CHAPITRE TRENTE-HUITIÈME
Notariat à Montréal (1714-1759)
Nous avons laissé l’histoire du notariat de Montréal le 15 mai 1714, jour où Jean-Baptiste Adhémar fut nommé à la place laissée vacante par son père Antoine Adhémar. Voyons, maintenant, quels furent les notaires qui se succédèrent dans la métropole commerciale depuis cette date jusqu’à la conquête du pays.
Le roi, par ordre daté à Versailles le 20 avril 1700, avait nommé Jacques Barbel notaire royal à Montréal, mais celui-ci s'étant démis de sa charge pour exercer à Québec, l’intendant nomma, le 8 mai 1719, Jacques David, pour prendre la place encore vacante de Barbel (1). L'année précédente, le 10 mars 1718, le séminaire de Saint- Sulpice, propriétaire du greffe de Montréal, l’avait déjà affermé pour trois ans à Jacques David (2), qui remplissait les fonctions de greffier. David mourut à Montréal, au mois d'octobre 1726, et Joseph- Charles Raimbault, fils du notaire Pierre Raimbault, fut appelé à lui succéder, le 31 décembre de la même année, “à la charge de tenir ses minutes en bon ordre par liasse séparée par mois et par année, et un répertoire de tous les actes qu’il recevra et passera par chaque année par ordre alphabétique” (3). Raiïimbault fut installé le 11 janvier 1727, par le commissaire de la marine d’Aigremont, le lieutenant-général étant malade.
Raimbault, fils, exerçait déjà comme greffier de la juridiction
de Montréal, charge dont il se démit en 1732, pour devenir procu-
(1) Reg. Ord. int., vol. 6, p. 328.
(2) Greffe Raimbault.
(3) Reg. Ord. int., vol, 12 B, p. 7.
reur du roi (1). Voici la lettre qu'écrivait au ministre l’intendant Bégon, le 14 octobre 1723 :
« Monseigneur,
“ J'ai reçu la lettre que le Conseil m’a fait l'honneur de m'écrire le 17 mars dernier, sur la demande du sieur Raimbault, procureur du roi de la juridiction de Montréal, de remettre sa place à son fils et qu'on fit revivre en sa faveur celle de lieutenant particulier de cette juridiction ; il m'ordonne de lui faire savoir si le fils est capable d'exercer l’emnloi de son père, et s’il est nécessaire de rétablir la charge de lieutenant particulier, et en ce cas s’il convient de la donner au père.
4€ Par l’édit de création de la juridiction royale de Montréal, il n’y a point de lieutenant particulier ; il a cependant été accordé une commission à M. Bouat pour en faire les fonctions. Depuis qu'il a été pourvu à la charge de lieutenant-général de cette même juridiction à la place de feu M. Deschambault, celle de lieutenant particulier n’a point été remplie.
“ La ville et le gouvernement de Montréal sont présentement assez peuplés pour donner lieu à y établir un lieutenant particulier ;
le sieur Raïimbault est capable de s’en bien acquitter, et son fils remplissant sa place de procureur du roi pourrait s'instruire sous lui des affaires de judicature. Messieurs les ecclésiastiques de St-Sulpice de Montréal s'intéressent pour le dit sieur Raimbault et sa famille et prendront beaucoup de part aux grâces que vous voudrez bien leur faire.”
Raimbault, fils, mourut à Montréal, le 18 décembre 1737.
De 1728 à 1752, on trouve aussi à Montréal le greffe de Nicolas- Augustin Guillet de Chaumont, muis nous n'avons pu relever la date d'admission de ce dernier. Chaumont mourut à Terrebonne, en 1765 (2).
Le 29 juillet 1730, l’intendant nommait René Chorel, sieur de St-Romain, bourgeois de Montréal, notaire royal dans toute l'étendue
(1) Voir au greffe de Jean-Bte Adhémar, sous la date du 19 novembre 1726,bail du greffe de Montréal par les seigneurs de l’île à Raimbault de Piémont.
(2) Voir dans les Reg. Ord. int., vol. 31, p. 54, une ordonnance au sujet des difficultés entre les notaires Adhémar et Chaumont, l’huissier Quilliart et le procureur du roi Foucher.
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de la juridiction de l’île de Montréal (1). Chorel mourut en 1733 et fut remplacé, le 18 avril de cette année, par Claude Porlier, greffier de la juridiction de Montréal (2). Porlier mourut à Montréal, le 3 septembre 1744.
Le 27 juillet 1732, l'intendant, jugeant qu'il était nécessaire d'augmenter le nombre des notaires dans la ville et le gouvernement de Montréal, vu que les affaires se développaient tous les jours, nomma à cette charge le sieur de Chevremont qui, le même jour, recevait un emploi de commis au contrôle de la marine (3).
Charles-René Gaudron de Chevremont était venu au pays comme secrétaire de M. de Beauharnois, qui lui donna sa protection. Le 2 mai 1738, Chevremont, comme écrivain employé dans les magasins et commis au contrôle de Montréal, recevait l’ordre de se rendre au fort Frontenac et à Niagara, pour y faire l'inventaire des munitions
et marchandises (4). Chevremont cessa d'exercer en 1739, mais il :
ne laissa pas le pays. En 1744, M. de Beauharnois écrivait au ministre : ‘ Suivant ce que le sieur de Chevremont m'a mandé de l’état
où sont ses affaires, j'ai reconnu qu'il avait grand besoin de l’hon-
neur de votre protection, et je vous serai sensiblement obligé, Monseigneur, de la lui vouloir bien accorder dans les occasions qui se présenteront (5).”
