CHAPITRE IV

Dépositions contre Fouquier-Tinville. —Le commis-greffier W'olIT. Paroles de Fouquier à propos de madame de Saintc-Amaranthc.

— Sa iraanière de payer les indemnités dues aux citoyens acquittés. — La marquise de Feuquières. — Déposition de Paris.

— Détails sur le procès de Danton. — Vadier, Fouquier, Cofflnhal et les quatorze victimes du département de l'Ariégc au tribunal. — Un paralytique guillotiné. — La mort du conseiller Pérès. — Consolations données par Fouquier à une solliciteuse.

â<» DÉPOSITIONS CONTRE FOUQUIER.

Les témoignages les plus accablants furent portés contre l'ancien accusateur public par des hommes que leur position mettait à même de connaître son caractère et ses habitudes.

L'ancien greffier en chef du tribunal Paris, dit Fabricius, un des commis du greffe, Robert Wolff, l'ancien président Dobsent, vinrent donner devant les juges des preuves éclatantes de la férocité avec laquelle Fouquier-Tinville remplissait ses fonctions ; on sut par eux pour quelles raisons les actes d'accusation étaient pleins de lacunes et de ratures, pourquoi ils n'étaient notifiés aux prévenus que le jour où on les mettait en jugement et pourquoi il y avait dans ces mêmes actes

des vides de trois ou quatre lignes dans lesquels on inscrivait les prétendus délits.

a On faisait faire, dit l'un des témoins, au greffe autant de copies de l'acte d'accusation qu'il y avait de jurés; on passait souvent la nuit à ce travail ; les noms et prénoms étaient souvent en blanc, on attendait pour les remplir qu'on eût découvert les victimes dans les différentes prisons ; un homme était payé pour ces sortes de découvertes, et à mesure qu'elles se faisaient, les actes d'accusation étaient remplis. »

Lors du supplice d' Admirai et de ses complices, Fouquier se mit à l'une des fenêtres qui donnaient sur le guichet par où devaient sortir les victimes; là, apercevant madame de Sainte- Amaranthe et madame de Sartine, sa fille, dont la fermeté n'était nullement abattue par la crainte de la mort : « Voyez comme elles sont effrontées, s'écria-t-il , il faut que j'aille les voir monter sur l'échafaud pour savoir si elles conserveront ce caractère, quand je devrais en manquer mon dîner,

Un décret de la Convention accordait une indemnité aux citoyens acquittés par le tribunal, seulement ils étaient obligés de justifier de la durée de leur détention, parce que la somme à eux accordée était proportionnée au temps qu'ils avaient passé en prison. Quand ils venaient au greffe demander expédition de la pièce qui constatait leur captivité, Fouquier s'y refusait absolument; rien au greffe ne se faisait sans son ordre ; « Comment f...! s'écriait-il, ces b...-là ne sont pas con- « tents d'avoir été acquittés? quels sont donc les b....

de jurés qui ont acquitté des b.... de cette espèce?

« — Beaucoup de personnes, répond Fouquier à cette inculpation, furent acquittées par le tribunal et n'avaient pas besoin d'indemnités; en bon citoyen, j'ai dû m'opposer aux abus qui se commettaient à cet égard. »

Du reste, Vex-accusateur public répond toujours par des dénégations aux reproches qu'on lui fait, il reproche aux témoins qui déposent d'avoir été les amis de Danton et d'employer contre lui tout ce que la haine et la passion peuvent suggérer.

Cependant ils offrent des preuves de ce qu'ils avancent, a Qu'on aille au greffe, dit Wolff, qu'on prenne indifféremment le premier carton qui tombera sous la main, on y trouvera vingt ou trente dossiers qui re* traceront la mort de 40 ou 50 personnes jugées après une heure de délibération des jurés; pour prendre lecture de la nomenclature des accusés, il aurait fallu plus d'une demi-heure, et pour prendre celle des pièces, souvent plusieurs jours. J'ai dit qu'on prenne le premier carton, et si l'on n'y trouve pas la preuve des crimes que je dénonce, je consens à monter à la place des accusés et à subir leur sort.»

Les particularités que raconte un huissier du tribunal sur la mort de la marquise de Feuquières viennent ajouter encore à l'horreur qu'inspire l'ex-accusateur public.

La marquise de Feuquières devait être mise en jugement, Fouquier-Tinville charge l'huissier Château de se rendre à Chatou, où elle demeurait, d'extraire de dessous les scellés qui avaient été apposés chez elle,

une lettre importante, et de faire Mijaccr des téinoins. ^ Malgré sa dUigence, Thuissierii^prij^t se procurer ooiûe de cette lettre qu'à trois heures dg soir. En reveni||^ Paris à cinq heures, il passa par la place de laRévdih tion, où Ton était occupé à démonter Véchafoud.

Madame de Feuquières venait d'être guillotinée.

c Tout ce qu'on vient de raconter est faux, dit Fou* quier, qu'on me montre les pièces.

