X'* i:>2i,r' i07, •>;< septembre, 2 octobre. Itu-. cil

•1. X'* irr2;>, l" il«,;jl octobre ir>2.t el 861 1, C" i.iS v, wiil':. f 1. Jii .>et..l)r.- I52.5.

.«. .\'* 8612. t" .n.el i:>2K. r- 727. .'50 août |32:>. Lettres de i>roro};alion du 20 aoùl. N()nd)renses demandes de eoii};c. On en iieeorde :< seulement, sous condition de prompt retour; ('• 117, 7 septembre l.»2S. I,etl . jiat. de proi-o^alitm de \i\ Ci>nr. du 7 an I :i septembre, et validation de ses actes; f" JO!» v. 12 aunt l.').'<6. ( ^ m t innation, pour la guerre i-onti'e riCui|)erenr: I. ');(!>, f" 6.j:t. 20 octobre l.'i.Ul. l'rorofi'al ion de l'ail jns(|n'au !!• (>clol)re. liC 20, la ("liambre des \'aealiuns i'<-sle senU- ; M6l.i. 1'" ;!.'>(1 \". 2.'<aonl, I.')i2. C.ontinnatinn jus4(u'à la Saint-Martin, à i-aison de la f^nerre contre l'I^uperiMn- ; el l.')l'.>. f" iiil. I.i seplembre. Itelusan procureur générai île rétablir les plaidoiries de relevée. La Cour sicf^'c jusqu'au .■»l> oelubre ; H6I.>. I'" .■« (•! 62.2 seplendirc l.» 1 1, et iri,">;«. f" l'.Ml, 1!» septembre. <'.(nitiruial ion sansmolil's allé};nés. Il est dit (pie la Cour est c(»nlinnée, cmnine l'aniu'-e d'avant; lôd.'i, f" iS7, Il septembre I3is. l'roi-o^atiun re(iuise parle procurein- j^énéral à la Cbambre des N'acalinns, vu les li'oid)les de (tuyenne et «le Paris. On écrira au.\ absents ; l.')67. I'" .'>2!t. 22 août r."i.'>(). Défense du roi de désemparer jusipi'à nouvel tirdi-e. sauf aux conseillers désif-nés |ionr les (îraiis .li>nrs.elc. I-e 2(> ain'it, remontrance du I" Président à scscolU^guesdcs l'jKpiétes au sujet des liiu^U(!Urs de la Chambre du Donuiine à vider le procès entre le prociu-ein- général el Diane de Poitiers, dont le i-oi a écrit plusieurs l'nis à la Cour, retard ipii peut être cause de la contiiniatioii du l'arlemeul. an ])r(''jndice des alTaires pri\ écs de chacun. D(''jâ. le 19 juillet, la I" (;haud)re des Kni|uètcs. id. le 2:5. la II' a\aient élu chacune lui président el ini cunseiller pour allei' prendre pari ami. pmcès. //)»</..('■• .'i.')!'». :»âu. .17S.

PROROGATIONS DU PARLEMENT ,'i"21

l'^ii 1531 ', la Tourneile pour S jours, avec un président et 14 cniiseillers ; une chambre des Eaux et forêts qui comptera deux présidents et 11 conseillers des Enquêtes « pour décider tous procès lelatifs au Domaine, Eaux et forets et autres droits du roi, jusqu'à ,")(•() Is ts de rente et lO.OOOde capital, lant introduits en 1"^ instance c(ue portés en appel devant la Cour;

En 1551 ^, la Grand'Chambre et les plaidoiries;

]']n 1553 ', la GrandChambre et les deux Tournelles, etc.

Ces prorogations se font en vertu de lettres patentes, dont lecture publique est donnée à la dernière prononciation d'arrêts, le Il août. C'est alors comme une seconde session qui s'ouvre vers le I I septembre, après l'envoi au roi du rôle des conseillers désignés, Mir lequel est expédiée l'assignation des gages : 16 pour la Grand' (-hambre en 1553. Elle dure jusqu'à la lin d'octobre.

Ici encore la désignation se fait partie d'office, partie par inscriptions volontaires. Tel conseiller, Nicole Duval, de la II*' (M)anibre des Enquêtes, après avoir accepté d'être porté au rôle de 1503, s'abstient de venir une seule fois et même néglige de s'excuser. Tel autre, François Demyer, malade au moment de l'établissement du rôle et non averti, ce qui l'a empêché d'envoyer son nom, vient siéger sitôt guéri, le 4*" ou 5'' jour, et est accepté. Après avoir ciintinué le service sans interruption, il proteste, à la clôture, contre son omission au rôle final d'ordonnancement des gages. La Cour hii donne satisfaction, en l'inscrivant aux lieu et place de Duval i'[ lait de même pour deux autres conseillers qui, ayant alterné régulièrement, ne toucheront chacun que demi-salaire.

C'est ainsi que continuations générales ou partielles conduisent, par une pente fatale, à une sorte de permanence de fait, le grand argument invoqué par Henri II pour justifier l'établissement du régime du Semestre.