IMPOTS ET COMPTABILITÉ

île sérié a dû être divisée , à cause de son importance . en deux sections : Section des registres et section des cartons ; la première ne comprend pas moins de 577 registres.

Ce sont d'abord les Livres du cadastre, depuis 1570 jusqu'en 1770. Viennent ensuite les Rôles de la capitation, ceux de la taille et enlin les Comptes trésoraires , formant une collection de 262 registres , dont le plus ancien remonte à 1385.

çues au nu m du roi , des seigneurs, des Etats de la province. - Comptes des recettes et des dépenses. - Octrois, rentes divers. — Fournitures . commandes. — Pièces à l'appui <!••> comptes. — Dettes de la ville. — Emprunts, etc.

La section des cartons comprend les papiers et les parchemins relatifs aux mêmes questions; c'est-à-dire, au cadastre, aux impôts et à la comptabilité. Mais le classement a pu en être fait d'une manière plus méthodique ; et nous sommes [parvenus à en donner une analyse détaillée qui offrira un très-grand intérêt. Ainsi, pour ne citer qu'un des résultats de ce classement , je crois qu'il serait facile aujourd'hui d'établir, pièces en main, un catalogue raisonné des anciens impôts si variés et si compliqués ; et , qu'on pourrait , en y joignant les renseignements contenus dans la série BB , rédiger un excellent traité sur l'administration delà Provence, antérieurement à la Révolution.

J'ai dû , pour l'intelligence des titres et des divisions de la série GG , donner quelques éclaircissements indispensables sur les taxes, redevances ou impôts, dont l'objet n'est pas très-connu. Ces éclaircissements , puisés dans les ouvrages de Julien (1) , de Goriolis (2) , dans la Statistique des Bouches- du- Rhône (3) dans Y Histoire de Sisteron (4) dans les Etudes historiques sur la ville de Manosque (5) , et , très-souvent , dans les documents originaux eux-mêmes , ont demandé des recherches fort longues et ont ralenti la marche de mon travail ; mais c'était une étude préalable absolument nécessaire ;

(1) Statuts de Provence.

(2) Traité de l'administration du comté de Provence.

(3) Par M. de Villeneuve.

(4) Par M. de Laplane.

(5) Par M. Damase Arbaud.

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je ne serais jamais parvenu à mellre de Tordre dans les 17.000 pièces de la comptabilité, enfermées au hasard dans plus de 600 liasses . si je n'avais pas établi . avant toute chose , un cadre méthodique des anciens impôts.

Voici . au surplus . un aperçu du système de ces impôts . tel qu'il ressort du classement de la série CC.

L'affouagement or cadastre , est le point de départ, , la base '!«i l'impôt foncier. On trouvera dans les archives, eu outre des registres dont j'ai déjà parlé , des documents originaux qui feront connaître la nature de cette opération . à partir de 1287.

Les Impôts étaient de trois sortes : il y avait les Dejaux , les Deniers de la province et les Deniers de /</ communauté*

Les Deniers royaux se divisaient eux-mêmes : 1°. en Vu " i droits: Droits de Leyde , d'estaque, de calvalcade, de tournet, de lattes . d'inquant, de pesage , dépêche, de '•"!iiniM<'iri\ iI'.'iwîmjv. rivage, pnlvérage, censés, servies, vintains. etc. 1° en Droits domaniaux OU de directe ci (iiiiiv> impôts îîiiiMiv. tels que les dixièmes, vingii.'iurs et La rapihliun. 3° en Droits indirects: droit d'amortissement, de contrée, delà la'nle de mer, de tonnage, dfi fret, de tiers sur les prises, droits de douane et de foraine, d'entrée et de sortie, droits d'épices ci ^\o drogueries, droits surlesel, sur l'huile , droits sur les villes closes, et enfin, droits sur ta vente du tabac, delà poudre a canon, du papier marqué ci <\o> eartçs à jouer.

Indépendamment de ces impôts , dont rémunération que l'on vient délire est loin d'être complète (1), il y avait encore le produit des charges publiques, sans cesse rachetées par les communautés, et toujours revendues parle fiscaux abois.

Deniers du pays. — 1° Dépenses mixtes , ayant pour objet l'entretien des troupes , des milices et de la maréchaussée, et qui , sous les titres divers de Fastigages, ustensiles et logements de guerre, remplissent la nombreuse correspondance échangée entre les consuls et les procureurs du pays. Les communautés faisaient les avances et le pays..... plaidait lorsqu'il fallait rembourser. On peut également classer parmi les dépenses mixtes, c'est-à-dire, utiles à la Province et à l'Etat, celles qui avaient pour objet , les fortifications, les corps de garde , la poste aux lettres et la poste aux chevaux.

2° Dépenses du pays, proprement dites, qui consistaient notamment dans l'entretien des chemins.

