Histoire du Parlement de Paris de l'origine à François Ier (volume 2)
Texte issu de la numérisation d’un exemplaire ancien, non relu : quelques coquilles sont possibles. Mots reconnus : 94 %.
De quoi ça parle
Révolutions, batailles, souvenirs, journaux, la grande histoire vue de près. 12 h 45 (51 quarts d'heure) de lecture.
Premières lignes
Mon intention n'est pas de remonter en arrière et d'examiner quelle était la procédure de la Cour du Roi avant le xme siècle. De consciencieux érudits ont fait les recherches nécessaires et en ont donné les résultats (1) ; il me suffira de les résumer d'après le savant M. R. Dareste et on se rendra compte que la procédure du Stylus Parlamenti dérive souvent de cette ancienne procédure.…
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Chapitres
- AVANT- PROPOS15 min
- AVANT-PROPOS15 min
- PROCÉDURE15 min
- DE L'APPEL15 min
- APPEAUX VOLAGES15 min
- APPEL AU CRIMINEL15 min
- APPEL AU CRIMINEL45 min
- RENONCIATION D'APPEL15 min
- RENONCIATION D'APPEL15 min
- APPEL CONVERTI EN OPPOSITION15 min
- I. AJOURNEMENT II. PRÉSENTATION. — III. DÉFAUT ET CONGÉ15 min
- AJOURNEMENT DES PAIRS DE FRANCE L15 min
- AJOURNEMENT EN APPEL15 min
- AJOURNEMENT EN APPEL30 min
- DÉFAUT — CONGE15 min
- DÉFAUT — CONGÉ15 min
- CONGÉ15 min
- CONGÉ15 min
- III. LITISCONTESTA.TION15 min
- DEMANDE — LIBELLE15 min
- DEMANDE — DÉFENSE15 min
- DÉFENSE — EXCEPTIONS15 min
- EXCEPTIONS DILATOIRES15 min
- JOUR DE VUE, DE MONTRÉE15 min
- JOUR DE VUE, DE MONTRÉE15 min
- DÉLAI DE GARANT15 min
- DÉLAI DE GARANT G15 min
- EXCEPTION PÉREMPTOIRE15 min
- EXCEPTION PÉREMPTOIRE15 min
- SUR LES LIEUX. — EXPERTISE15 min
- AI'POINTEMENT EN FAITS CONTRAIRES15 min
- INTENDIT. — ARTICLES15 min
- ACCORD DES ARTICLES15 min
- ACCORD DES ARTICLES15 min
- ARTICLES15 min
- ARTICLES15 min
- ARTICLES. — COMMISSAIRES1 h 15
- CLOTURE DE L'ENQUÊTE15 min
- RENOUVELLEMENT DE LA COMMISSION D'ENQUÊTE15 min
- OPPOSITION A LA RÉCEPTION DE L'ENQUÊTE15 min
- JUGEMENT DES ENQUÊTES ET PROCÈS15 min
- AVEU15 min
- PRÉSOMPTIONS. — DESCENTE SUR LES LIEUX. — EXPERTISE15 min
- DESCENTE SUR LES LIEUX. — EXPERTISE15 min
- PREUVE DES COUTUMES15 min
- REQUÊTE CIVILE. — RECORD DE COUR15 min
- JUGEMENT — ARRÊTS15 min
- PRONONCIATION DES ARRÊTS15 min
- AURÊTS — EXÉCUTION DES ARRÊTS15 min
- EXÉCUTEURS DES ARRÊTS15 min
- EXÉCUTEURS DES ARRÊTS15 min
- EXÉCUTION DES ARRÊTS15 min
- MANGEURS — VENTE DES BIENS PAR DÉCRET15 min
- VENTE DE BIENS — CRIÉE ; SUBHASTATION15 min
- VENTE DE BIENS — CRIÉE15 min
- OPPOSITION AUX CRIÉES — CESSION DE BIENS15 min
- EXÉCUTION DES ARRÊTS15 min
- EXÉCUTION D'ARRÊTS15 min
- DÉPENS, DOMMAGES, FRAIS DIVERS15 min
- DÉPENS ET FRAIS DIVERS15 min
- DÉPENS ET FRAIS DIVERS15 min
- DÉPENS ET FRAIS DIVERS — DIMINUTIONS15 min
- TAXATION15 min
- TAXATION15 min
- ÉTAT DES FRAIS, DIMINUTIONS, TAXE15 min
- DOMMAGES, INTÉRÊTS, AMENDES15 min
- RECOURS CONTRE LES JUGEMENTS15 min
- GG REQUÊTE CIVILE15 min
- REQUÊTE CIVILE — RECORD DE COUR15 min
- I. ARBITRAGE. IL ACCORD15 min
- PROCÉDURE EN CAS D'ACCORD15 min
- PROCÉDURE F.N CAS D'ACCORD15 min
- PROCÉDURE EN CAS D'ACCORD30 min
- DE LA PROVISION15 min
- DE LA PROVISION15 min
- LETTRES D'ÉTAT15 min
- LETTRES D'ÉTAT15 min
- XLII15 min
- CHAPITRE II15 min
- CHAPITRE III15 min
- IV. Procédure criminelle15 min
- VIII. 1336. 16 mars. — Essoines15 min
- XXXIII. 1330. 27 janvier. - Record de Cour45 min
- t. IL30 min
- t. IL30 min
- Orbec Vicomte15 min
- v. Arrêts dérèglement45 min
- De Senlis15 min
- TOME PREMIER15 min
- iU ERRATA15 min
- TOME II15 min
- ADDITION15 min
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