‹ Histoire du sénat de Savoie et des autres compagnies judiciaires de la même province. 1 = 2,6Chapitre 115 sur 120 · LIVRE VU · texte numérisé non relu

LIVRE VU

LE SÉNAT ET LA RévOLCTION

Chapitre premier. — Victor-Amédée II cherche à reprendre le pouvoir ; sa captivité et sa mort. — Le cadastre. — Guerre avec l'Autriche. — Pietro Giannone , arrêté en Savoie par trahison , est conduit au fort de Miolans ; plaintes du Sénat sur ce fait. — Relations de Charles-Emmanuel III avec Rome. — Lettre du roi au Sénat sur les ordres religieux. — Mémoire du comte Garbillion sur l'administration de la justice en Savoie . . 245

CHAPrrRE II. — Entrée des Espagnols à Chambéry. — Lettre du marquis de la Ensenada au premier président du Sénat. — Sclarandi-Spada et Garbillion. — Retour du roi de Sardaigne.

— Les Espagnols occupent de nouveau le pays. — L'infant D. Philippe. — Exemption de logements militaires ; permission de retenir des armes. — Circulaire du Sénat aux jugesmages. — Juridiction exceptionnelle attribuée à la Compagnie.

— Payement des gages sous les Espagnols 257

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