Deniers des communautés. — Ici encore l'énumération des impôts et des redevances, est aussi nombreuse que variée. Il y a d'abord la Taille sur les immeubles, et les Rêves, ou taxes sur les objets de consommation , tels que le pain , la viande, le poisson, l'huile, le vin, etc., etc. Quelquefois le droit de rêve se prélevait sur toutes les marchandises, sur les produits de l'industrie et même sur

(1) Je n'ai compris que les impôts perçus dans Toulon , mais on pourrait ajouter les droits d'albergue et de queste , dout notre ville avait été affranchie , les cosses , les régales , le fouage , etc. , etc.

les salaires des ouvriers (1). Les droits de mouture et de piquet, les droits de pesage et de mesurage , ceux de

censelage sur les huiles . la ferme de la glace, la taxe sur les auberges et cabarets, et quelques autres redevances particulières , complétaient , avec la location des eaux et des moulins, les ressources ordinaires de la communauté de Toulon. Elle avait ensuite recours à l'emprunt et payail des rentes ou pensions (selon l'expression adoptée) à tous ses créanciers. De temps à autre elle réduisait le taux de la rente : malgré cette réduction,' les capitaux ne lui faisaient jamais défaut.

Le recouvrement de l'impôt, le remboursement des emprunts et le paiement des dépenses, donnaient lieu à une comptabilité assez embrouillée. J'ai dû en quelque sorte la reconstituer. J'ai établi de grandes divisions qui i'aciliteron t les recherches. Ainsi, les dépenses militaires sont classées à liait, et sont subdivisées, elles-mêmes, par nalurede dépenses : la liquidation des logements et des fastigages est séparée de la dépense faite pour les fortifications ou pour If creusement du port. Les dépenses extraordinaires nécessil ses par les disettes ou par le remboursement (W< emprunts, forment une catégorie particulière. Mais les documents les plus intéressants et qui embrassent à peu près tous les objets se trouvent classés dans les Comptes

(1) Voyez, notamment, la recette des rêves qui furent imposées en

pour payer la paix conclue avec la vicomtesse deTurenne. Le

I bal '!•• la vente, classé dans la série CC. art. 171, contient

létaillée des contribuables <'i des objets

impoc

trèsoraires. J'en ai donné l'analyse assez complète da*>s l'inventaire. Voici quelques articles de dépenses se rapportant à différentes époques : Frais d'un voyage vers le roi, en 1315. — Reddition des comptes par les syndics, 1545. —Paiement de 245 florins à Antoine Riquier , pour l'indemniser du retrait par voie de justice , des fermes et rêves dont il était adjudicataire, 1435. —-Dépenses faites par les gens du comte de Garces, 1517. — Frais de traduction du livre des criées annuelles, 1557. — Paiement de 32 florins à Julien, peintre, pour la moitié du prix de la Y eue figurée qu'il avait sculptée pour le compte des consuls de Toulon et de Six-Fours , au sujet d'un procès entre ces deux communautés , 1573. -—Port des lettres adressées par la reine d'Espagne au duc de Guise, 1599. — Tableau représentant l'entrée de Monseigneur le comte d'Alais , fait par le sieur Lachapelle , maître peintre, 200 livres. — Quatre tableaux de batailles de plate peinture , 20 livres , 1638. — Feu de joie à l'occasion de l'élection du nouveau Pape , 1 654. — Location de meubles pour le logement de l'Ambassadeur turc , 1670. — Objets achetés pour le costume des consuls : 25 pans de velours de Gênes , rouge cramoisi , pour trois chaperons , 125 livres ; 6 pans de satin de Florence , etc., etc., 280 livres au total, 1671. — Naissance du duc de Bretagne : 6,800 fanaux en papiers, 12 boutes de vin pour la fontaine qui a coulé pendant trois jours, 6,000 pains donnés aux pauvres, 15 grandes armoiries , 500 guidons, 4 quintaux de poudre pour la bravade, arc de triomphe, 1707. — Présent fait à M. d'Alberlas, premier

président de la Cour des comptes . et à Mne d'Alhertas . à leur venue pour la première fois en celle ville : (5 douzaines paires de gants, 60 livres : (5 livres pommade, etc., elc. 1SI livres. 1 7 i - i —Deux flambeaux d'argent offris à If. l'avocat Laurier . ancien consul . quia refuse les honoraires à lui dus pour la rédaction d'un mémoire, 1758. — Dépenses pour l'exécution de la nommée Mark Parnymond. condamnée au fouet et au refuge pour crime de m;n{uereilage . 1767. — Comptes des recettes cl des dépenses de Tannée 1781. — Les appointements des ûte s'élèvent à 20*636 livres. —Les eaux de la ville ont produit 1 ,460 livres pendant Tannée 1 782. — Cotisations des propriétaires pour l'élargissement de la rue S ;dor . 8,550 livres. — Intérêts des emprunts faits en • . pour la réparation du chemin de la Valette h Sollîès. — Etals des dépenses pour l'installation des officiers municipaux. — Etrennes. — Aumônes , etc. , etc.

Série DD,