CHAPITRE r

Traité de Cherasco ; restitution de la Savoie à Viclor-Amédée I". — Le conseil d'Etat chargé d'administrer la justice après la paix. — D. Félix , gouverneur de la Savoie. — Le Sénat est rétabli ; il refuse d'enregistrer une loi d'impôt. — Nouvelles tailles en Savoie. — Commerce et foires à Chambéry. — Mort de Victor-Amédée I". — Le duc François-Hyacinthe.

Charles-Emmanuel !•', en montant sur le trône, avait trouvé des finances prospères , un peuple heureux , des relations diplomatiques excellentes. A sa mort, tout était bien changé. Une partie de Théritage paternel, envahie par Tennemi ou foulée par des alliés douteux; la peste et la famine décimant une nation épuisée ; les produits du sol accaparés par des étrangers : ce fut là le désolant spectacle qui s'offrit aux yeux du nouveau duc de Savoie. Pour aboutir à une paix honorable , Victor-Amédée P' dut mettre en œuvre tout ce que sa prudence et son courage lui fournirent de ressources. Le traité de Cherasco , du 31 mars <63l , établit une ligue entre la Savoie et la France pour Texécution d'un ancien plan de conquêtes en Italie. Le duc céda à Louis XIII Pignerol et sa vallée ; en revanche , il reçut la ville d'Alba, Trino et quelques autres terres. Ainsi l'accès en Italie , fermé aux Français par le traité de Lyon (1601), leur était de nouveau ouvert par la force des

choses. On voit commencer à celle époque le système d*^ pression que la cour de Paris exerça pendant de si longues années sur celle de Turin. De cette politique envahissante naîtront des complications nombreuses où brillera la sagesse de nos princes et de leurs magistrats. L'intérêt de la dynastie de Savoie se trouvera toujours étroitement lié à celui du pays , et , en servant Tune , le Sénat de Chambérj sera le défenseur né de l'autre.

Comme complément à la première convention , le duc signe un nouveau traité à Mirafiori (49 octobre 1631) elles Français évacuent ses Etats. Pendant l'occupation étrangère , le premier président Hector Milliel de Challes s'était retiré de l'arène politique et vivait à la campagne , espérant des temps meilleurs. Quand l'étoile de la Maison de Savoie reparaît sur l'horizon , Hector MiUiet sort de la vie privée pour concourir avec le prince Thomas, gouverneur des provinces situées en deçà des monts, au rétablissement dn bon ordre*.

On a vu au livre précédent qu'aussitôt après son entrée à Chambéry, Louis XIII avait fait table rase des deux Compagnies souveraines qui y rendaient la justice, pour y substituer un conseil composé exclusivement de magistrats français et qui devait tenir lieu du Sénat et de la Chambre des comptes. Ce fut là un acte de mauvaise politique , car , quels que fussent le savoir et l'expérience des nouveaux venus , ils ne pouvaient se rendre compte des besoins et des coutumes du pays sans de longs tâtonnements; et

* Voir au registre de basane , fol. 208 V , la leUre du 9 juillet 1631, par laquelle le duc de Savoie nomme son frère , le prince Thomas . gouverneur à Chambéry , et engage tous les magistrats à lui obéir. Cette lettre est adressée à Hector Milliet de Challes. premier président du Sénat.

comme aucun magistrat savoisien n'avait été appelé à les éclairer de ses conseils , il dut nécessairement en résulter des embarras et des retards dans l'expédition des affaires. Le prince Thomas n'eut pas à user de représailles, caries membres du conseil provisoire de Chambéry suivirenlTarmée française dans sa retraite, et la plupart d'entre eux reprirent leurs anciens sièges aux Parlements dont ils avaient fait partie. Il eût été difficile de rétablir immédiatement le Sénat et la Chambre des comptes ; presque tous leurs membres avaient été dispersés par la guerre, et d'ailleurs l'état des finances ne permettait pas de payer sur l'ancien pied les magistrats qui composaient autrefois ces deux Compagnies. Après avoir pris les ordres de Victor- Amédée, le nouveau gouverneur créa un conseil d'Etat mixte, chargé d'administrer la justice civile et criminelle , de régler les questions de finances et de s'occuper de tout ce qui regardait la santé et la police. Cette Compagnie fut organisée de la manière suivante * :

