du premicr évêque de Montréal, une autre M. Denis Viger et fut la mère de l'honorable Denis-Benjamin Viger, une troisième, M. Joseph Papineau, et fut la mère de l'honorable Louis-Joseph Papineau.

“M. Joseph-Marie Cherrier, le père de notre doyen, avait épousé à Québec, une demoiselle Bellefleur ; il eut dix-sept enfants, qui tous parvinrent à la maturité de la vie ; quatorze sont nés à Québec et trois à Repentigny. Côme-Séraphin fut du nombre de ces derniers.

“ Cette famille remarquable par les hommésdistingués qu’elle a produits, l'est aussi par la longévité de ses membres. On trouve en effet parnii les ascendants et les collatéraux, 94 ans, 90 ans, 89 ans, 87 ans, 84 ans, 82 ans, 80 ans, 79 ans. Plusieurs de ces chiffres se répètent dans une liste que j'ai eue sous les yeux, jusqu'au chiffre 60 ans, au dessous duquel il s'en trouve très peu,

“Madame Lecavalier, une des quatre filles du notaire royal du Mans, souche de la famille dans notre pays, vécut jusqu’à l'âge de 94 ans,

“ M. Cherrier reçut son éducation classique dans la vénérable maison de Saint-Sulpice de Montréal et c'est à bon droit qu'il a été désigné pour présider ce beau conventum que viennent de tenir les anciens élèves du collège de Montréal. Iélas, pour la premières fois l'homme qui marchait toujours tout droit, tout droit ou comme dit l'écriture per vias rectas, n'était pas à son poste !

“ Comme il eût été heureux dans cette réunion de parler de 868 anciens professeurs qu'il aimait tant, les Roque, les Rivière, les Roux, les Satin, de tous ses compagnons d'étude dont le nombre était devenu si petit parmi les vivants ! Comme il se serait plu à répéter ce qu'il

avait déjà dit cependant en tant d'occasions sur les éminents services rendus à la religion et à la société par les fils de M. Olier.

“ Cette présidence était du petit nombre des dignités qu'il avait acceptées volontiers ; on sait qu'il refusa les charges les plus hautes de l'Etat, entre autres celle de juge en chef.

“Mais,se rendant cette fois justice à lui-même,et rendant justice à la société, il avait accepté avec bonheur la charge de doyen de notre Faculté de aroit.

“ Vous avez encore présents, Messieurs, à votre mémoire les discours éloquents, les spirituelles allocutions qu'il a prononcées dans cette enceinte. Vous n'avez pas oublié non plus avec quel soin il les préparait et dans quel style élégant et châtié il les rédigeait. L’éloquence était peut être la chose du inonde qu'il admirait le plus, et le mérite relatif des différent orateurs qu'il avait entendus était un des sujets favoris de ses conversations.

# Parmi les hommes distingués appartenant à sa famille qui ont entouré M. Cherrier dans sa jeunesse, qui l'ont aidé de leurs conseils se trouve en première ligne M. Denis-Benjamin Viger, dont il fut pour bien dire le fils adoptif.”

L'étude de Chistophe Descôtes, nommé notaire dans l'étendue du gouvernement de Montréal, le 9 février 1751 (1), manque dans nos archives.

Thomas Watier, nommé pour la seigneurie de Soulanges, le 28 mai 1751 (2), a exercé jusqu’en 1785.

Pierre Georges Gruelte, appointé pour les seigneuries de la rivière Chambly le 7 août 1751 (3), ne semble pas avoir exercé, du moins gon étude n'est pas dans nos greffes, En 1767, Gruelte était chantre et maître d'école à Repentigny.

Lalanne, nommé pour la même juridiction de Chambly le 19 janvier 1752 (4), finit par aller s'établir à La Prairie de la Madeleine

(1) Reg. ord. int., vol. 38, p. 49. Il fut nommé huissier de la juridiction de Montréal le 3 mars 1753.

(2) Loc. cit., vol. 38, p. 71.

(3) Loc. cit., fol. 38, p. 75.

(4) Loc. cit. vol, 39, p. 5.

où il reçut permission d'exercer le 19 mars 1753 (1). Lalanne a pratiqué dans cg dernier endroit jusqu'au 22 août 1766.

Douillon Desmarets, nommé le 20 février 1753 pour la Pointe- Claire, Ste-Anne du bout de l’île, le lac des Deux Montagnes, Chateauguay et l’île Perrot (2) exerça jusqu'au 22 août 1754.

Antoine Grisé, nommé le 24 juillet 1756, pour les seigneuries de Chambly et de Rouville (3) y a exercé jusqu'en 1786.

Tel fut le notariat dans la région de Montréal à venir à la conquête du pays.

(1) Loc. cit., p. 57.

(2) Loc. cit., vol. 39, p. 55.

(3) Loc. cit., vol. 40, p. 17.

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