‹ Histoire du Parlement de Paris de l'origine à François IerChapitre 43 sur 228 · TOTAL APPROXIMATIF DE CES GAGES · texte numérisé non relu

TOTAL APPROXIMATIF DE CES GAGES

six livres parisis par jour et au lieu de ses manteaux de Noël et de la Pentecôte, recevoir 27 livres, dix sous parisis (1), le fait prouve que le roi avait des favoris, mais cela ne détruit pas les règles précédemment exposées.

Des gages étaient aussi perçus par le procureur général, les avocats du roi, les greffiers, les notaires et les huissiers du parlement et il en sera question aux chapitres consacrés à ces représentants du roi et à ces auxiliaires de la justice.

Fixer à combien s'élevait chaque année l'ensemble de tous les gages des divers . membres du parlement, serait chose difficile : jusqu'en 1345 le nombre des titulaires a varié, selon le caprice du prince ; ensuite il y eut dans chaque règne des présidents ou des conseillers, des avocats royaux et même des greffiers à titre extraordinaire ; enfin les comptes que nous possédons sont incomplets et ne comprennent souvent que des semestres qui ne se suivent pas. On peut cependant présenter quelques chiffres : sous le règne de Philippe le Bel la somme afïectée à ces gages montait à 5,187 livres, 16 sous parisis. En 1343, année où le parlement comptait tant de membres, la somme excédait 19,000 livres (2). En 1361, il était affecté 11,000 livres au paiement des gens qui composaient le parlement et comme alors leur nombre était fixé conformément à l'ordonnance de 1345, et ne subit pas de modifications considérables, ce chiffre représente assez exactement ce que recevaient annuellement ces personnes. Le produit des amendes, celui des exploits, les revenus des bailliages et des sénéchaussées assuraient ces paiements (3).

Les membres de la cour donnaient quittance de leurs gages et de leurs manteaux, puis faisaient enregistrer ces quittances à la chambre des comptes, laquelle ne devait clore aucun compte des receveurs avant que ceux-ci n'aient satisfait aux assignations à eux faites, pour le paiement des gages du parlement. Des lettres

(1) //. Moramilté. loc cit., p. 171, n°91. — Cependant en 1334 Philippe VI avait supj)rimé les augmentations de gages accordées par Philippe lo Bol, V. Auberl, op. cit. p. 120.

(2) Moranvillé, loc. cit. an 1887.

(3) Auberl, op. cit p. 12G. — Le 10 juin 1442: Charles VII déclara qu'à l'avenir les membres du parlement touclieraient seuls les prolils provenant des amendes. (De Ueaucourl : Hist. de Charles VII. t. III, p. 432.)

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