Hector Milliet de Challes , président du conseil d'Etat ;

Jean- Baptiste Costa, seigneur de Villard, conseiller d'Etal, président aux finances ;

De Bastide Dufresney , conseiller d'Etat , sénateur ;

Jean-François Garnerin, conseiller d'Etat, contrôleur général des finances ;

André de Lambert de Soirier, conseiller d'Etat, maître des comptes ;

Jean de Coysia , conseiller d'Etat ;

Maximilien Favier, conseiller d'Etat et avocat général ;

^ Registre des séances de 1631 . — Le conseil d'Etat provisoire fut établi à Charabéry par lettres patentes du 13 avril 1631. Nous n'avons pas trouvé cette pièce aux archives. ,

Pantaléon Vissod, conseiller d'Etat et procureur général;

Jean Devolley , conseiller d'Etat et procureur patrimonial!

Le lundi 16 juin 1631 , « après avoir entendu la messe à Saint-Dominique et prêté serment sur le crucifix, > le conseil d'Etat tint sa première séance ; il siégea jusqu'au samedi 3 avril 1632. Ce fut en exécution de la lettre qu'on va lire que le Sénat rentra dans l'exercice de ses fonctions* :

« Le prince Thomas au premier président de Chalies.

« Très cher et bien amé conseiller d'Etat, nous avons reçu ordre de S. A. S. de faire entrer le Sénat en la même façon qu'il siégeait avant l'occupation du pays. Ce que nous fait vous dire d'avoir promptement à avertir chacun des conseillers et officiers d'icelui, pour y entrer demain au matin, et là, avec vous , continuer en la fonction de vos charges, comme vous avez fait par le passé, aux fins que S. A. soit servie et que ses sujets en reçoivent la consolation qu'ils attendent de la justice que vous leur minislrerez. A tant , nous prions Dieu qu'il vous ait en sa sainte garde. De Chambéry, ce 2 avril 1632. Signé Thomas et contresigné Piochet. »

Les ordres de Victor-Amédée portaient aussi que la Chambre des comptes serait rétablie à Chambéry. Par un édit du 6 septembre 1632*, le duc créa en Savoie un conseil d'Etat distinct des deux Compagnies souveraines. Ce conseil fut composé de deux premiers présidents, du gouverneur et de quelques autres fonctionnaires choisis , soit dans la magistrature, soit dans l'administration. Il reçut ordre de s'assembler une fois par semaine au château

^ Registre-basane , fol. 209.

• Recueil de Bally, I" partie, p. 333.

de Chambéry « pour délibérer et rendre des arrêts sur ce qui est de la police , garde des passages du pays , affaires d'Etal, confins et différends, et sur le fait de la santé, suivant la coutume qu'a eue ci-devant le magistrat général établi pour la santé delà les monts. »

A peine le Sénat était-il installé qu'une querelle politique, dont les suites devaient durer dix années, vint jeter la désunion entre le gouverneur de la Savoie et son frère Victor-Araédée. Le prince Thomas et le cardinal Maurice , jaloux de l'ascendant que s'était acquis la duchesse Christine de France, leur belle-sœur, l'accusaient de servir ouvertement les intérêts de la France. Bientôt ils se prononcèrent pour l'Espagne. La disgrâce qu'ils encoururent conduisit Thomas dans les Flandres , où il fut nommé général en chef de l'armée espagnole, et Maurice à Rome, où l'appelait plus spécialement sa dignité. Don Félix, frère naturel de Victor-Amédée , fut appelé à succéder au prince Thomas dans le gouvernement de la Savoie. Le duc profita d'un voyage qu'il fit à Chambéry au mois d'avril 1634 pour installer son frère et recevoir son serment au château de Montmélian. La formule de cet acte est fort longue ; on y trouve la promesse qui suit :

« Je tiendrai la main à ce que la justice soit rendue à <i chacun en tout l'Etat, que les magistrats soient respectés « et obéis , etc. »

Ce n'était point là une obligation banale ; elle avait sa raison d'être dans la nécessité de donner du relief à la justice, tout en surveillant son action, après les événements malheureux qui avaient si longtemps rendu sa marche chancelante. A demi ruinée par l'occupation étrangère, qui avait fait place à la guerre civile , la Savoie avait plus que jamais besoin d'une administration énergique qui puisât

sa force dans Tanité de vues et d'action de tous les pouvoirs. Le Sénat ne faillit pas à sa mission; mais il en connaissait trop le véritable but pour ne pas résister à une tentative qui, au sortir d'une guerre longue et désastreuse, aurait réduit le pays à la misère.

