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A7*i*étéf en date du 25 novembre 1815, du Maire de BrnœeUes, relatif à

la police du Grand- Théâtre.

Le Maire de la ville de Bruxelles. Chambellan de S. M. le Roi des Pays-Bas.

Vu l'arlicle 3, litiv XI, do la loi «lu 24 avril 1"Î00, et les art. 47 et suivans «lu code pénal, et attendu que les troubles qui ont eu lieu au s|KH^ta('le le 23 de ce mois, méritent punition exemplaire; que les autorités supérieures ont déjà pris les mesures les plus otïicac'es, soit pour remonter à la source du mal et pour en arrêter les causes, soit pour taire justice de ceux qui ont i)ri8 part à C4»s desonlres ; qu'en attendant le résultat de ces mesïires et le rapport de» commissaires nommés pour examiner la conduite de l'administration du théâtre, il impf>rte de réprimer l'audace de ceux qui oseraient renouveler d«'s scènes aïissi scandaleuses ;

Arrête :

Tout individu qui se permettrait de troubler le bon owlre dans la salle du si>eclacle, et qui refuserait d'obéir aux autorités qui en ont la police, sera arrêté sur-le-champ et livré aux tribunaux pour être puni selon la rigueur des lois.

Les commi.S8aires et agens de police de service au spectacle sont rendus responsables île l'exécution des dispositions qui ])récèdent

lie présent arrêté sera publié et afliché.

liruxelles, le 2.5 noveml)re 1815.

Lk karon Vanurrmxdex d'Hooohvorst.

Vu et approuvé :

Ia' Gnuret*nein\

\.V. COMTE DK MkRCY-ARGKXTKAU.

(Gazette Gknkrai.e des Pavs-IVvs. - N'^ l.V). — Lundi 27 novembre 181.*».)