X'Miio:?, r"-456 ; 160 i, f" 18: 1609, f"-' 16a seq

2. X'M60'i, f° 48, et 1616, f° 49'(. Sous-diaciT du 17 mars. H. X'* 1670. f" 39 V", ,") décembre 1580.

1. .X'*1684, f» 317; 1685, ^"6, 35 v, 27 mars, I i, 18 avril 158i. La délibération du 18 avril peul paraître ambiftuë. par suilo d'une négligence du clerc. Le I" Président rapporte " (pie le roy, ayant sceu et veu le registre fait dernièrement, tontes chambres assemblées, pour la nomination de deux conseillers l)ar lui nag'uères esUms, auroit bien témoigné par sa lettre escriptc de sa main envoyée à son |jarlement ladite donnation i nomination; [ne lui estre agréablcj, donl il a lail lecture. A respondu led. de Thon (avocat du roi) que la faulte- de cela pouvait prf>venir de ce <(ue l'on n'avoit pas accompagné le registre de la Cour dune missive aud. scigneui- pour le supplier le trouver bon, mais ({u'il ,> avait assez de (emps et moyen de ce faire ». —Nous rétablissons un mot estrripié et 1 visiblement omis.

i.K i'aiu.kmi;m i>i;s iti;i{Mi:iis \.\\.i>

poiirlaiil (le 1 un des deux sièi;es, Nii-olas de Neiilv ille. ahltr de C.hezy, le 4'' élu |);ii.'il voix.

Ainsi se cltM |)()ur loiiJDurs iliisloire du droit éler(i>r;il du l'arieinenl .

Du moins (oui no péril pas, avec lui, de la |)r('TOi;ali ve de cooptation, puisque les condilions de l'examen rentlues plus sévères par les ordonnances de Moulins et de Hlois furent réf^ulicrement appli- ([uées. Sur deux points au moins, elles eurent un ellet apprécialde :

1" .\ul n'échappa désormais à l'épreuve oblif;aloire, clu mi non élu, hors les conseillers translatés des Cours de province. 11 est vrai que le nombre négligeable des candidats élus ne jusliliait plus guère l'exception jadis l'aile en leur faveur.

Il" i.e délai resta toujours très court entre le tirage au sorl tie la loi à prépareret l'exposition publique, toutes chambres assemblées ', I/oidonnance disait trois jours; il fut rarenicnl d'une semaine. Nombreux sont les exemples de candidats astreints, au début d une session, à prendre nouvelle loi, pour n'a\(»ii' pu être examinés, au cours de la précédente. Le Parlement lit même de ces ajournements une man<euvre dilatoire contre le roi, (piand il :i\ait épuisé tous les movens légaux d'arrêter quehpie création iiilempesliv e d'ollices inutiles .

Késultat médiocre en somme el (pui>i paradoxal. |)ai' ^i>n iiisigniliance même, de ce vaste travail législatif de tout un siccU-, de tant et tant d'ordonnances édictées depuis I iW, sur le i-cciutcnient de la Cour suprême du l'ovaume. (^)uellc prcu\c |»lus lonxaincante de cette vérité devenue banale que les réalités de l'histoire ne doivent pas être cherchées dans des textes de lois, mais dans le< actes de la jurisprudence el en particulier dans la source la plus sûre el lapins riche des informations positixo, les l'egistro du I^arlement.

I. NmImiis |>i)iirliiiil i|iu' lu solcniiilé «les r(''c<'])liniis |>iTil ilf smi ('•«■lai. (".T. .\" IT06, l" lOti, 27 si'pli'inbri' l.')H7. >• Sur lu iliriicullé mue pour la réii-pl imi (lu ciiiiscilicr Mai'csclial, savoir si loiilcs les cliambros scrciiil asscmbh'-os. co (|iii s'est fail pour aiu-iiiis, pour «raiilres non... ai-n'-lé (|ir<'llfs scron' asseitihléis. ..

Kicn (pie IcITi-i'lir crnisso. il v a i-arcincnl phis de .">0 présents, soiivciil. iniiiiis.