LIVRE IX

LA république et L*EMPIRE

CHAPriRE PREMIER. — Le général Montesquiou et le Sénat. — L*ASsemblé6 nationale des Allobroges. — Dispositions relatives

à la magistrature. — Le Sénat provisoire des AUobroges. — Le citoyen Gurial , régent du Sénat. — Réunion de la Savoie à la France. — Les commissaires de la Convention au département du Mont-Blanc ; Hérault de Séchelles. — Attitude du Sénat. — Correspondance de cette Compagnie avec le citoyen Garât, ministre de la justice 333

Chapitrb il — Craintes du Sénat ; ses protestations de patriotisme. — Enregistrement des lois républicaines ; correspondance à ce sujet. — Suppression du Sénat ; sa dernière audience. — Le tribunal criminel du Mont-Blanc ; son organisation. — Retour offensif des Piémontais en Savoie. — Fête patriotique du 22 septembre 1793. — Dispersion des anciens sénateurs. — Les émigrés savoisiens. — Mort du sénateur Biord 347

CHAPrruE III. — Mission du citoyen Albitte, représentant du peuple, dans le département du Mont-Blanc. — Rigueurs contre les prêtres et les nobles. — Favre-Buisson. — Correspondance de l'accusateur public près le tribunal criminel de Chambéry. — Opposition de quelques Savoisiens ; douceur relative des magistrats. — Administration de la justice en Savoie sous le Directoire. — Révision des arrêts du Sénat de Chambéry. — Cession de la Savoie à la France en 1796 361

Chapitrb IV. — Le Consulat; la loi du 27 ventôse an viii. — Code civil , concordat. — L'Empire. — Magistrats savoisiens à Grenoble et à Turin. — Rôle de notre province pendant la période française de 1792 à 1814 375

Chapitrb V. — Événements de 1814; chute de Napoléon. — Une partie de la Savoie est rendue au roi de Sardaigne ; brochure d'Anthelme Marin, ancien membre du Sénat, sur le morcellement de notre province. — Le Sénat est rétabli et installé à Conflans. — Les Cent-Jours. — Le Sénat se réfugie à Aoste. »- Retour de cette Compagnie à Conflans 381