LIVRE VII

VICTOR-AMÉDéB II

Chapitre prehibr. — Débuts du règne de Victor-Amédée II. — Etat des esprits ; procès pour sortilèges en Savoie. — Le chancelier de Bellegarde. — Promotion de l'évèque de Grenoble au cardinalat. — Persécution contre les religionnaires. — Le premier président Horace Provana 8&

CHAPriRE II. — Déclaration de guerre faite par Louis XIV au duc de Savoie. — Lettre du Sénat à Victor-Amédée pour lui témoigner son attachement inébranlable. — Siège de Chambéry et occupation de la Savoie en 1690. — Ordonnances du roi de France touchant la magistrature savoisienne ; le Sénat et la Chambre des comptes prêtent serment de fidélité à Louis XIV. "^ Les premiers présidents de la Pérouse et de Tencin. —

Scandales religieux en Tarentaise. — Révocation des édits

contre les Yaudois. — Conduite du Sénat de Piémont 93

GHAPrrRBlIL— La capitation en Savoie sous Louis XIV. — Traités de paix de Turin et de Ryswick ; évacuation de la Savoie par les troupes françaises. — Arrêt révoquant plusieurs magistrats nommés pendant l'occupation. — Rétablissement du tabellion ; premières difQcultés du Sénat. — La Chambre de justice en Savoie. — Appel conmie d'abus contre l'évèque de Maurienne.

— Le Sénat prend sous sa protection le charlatan Grimaldy de Copponay. — Difficultés avec Rome ; consultation du Sénat de Savoie sur le droit royal de nomination aux évêchés et aux abbayes 103

CHAprrRB IV. — Etablissement de fabriques de soie à Chambéry.

— Encore l'édit du tabellion ; avis du Sénat sur cet impôt; sa résistance k Victor-Amédée. — Le chancelier de Bellegarde et le droit de remontrance. — Expédients employés par Victor- Amédée II pour se procurer des troupes. — Le Sénat de Savoie excommunié en masse ; discussion sur ce fait. — Edit sur les corporations religieuses; plaintes des Jésuites, modifications apportées à l'édit 117

Chapitre V. — Nouvelle rupture avec la France. — Occupation de la Savoie en 1703 par une armée française. — Les magistrats reçoivent l'ordre de prêter serment à Louis XIV ; ils sont confirmés dans leurs fonctions. — De la Feuillade, gouverneur à Chambéry. — Te Deum chantés pour les victoires du roi de France. — De Tencin fils , premier président au Sénat 129

Chapitre VI. — Siège et délivrance de Turin. — Les affaires religieuses en 1708. — Entreprise contre la juridiction du Sénat.

— Mémoire de cette Compagnie sur le malheureux état de la Savoie en 1709. — Plaintes de l'archidiacre Carpinel contre le Sénat. — La capitation est augmentée. — Mission de M. de Montfort à Paris. — La princesse de Conti , le P. Letellier et la duchesse de Bourgope s'intéressent en faveur de la Savoie.

— Traité d'Utrecht 137

GHAprrRE Vïl. — La Savoie est rendue à son prince légitime. —

Le Sénat à Saint-Pierre d'Albigny. — Victor-Amédée II , roi de Sicile. — Récompenses pour certains faits qui se sont passés pendant l'occupation. — Suppression définitive du Conseil présidial d'Annecy. — La judicature-mage de Temier et Gaillard. — Le Sénat demande une diminution d'impôts. — Le Conseil supérieur de Pignerol. — Bulle d'Alexandre VII pour la réformation de l'ordre de CIteaux ; avis du Sénat 153

Chapitre VIII. — Administration de la justice en 1715. — Procès pour sortilèges. — La bulle Unigenitus ; interdiction dont elle est l'objet. — Les appels comme d'abus se multiplient. — Le Conseil de santé à Chambéry. — Fondations faites par des Savoisiens habitant l'étranger. — Les collèges d'Annecy et de Louvain. — Mesures sévères prises contre le juge-mage et Tavocat fiscal de Temier et Gaillard. — Empoisonnement de Louise Perret. — Plusieurs sénateurs sont chargés d'examiner le nouveau règlement pour la justice civile et criminelle 165

Chapitre IX. — Le collège des Jésuites de Chambéry , le P. La Tournelle et la bulle Unigenitus. — Origine des démêlés du roi de Sicile avec la cour de Rome. — Victor-Amédée H , premier roi de Sardaigne. — Mellarède , magistrat savoisien , est nommé ministre ; son caractère et son rôle. — Etat du pays en 1720 179

CHAprrRB X. — La peste en Savoie. — Répartition de la taxe sur les ecclésiastiques. — Mellarède et le clergé. — Appel comme d'abus contre plusieurs évoques. — Consultation d'un docteur de Sorbonne à propos du clergé de Savoie. — Condamnation à mort du gouverneur de Lances et de l'intendant Riecardi; l'avocat général de Ville est destitué. — Remontrances adressées au Sénat par le référendaire Majno, sur l'ordre de Victor- Amédée. — Fermeté du Sénat de Piémont 199

CHAPriRE XL — Continuation des démêlés avec Rome. — Le livre des Vertenze. — Les Royales Constitutions de 1723 ; piart que le Sénat prend à leur rédaction. — Nouveaux supplices en Savoie pour crime de sortilège. — Rapports avec Genève. — Le vicaire de police à Chambéry. — Affaire de Tavocat Garbillion et de son confrère d'Annecy 205

Chapitre XIL — L'abbaye de Tamié en 1727. — Abus de pouvoir de Victor-Amédée II à l'égard de ce monastère. — Condescendance inouïe de l'abbé de Cîteaux. — Résistance des religieux ; faiblesse du Sénat. — Le droit de patronage. — Les religieux se soumettent. — Charles-Emmanuel III leur donne gain de cause et démontre au Sénat qu'il a fait fausse route 219

Chapitre XïII. — Difficultés avec l'évêque de Grenoble à propos du jansénisme. — Encore la bulle Unigenitus. — Concordat de Victor-Amédée II avec Benoît XI II. — Projet de réduire le Sénat à une seule chambre. — La Pratique ecclésiastique de Savoie; but de cet ouvrage; ses auteurs; précautions que suggère sa lecture. — Protestation du clergé de Savoie. — Protection accordée aux Juifs 227

Chapitre XIV. — Les Royales Constitutions de 1729. — L'enseignement est enlevé aux Jésuites. — Nouveau cérémonial du Sénat. — Règlement particulier pour la Savoie. — Genève en 1730. — Madame de Warens en surveillance. — Amendes infligées à des évêques. — Abdication de Victor-Amédée II ; examen du règne de ce prince 237