‹ Histoire du royaume des Pays-bas depuis 1814 jusqu'en 1830Chapitre 48 sur 70 · LISTE COMPLETE DBS MEMBRES DU CONGRÈS NATIONAL · texte numérisé non relu

LISTE COMPLETE DBS MEMBRES DU CONGRÈS NATIONAL

Colle liste a été dressée par l'archiviste de la chambre des Représentants sur les procès-verbaux d'élection.

Les députés dont les noms sont imprimés en italiques, siégeaient le jour de X'inaugurauon du rot (il juillet 1831).

Les députés dont les noms sont marqués d'un astérisque', étaient membres de l'assemblée le jour de la promulgation de la Constitution (7 février 1831).

Les députés élus, donl le jour de l'entrée au congrès n'est pas indiqué, ont pris séance dès l'ouverture de cette assemblée. (18 novembre 1830).

Les député» suppliants, dont les noms ne sont suivis d'aucune observation, n'ont jamais été appelés à siéger.

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