Il était naturel qu'au milieu des embarras du trésor public, Victor-Amédée recherchât tous les moyens de faire face aux dépenses que nécessitait la guerre contre l'Espagne , et qu'il voulût en même temps épargner le plus grand nombre de ses sujets , dont il connaissait la triste position. Il crut qu'en généralisant l'impôt il le rendrait moins lourd. En conséquence, il proposa d'abolir les décimes et de les remplacer par quatre quartiers à percevoir sur tous les contribuables de l'Etat. Le Sénat désapprouva ce projet. « Le peuple, disait-il, va supposer que cet impôt sera perpétuel. Il est à craindre que les laboureurs n'abandonnent l'agriculture , et que la faculté laissée aux Savoisiens d'entretenir des rapports avec les Suisses et autres Etals populaires ne les entraîne à l'émigration. » Le Sénat disait encore que la nouvelle mesure ne ferait rien gagner aux finances , et il prouvait son assertion par l'éloquence des chiffres. Pour terminer, il faisait observer qu'en adoptant l'édit on porterait atteinte aux privilèges des principales villes de l'Etat, et que cependant il importait extrêmement à la tranquillité publique de conserver et d'étendre au besoin ces garanties*.

Victor-Amédée essaya de réfuter lui-même les raisons sur lesquelles s'appuyait la Compagnie pour motiver son refus d'enregistrement. Quelques jours après la réception de la missive ducale , deux sénateurs , au nombre desquels

* Registre secret n' 2 , fol. 35 v'.

était Jean-Gaspard Favier, allaient en personne à Turin justifier la conduite de leurs collègues. Ils étaient porteurs de lettres adressées par le Sénat au duc , à la duchesse et au chancelier. La première de ces pièces se faisait remarquer par un langage énergique et soumis tout à la fois. Elle débutait ainsi ^ :

« Monseigneur, la singulière inclination que Y. A. R. a toujours montrée de maintenir la justice dans ses Etats nous donne la hardiesse de nous présenter à ses pieds pour la supplier avec toute humilité de croire que nous avons soigneusement recherché tous les moyens que nous avons pu imaginer afin de vérifier , selon les termes de justice , l'éditde V. A. R. du 30 décembre 4635. Mais ayant ce Sénat l'honneur d'être établi par elle corps de justice , nous n'avons pu faire autre chose en justice que de supplier très humblement V. A. R. de recevoir les excuses que lui présentent ceux qui ont l'honneur d'être, etc. y>

Les sénateurs délégués à Turin revinrent à Chambéry après un court séjour dans la capitale du Piémont. Ils rapportèrent à leur Compagnie que le duc leur avait fait un accueil assez froid et qu'il s'était plaint des difficultés que loi créait le Sénat de Savoie au milieu des embarras de la situation. S. A. R. leur avait donné l'assurance qu'il tiendrait compte des avis de ses magistrats , et que les quatre quartiers ne seraient pas perpétuels. La relation de ce voyage se terminait par cette déclaration sévère : « S. A. R. commande aux sénateurs (délégués) de dire que quand elle envoie des patentes et autres siens commandements, après un avis ou deux du Sénat , elle veut être obéie. »

De son côté, Victor-Amédée écrivit, le 22 juin 1 637, à son

* Regislre-basane , fol. 218.

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frère D. Félix une lettre en italien, où il lui faisait connaître que les délégués avaient soutenu avec chaleur en sa présence l'opinion de la Compagnie, mais qu'il les avait convaincus par la force de son raisonnement; qu'il n'y avait donc plus de prétexte pour différer l'enregistrement de l'édit. Une lettre dans le même sens fut adressée le lendemain au Séna(.