Le 20 avril 1733, l'office de notaire royal dans la juridiction de Montréal étant devenue vacante par la mort de Michel Lepailleur et par la démission qu'il en avait faite le 12 janvier précédent en faveur de son fils aîné, François Lepailleur dit Laferté, ce dernier fut nommé à sa place (6), qu'il occupa jusqu’en 1739.
Le 20 mars 1738, Louis-Claude Danré de Blanzy était nommé à la place rendue vacante par la mort de Raimbault, fils (7). Danré de Blanzy, avocat au parlement de Paris, était un fils de famille que ses parents avaient envoyé au Canada pour y jeter sa gourme. Il
(1) Reg. Ord. int., vol. 18, p. 62.
(2) Loc. cit. Il avait été nommé greffier le 9 septembre 1732, à la place de Raimbault, fils, démissionnaire.
(3) Reg. Ord. int., vol. 20, p. 108.
(4) Reg. Ord. int., vol. 26, p. 105.
(s) S oct. 1744. Arch. col., vol. 81, p, 166.
(6) Reg. Ord. int,
(7) Reg. Ord. int., vol. 26, p. 68.
finit par se ranger, et grâce à la protection du procureur-général Verrier, auquel il était allié du côté des femmes, il put obtenir une charge de notaire et, le 14 novembre 1744, il était aussi appointé greffier de la juridiction de Montréal (1). Il laissa la colonie en 1760 (2).
Nos archives ne contiennent rien du greffe de Joseph Papin,qui fut nommé notaire à Montréal le 16 août 1748 (3). Jean-Henry Bouron,appointé pour le même gouvernement le 27 décembre 1749(4), donna sa démission en 1754 et fut remplacé, le 15 décembre de la même année, par Pierre Panet, sieur de Menu, frère du notaire Jean-Claude Panet, de Québec (5). Enfin, on trouve encore aux archives de Montréal le greffe de Charles Deguire, qui exerça de 1758 à 1762, mais nous n'avons pas pu retrouver sa commission. Deguire, d’après Mgr Tanguay, épousa en 1724 Thérèse Morand. Il semble avoir résidé à St-Antoine de Chambly.
Le 16 août 1756, l'intendant nommait encore Philippe-Pierre Pilliamet à la place de Jean-Baptiste Adhémar, mort depuis deux ans et qui avait exercé dans Montréal pendant quarante ans (6). Le greffe de Pilliamet se termine en 1758,
(1) Reg. ora. int., vol. 32.
(2) Dans l'étude de Blanzy, on trouve un grand nombre d'engagements pour Ja traite aux Illinois, au lac des Bois, au Saut Ste-Marie, au Détroit, à Michillimakinac, au lac à la Pluie. Le greffe de Blanzy contient 8349 actes. Le dernier, du 29 août 1760, est une cession par Rigaud de Vaudreuil du poste de la Baie pour 15,000 livres de rente viagère. |
(3) Leg. Ord. int, vol. 35, p. 54.
(4) Reg. Ord. int , vol. 36, p. 130.
(5) Reg. Ord. int., vol. 41, p. 3. Cette nomination fut confirmée par l’intendant Bigot, le 10 août 1756, vol, 40, p. 20. Le greffe de Pierre Panet contient 290 actes, mais son répertoire n’est fait que jusqu’en 1768. Ce greffe .est intéressant ÿ consulter. En 1756, à voir les engagements et marchés entre les habitants, Callet et Pénissault, aussi les engagements de canots pour l’ouest par la Verandrye. Le 10 septembre 1760, Panet dresse l’inventaire du chirurgien Arnoux, qui rendit les derniers soins à Montcalm. 24 septembre 1760, contrat de mariage de Rocheblave et de Mlle Marie-Regnard Duplessis ; 23 juin 1761, contrat de mariage de M. Landriève et de Mlle de Léry ; en 1761, procurations par Lacorne de St-Luc, Lorimier, Villebon, la Verandrye, Senneville ; 24 mais 1762, inventaire des biens de la Verandrye; 19 avril, inventaire de la Corne ; 2 juin, vente de ses meubles ; 17 août, acte de notoriété de la mort de St-Paul Senneville ; 20 août, notoriété pour les héritiers mineurs de St-Ours ; 24 sept., notoriété du décès de l’Epervanche ; 29 août, partage de Senneville ; 19 avril 1765, engagement de Paschal Calvet à Amable Curot ; 28 juin, notoriété de Marie Rouer de Villeray, veuve de Charles-François de Marillac ; 21 sept., notoriété de Marie-Anne Hazeur, veuve de Michel Sarrazin.
(6) Reg. Ord. int., vol. 40, p. 20.
Pierre Mezières, appointé le 25 mars 1758 (1), fut la dernière nomination de notaire faite dans Montréal et dans toute la colonie sous le régime français,
En général, les études des notaires de Montréal et des seigneuries de ce gouvernement sont accompagnées de beaux répertoires, et la plupart du temps les actes sont numérotés. On setnble, dans cette région, avoir tenu la main à l'exécution de la déclaration de 1733 avec plus de soin encore que dans la région de Québec.
(1) Loc. cit., p. 37.
