‹ Histoire du Parlement de Paris de l'origine à François Ier (volume 2)Chapitre 86 sur 92 · Orbec Vicomte · texte numérisé non relu

Orbec Vicomte

Orchies (Nord, arrond. de Douai). — Rachat de la ville. 234. —Ville, t. II.

Ordonnances — de 1278. — G. —de 1345. 8.— de Blois. 349. 350.— de Montils-

les-Tours. 340. — d'Orléans sur les gens de guerre. 160. 291. 300. Ordonnances — du parlement, sur l'appointement au Conseil, t. II. 228. —

Sur les criées, t. II. 143. 146. — En procédure criminelle, t. I. 251. —

Sur le profit des défauts, t. II. 228. — Pour la réception de l'enquête, t. II.

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