L'édit subit de telles modifications que, dans sa rédaction définitive, on reconnaissait à peine le texte original. En cet état de choses , le Sénat crut devoir déférer à la volonté souveraine , mais il ne le fit qu'avec de nombreuses et importantes réserves. L'édit fut donc enregistré, et nous avons lieu de croire qu'il ne reçut pas même d'exécution, car Bally et les autres compilateurs de nos anciennes lois n'en font pas mention.

Quelques mois s'étaient écoulés à peine depuis les dernières phases de la lutte que nous venons de raconter. Victor-Amédée , atteint d'un mal subit et imprévu , expirait à Verceil * au milieu des plus vives souffrances , laissant deux fils et quatre filles en bas âge , sous la régence de la duchesse Christine.

Pendant les sept années que dura son règne, Victor- Amédée F' fut constamment en guerre avec la France ou l'Espagne. Au moment où il monta sur le trône, le cardinal de Richelieu gouvernait la France au nom de Louis xni qui, suivant l'expression de Muratori, a n'avait consené que le droit de guérir les écrouelles. y> Animé d'une haine implacable contre l'Espagne , Richelieu réussit par des promesses et des menaces à tourner contre cette puissance

* Le 7 octobre 1637. On supposa que le duc avait été empoisoiuié ; mais rexamen de son corps ne justifia point ces soupçons.

les forces du duc de Savoie. La ligue stipulée par le traité de Rivoli en 1635 avait pour objet principal la -conquête du duché de Milan , que les confédérés partageraient après la guerre ; mais la mort de Yictor-Amédée rendit tous ces projets inutiles.

La guerre , les finances , l'administration , le soin de relever l'éclat de sa couronne * , tels étaient les sujets qui avaient occupé principalement le duc , et les intérêts matériels du pays fussent certainement restés en souffrance , si la vigilance des magistrats n'eût suppléé à rinsuffisance de l'action du pouvoir. En Savoie, le premier président Hector Milliet de Challes était l'homme qui avait le mieux réussi à gagner la confiance du souverain, et il s'en montra toujours digne*. Diplomate, premier président de la Chambre des comptes , chef du Sénat ou commandant en Savoie, il avait su concilier la soumission due au prince avec l'indépendance du magistrat , et Victor-Amédée , qui aimait sa franchise , le consultait dans toutes les affaires difficiles'. Milliet de Challes mit à profit son influence pour provoquer une mesure importante qui devait rendre à la Savoie et surtout à sa capitale un peu de cette prospérité dont elle n'avait joui que sous les règnes d'Amédée VIII et d'Emmanuel-Philiberl : ce fut l'introduction des arts et des

* Victor-Amédée prit le titre d' À liesse royale et porta la couronne fermée , en qualité de roi de Chypre.

' Hector Milliet, baron de Challes et d'Arvillard, naquit à Chambéry le 3 septembre 1568. Charles-Emmanuel l'envoya «n ambassade auprès d'Henri IV en 1605 et auprès des Suisses pour renouveler l'alliance en 1616. Il mourut dans son château d'Arvillard le 27 septembre 1642 et fut enterré en l'église de Sainte -Marie -Egyptienne à Chambéry. (Extrait d'un manuscrit inédit de Besson.)

" Voir aux archives de cour , à Turin , la correspondance politique d'Hector Milliet de Challes avec le duc.

fabriques dans la ville de Chambéry, avec êtablissemeut de quatre foires franches pour chaque année*. Par son édit du 15 décembre 1633, Victor-Amédée fit connaître sou intention formelle de « réparer les dégâts causés par les malheurs des guerres et de la contagion. » A ces fins, il ordonna que quatre foires franches se tiendraient à Cbambéry avant celles de Lyon ; qu'elles dureraient quinze jours chacune; qu'elles auraient lieu le 15 mars , le 1*' août, le 15 octobre et le 10 décembre; enfin, qu'elles donneraient lieu aux mêmes exemptions et privilèges que celles des grandes villes de France.

Pour assurer l'exécution de cette mesure , le duc créa presque en même temps à Chambéry, sous le nom à'Ofice d* abondance, un conseil qu'il composa de deux des plus anciens bourgeois de la ville , de deux marchands « apparents » et de deux maîtres-jurés-ès-arts. Ces six personnages n'étaient, pour ainsi dire , que les directeurs d'une association générale à laquelle devaient prendre part tous les industriels du pays, moyennant une certaine somme. Les principaux articles de Tédit inauguraient la liberté commerciale dans une certaine mesure , et s'ils ne produisirent pas dès le commencement tout le bien qu'on en attendait, ce ne fut la faute ni du prince, ni de ses conseillers.

