CHARTRE

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Lia Grande Chartre accordée par te roïJban à ses sujets , Van 12 15 (*).

Jean , par la grâce de. Dieu*, n.oi r d'Angleterre , etc. , à tous les archevêques \ évéques , comtes, barons, etc. Qu'il vous soit notoire que nous , en présence dé Dieu , ptfur le salut de «être ame et Se celle» de ned ancêtres et de&end&ns', à FhoBneur de Ken, à l'exaltation de PÉglfee, et peu* lia reformation de notre royaume;, en présence des vénérables pères Etienne , archevêque cV Càrftorbéri , primât d'Angleterre et cardinal de la sainie Église romaine ; Henri , archevêque de Dublin ; Guillaume , évéqne de Londres , et antres nos vassaux et hommes-4iges , avons accordé , et par cette présente Chartre accordons , <pour nous et pour nos héritiers e& successeurs à jamais :

(+) J'ai transcrit littérakraent cett* pièce cfîfbre, traduite tt dépoté* à la- bibliothèque royale •

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Que l'Église d'Angleterre sera libre et jouira de tout nés droits et libertés , sans qu'on y puisse toucher en façon quelconque. Nous vouions que .les privilèges ae l'Église soient par elle possédés, de telle manière qu'il paraisse que la liberté des élections , estimée trèsnécessair? dans l'flgpise anglicane', et qûe»njous avons accordée et confirmée par notre Chartre, avant nos différens avec les barons, a été accordée par un acte libre de notre volonté , et nous entendons que laditt .Chartre soit observée par nous et par nos successeurs à jamais.

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Nous avons aussi accordé à tous nos sujets libres du royaume d'Angleterre ,' pour nous et nos héritiers et successeurs , toutes les libertés spécifiées ci-dessous , pour être possédées par eux et par leurs héritiers, comme les tenant de nous et de nos successeurs.

- Si quelqu'un» de' nos comtes , barons où autres , qui tiennent des terres de nou», sous la .redevance d'wt service militaire , vient à mourir! aissaitf un héritier en âge de majorité , cet héritier né. payera , pour entrer en possession du fief, que selon l'ancienne t$se , savoir : l'héritier, d'un, comte., pour .tout son fief, ioo marcs ; l'héritier d'un baron , pour un fief entier, ioo schellings ; et tous les, autres ., à proportion, selon, l'ancienne taxe des fiefc. • - * . -. -

IV. ' ■ Si l'héritier se trouve en âge de minorité, le seigneur de qui son fief relève ne pourra prendre la garde noble de sa personne, avant que d ! en avoir reçu l'hommage

qui lui est dû. Ensuite cet héritier , étant parvenu à l'âge de vingt-un ans , sera mis en possession de son héritage , sans rien payer au leigneur. Que , s'il est fait chevalier , pendant sa minorité son fief demeurera pourtant sous la garde du seigneur, jusqu'au temps ci-dessus marqué.

Celui qui aura en garde les terres d'un mineur , ne pourra prendre sur ces mêmes terres que des profits et des services raisonnables , sans détruire ni détériorer les biens des tenanciers , ni rien de ce qui appartient à l'héritage. Que s'il arrive que nous commettions ces terres à la garde d'un shérif ou de quelque autre personne que ce soit , pour nous en rendre compte , et qu'il y fasse quelque dommage, nous promettons de l'obliger à le réparer , et de donner la garde déshérita ge à quelque tenancier discret du même fief, qui en sera responsable envers nous , de la même manière.

Les gardiens des fiefs maintiendront en bon é|at , tant les maisons, parcs, garennes, étangs, moulins et autres choses en dépendant, que les revenus, et les rendront à l'héritier, lorsqu'il sera en âge, avec sa terre bien fournie de charrues et autres choses nécessaires , ou du moins autant qu'ils en auront reçu. La même chose sera observée dans la garde qui nous appartient des archevêchés', évéchés, prieurés, abbayes , églises , etc. , excepté que ce droit de garde ne pourra être vendu.

Les héritiers seront mariés selon leur étatetcondi-

tion, et le* parens en seront i^fcwnéft avant qoeta mariage soit contracté. / .

* VIIÎ.

Aussitôt qu'une femme sera veuve , on lui rendra ce qu'elle aura eu en dot , ou son héritage , sans qu'elle soit obligée de rien payer pour cette restitution , non plus que pour le douaire qni lui sera dû sur les biens' qu'elle et son mari auront possédés , jusqu'à la mort du mark Elle pourra tfemenrer dans la principal* maison de son défunt mari , quarante jours après sa mort, et, pendant ce temps-Jà, on lui assignera son douaire , en cas qu'il s'ait pas été réglé auparavant; mais si la principale maison était un château fortifié, en pourra lui assigner quelque autre demeure ou elle soit commodément , jusqu'à ce que son douaire soit réglé : elle y sera entretenue de tout ce qui sera raisonnablement nécessaire pour sa subsistance, snr les revenus des biens communs d'elleet de son défunt ma ri. Le douaire sera réglé à la troisième partie des terres possédées par son mari pendant qu'il était eu vie, à moins que , par son contrat de mariage , il n'ait été réglé à une moindre portion.