X'* 1315. f" 680. 2 juin 1511 : 1517, f" (iOO, loc. cil

:î. X'* I5.Î7. f'.ll.i, 1 juillet, et 8fil2, r'327, Oaoùt.Des l,deu.\ s'e.xcusent : Guillart sur son j;rand fige, le A'iste sur la mission à lui confiée d'aller tenir les Grands .lours en Ri-etagne. ( )n prie le chanceliei' de faire désigner parle roi l'un des deu.x autres. On avait déjà fait de même en 1533. Poui-tant. en !3i2, oh désig'ne directement le président Herti-and.

4. X'* 15:50. f" 39!). lor c/L Xicole (^uelain. élu poin- aller aux Grands.lours,

refuse d'y siéger, sinon en l'ordre prescrit par l'oi-donnancede l.ouisXII, c'est

à-dire III' a|)rês le présidcnl de la (^otu- et le maître des recjuètes, pour ne pas

l'Ire précédé par des conseillers de la (irand'Clianibi-e plus anciens que lui.

I biliaire i-appm-tée à celle-ci, le 1"^ jjrésident Li/.cl lappelle l'arrêt déjà donné

'■ la uialièi\'. à sax'oii' ((u'un conseiller tie la Graud'C^/liambre ayant ser\i au.\

iquéles sous tel président ne peut le précéiler, fùl-il plus ancien, l. à-dessus,

'')ns<'iller Disque rapporte <ju"au.\ Gi'ands .loui's de 1532. (Ileutin. président.

■^ Kn(pu''les, son catlet comme conseiller, vint seoir apivs lui. ce <|u'il refusa,

' le lit passer au-dessus, après deu.x autres de la (îraiurt^handire, de sorte

i|n il siégea médius iiiler clericos. (vHielain accepte l'elte (condition et promet

'I iibéir. l'ourlant il ne liguiv pas dans la commission du jour et nul auti-e de

-' ~ 1'' illèuiu's ii\- lij;urc après lui.

A\'2 11-; !• AKi.iMKM m; i'aiiis

celte amiec-lù, par I un il eux. .Nicole «Juelaiii, conlie lexeniplL' île conciliationdonnéjannée davaul, par son coUèfïue IMerre Cleuliu.

L élection aciievée et le rôle envoyé au roi. ^ avec la commission (le rinslruction prèle à sceller », c'est-à-dire la formule des pouvoirs spécilianl retendue du ressort, la Cour s occupe dctahlir les rôles dalFaires et de bailler assif;ualion aux parties renvoyées aux (irands Jours : |)uis elle fait publier le tout solennellenienl en la Grand'Salle et à la fenêtre. I^lle en|oinl aux {)rocureurs et avocats de se trouver au jour dit, avec leurs sacs, prêts à plaider, notiiication faite à leurs parties, etc. Elle veille spécialement à ce (|ue, par l'artifice ou la négligence des [)raliciens. le temps de ra>sise ne soil inutilement dépensé, soil par suite du maintien au rôle de causes antérieurement vidées et expédiées et qu on pourrait y appeler sans raison, soit par suite de l'inscription d'allaires non rayées, « desoi-le (jue la plus grande partie du temps destiné aux plaidoiries soif ainsi pris et perdu ' ».

La durée de l'assise est toujours de deux mois pleins : le plus souvent du 1'' septembre au 31 octobre, en i.");ii, l.">i}."). l')'MK etc., ou bien, en cas de retard, du jour d'ouverture en septembre, au jour correspondant de noxembre -': du !(• an M», en lôH.'?: du '.♦ au 11. 1541, etc. \\u l.5i*)el 1547. rordoniiiuiie assigne des dates différentes pour l'ouverture de la session et celle des plaidoiries : 1} et H) septembre, en I5i(). jnsi|u'au I I novembre, par exception: !'' el 5 septembre, en I5i7, jusquau 'A\ octobre '.

lui 1540 cl 1511, le nombre des conseillers délcgué> est élevé, par amplialion. de 15 à IS — 5 clercs et K^ lais • — pour pouvoir faire deux chambres, avec un président et nu maître de> rcipiêtes, pour les présider, lin I5i() et I5i7, il est jiorté à ■'(», pour letoniber à l'.\, donl '.\ clercs seulement, en 155(1. Lune el l'autre chambre, civile el criminelle, rendent égalenu'iil, dans les limites de leur compétence, des arrêts exécutoires sans appel. (]cs airct> cl tous appointements, commissions, etc., décernés par les (îrands .lours Konl expédiés sous un sceau ipii leur est propre, sauf le droit des

I. \ "■ l.nT.j- 2.)l. I ^ iioiil l.iil. .Vrivldi- réj^li-mciil ^iir la i|iu'Nliciii .

•>. .\'* siil I, f" »0« V. 'Jl iiiMil l.ilit. l'i'onifjaliiin à l:i Saiiil-Miirliii. |i;urp qu ils n'diil coinmeiicc le l" sopU'inhro. elc.

■.\. \'* s<iir>. r- :W.\, l!l, •J:iHOiil l;)16, i-C «fiKi. l'I'll. i". jiiijicl IMT.

l. Il inonli". pour la 1" l'ois, à li <mi 1 >;»'• !> imi Imi» ('.'('•lail ciiccir.' I J iMl 15.1.1, l.)-*i. (-omiDc jadis à 'rro>t's.