Aussitôt qu'il eut connaissance de la mort du souverain, le Sénat délégua les présidents de Coysiaz et d'Oncieu pour aller dans la capitale du Piémont porter à la duchesse ses compliments de condoléance. Christine répondit par un acte solennel d'acceptation de la tutelle de François- Hyacinthe , fils aîné de Victor-Amédée I". Le nouveau duc

^ Recueil de Bally , r partie , p. 321 el suivantes.

succédait à son père à Tâge de cinq ans. L'acte de la duchesse Christine porte la date du 15 octobre 1637*. La régente déclare accepter la tutelle des fils et des filles de feu son époux , parce que le droit commun l'autorise à s'en prévaloir et surtout en vertu des dernières volontés du prince , qui avait en elle la plus entière confiance.

Le 14 décembre suivant, Christine adresse au Sénat une lettre ainsi conçue * :

K Très cbers , bien amés et féaux conseillers. La perte inestimable que nous avons faite de ce que nous avions de plus cher au monde, feu Monseigneur de glorieuse mémoire^ étant commune à tous ses Etats et peuples, nous croyons assurément que , comme ûdèles ministres , chefs de justice sous laquelle ils vivent en sûreté de leurs vies, vous en aurez pris les ressentiments que le président de Coysiaz et le président d'Oncieu, vos députés et procureurs nous ont représentés de votre part, et que ci-après vous nous rendrez, et à son successeur le duc François- Hyacinthe, Monsieur mon fils, la continuation du zèle de votre affection , selon qu'ils nous ont promis en ce devoir de fidélité qu'ils nous ont prêté comme tutrice de sa personne et régente de ses Etats'. De quoi nous n'avons pas eu moins de satisfaction que de la prudence que les susdits procureurs ont témoignée en l'acquit de leurs charges, ne pouvant désirer davantage de nos soins que l'administration de la bonne et briève justice à nos sujets et à ceux qui la recherchent, ainsi que vous avez toujours fait fort

^ Registre-basane , fol. 228 (t suivants. Cet acte fut enregistré par le Sénat le 13 novembre.

* Registre-basane , fol. 227.

• Voir Domment n* 1.

louablement, les ayant chargés particalièremeot de vous faire savoir ceci; priant Dieu vojis avoir en sa sainte garde. De Turin, ce U de décembre 1637. Signé Chrestienne et contresigné Carron. »

Pendant un an à peine que vécut François-Hyacinthe, après la mort de son père, la duchesse régente montra une sagesse à la hauteur des circonstances difficiles où se trouvait TEtat. Que pouvait une femme, quelle que fût son énergie , contre le despote qui régnait à Paris sous le nom de Louis XIII? L'implacable volonté de Richelieu fit échouer la tentative de réconciliation entre Marie de Médicis et son ûls le roi de France , que Christine avait depuis longtemps méditée ; elle conduisit au fort de Miolans le P. Monod, jésuite^ confesseur de la duchesse, qui s'était attiré la haine du cardinale Poursuivant son œuvre de pacification , Christine écrivit à ses beaux-frères pour leur annoncer la restitution de leurs apanages à condition qu'ils ne porteraient pas les armes contre le duc leur neveu. Le prince Thomas et le cardinal Maurice n'acceptèrent aucune proposition , et se réservèrent de soutenir leurs droits quand l'occasion s'en présenterait. Pendant ce temps, le jeune duc François-Hyacinthe était emporté par une fièvre violente*, et la couronne de Savoie passait à son frère Charles-Emmanuel U, âgé de quatre ans.

* Le P. Monod, né à Bonneville , composa un grand nombre d'ouvrages dont le plus célèbre est V Apologie française pour la sérénissime Maison de Savoie , en réponse aux invectives de deux avocats français; Chambéry, chez Dufour, 1631. Chiesa dit que le père de ce religieux était sénateur à Chambéry. Le fait nous parait fort douteux.

• Le 4 octobre 1638.