LA RESTAURATION

Gbapitu prbxibr. — Victor-Emmanuel I" et le Sénat de Savoie. ^ Retour de la Compagnie à Chambéry. — Réaction contre les n ^

idées françaises. — Appel comme d'abiis contre levêque de Chambéry et de Genève ; sa condamnation. — Mouvements politiques de 1821 ; attitude du Sénat en présence des reformateurs de* l'Etat. — L'idée italienne et la Savoie 391

Chapitre II. — Réformes législatives de Charles-Félix. — L'édit hypothécaire de 1822 ; nouvelle organisation judiciaire. — Le droit d'aubaine et le traité de Mansord. -— Rôle du Sénat de Savoie. — Coup-d'œil sur le règne de Charles-Félix 401

Chapitre III. — Affaire de la mission à Chambéry. — Politique de Charles -Albert pendant les premières années de son règne. — Fusillades en Savoie pour tentatives révolutionnaires. — Etablissement projeté de la délégation ecclésiastique ; résistance du Sénat. — La délégation n'est pas admise 409

Chapitre IV. — Mouvement insurrectionnel de 1834. — Les codes du roi Charles-Albert ; ordre de motiver les arrêts. — La Jurisprudence décennale. — Création de la Cour de Cassation. — La Cour d'appel de Savoie. — Belle conduite de cette Compagnie en avril 1848 417