€ — Les igïièi, lui répond le substitut de l'accusateur, cette femme a été jugée sans témoins.

c — On attaque lesprocte, s'écrie l'accusé, je n'ai plus rien à répondre.

c — On ne fait pas id la révision des'procès, réjdiqoe le substitut, on vous dit que vous avez prévariqoé dans vos fonctions , en ne présentant pas la lettre dont on vous parle et en n'attendant pas les témoins; si le crime doit être puni, on doit tâcher de découvrir l'innocence par tous les moyens possibles. Je vous dis que votre précipitation est un crime.

« — Cette femme dont vous parlez, répartit Fouquier, a été traduite au tribunal, les débats se sont engagés; elle a avoué, il n'y a donc plus de prévarication. On fait ici le. procès au tribunal, comme si un tribunal révolutionnaire était un tribunal ordinaire. On devrait se reporter aux époques des lois révolutionnaires.

« — Quel est donc ce langage que nous venons d'entendre? lui répond le substitut. Est-il donc quelque circonstance où les lois de la justice puissent être fou- 'ies aux pieds par des magistrats? Sans doute, elles

étaient impérieuse et cruelles à Texcès, les lois dont vous étiez Torgane; mais fallait-il ajouter encore à lenr cruauté par une précipitation qu'elles ne vous commandaient pas? Et si elles vous Teussent commandée, cette précipitation, votre devoir était de porter votre tète sur l'échafaud, plutôt que de souffrir la violation des droits de l'innocence.

ff — Vous me rendez responsable des jugements, répond Fouquier.

a — Non..., mais je vous accuse d'avoir transformé des faits ordinaires en délits, et d'avoir été l'un des principaux agents des- anciens comités du gouvernement. »

La déposition de Fabricius, ancien greffier en chef du tribunal révolutionnaire, confirme complètement Tassertion du substitut.

aC'estdans l'affaire de Danton, Camille et autres, ditil, que j'ai vu les comités de salut public et de sûreté générale employer le machiavélisme le plus profond, et Fouquier se prêter lâchement aux projets perfides de ces deux comités.

a Les accusés furent introduits à onze heures dans la salle d'audience. Lecture faite de leur acte d'accusation, on leur accola Westerman et Luillier, comme Danton, Phélippeaux et Camille l'avaient été à d'Eglantine, Chabot et d'Espagnac, raffinement de perfidie que les comités avaient souvent employé, et Fouquier plus souvent encore, en confondant les hommes les plus probes avec les plus lâches fripons. « Si on nous juge « comme conspirateurs, disait Danton, que la postérité

c sache du moins que nous ne sûBmes pas dei to- 4 « leurs. » Camille récusa Renaudin, les motife en étaient fondés* Fouquier devait requérir, et le trâxriU statuer sur les motifo de récusation; on ne délibën même pas, on avait besoin d'un juré comme Benaudin.

« Les accusés sentirent cette partialité, ils voyaioitle tribunal environné des membres du comité de sâreté générale qui se tenaient derrière les juges et les jurés; ils demandèrent qu'on entendit comme témoins sa«e députés, et que'le tribunal écrivit à la Ck>nvention pour demander qu'il fût pris dans son sein une commissicm qui viendrait recevoir la dénonciation des accusés contre le système de dictature exercé par le comité de salut public. Celte juste demande ftit encore rejetée et la séance levée; car on n'avût aucune raison vplable à leur opposer.

« L'audience du lendemain commença fort tard; Danton demanda la parole, qui ne lui fut accordée qu'après qu'il eut beaucoup insisté, Comme Tacte d'accusation était dénué de toute espèce de preuves et de vraisemblance, il se justifia aisément, et l'auditoire lui applau" dit. Ce fut aux yeux du tribunul un crime de plus; le président lui retira la parole sous prétexte qu'il était fatigué; Danton ne l'abandonna qu'après qu'on la lui eut promise pour le lendemain, et la séance fut levée.

« La troisième audience commença d'autant plus tard qu'on ne voulait pas que la vérité perçât. La parole promise à Danton lui fut refusée. Sur leur demande de la comparution de leurs collègues et d'une commission pour recevoir leur dénonciation, Fouquier, au lieu

de faire droit à de si justes réclamations, écrivit au comité de salut public cette lettre dans laquelle il peignait les accusés dans un état de révolte, celte lettre qui fit sortir le décret de mise hors des débats. Fouquier et son digne ami Fleuriot en avaient besoin. Tout atroces qu'ils étaient, juges et jurés avaient un moment perdu Tespoir et Taudace de perdre de tels hommes. Mais la lettre de Fouquier, appuyée de la conspiration que le scélérat Laflotte fabriquait au Luxembourg, fit triompher Taudace du crime et succomber Tinnocence.

« Amar, accompagné de VouUand, apporta le décret fatal. — Je les vis pâles, dit le témoin, la colère et Teffroi étaient peints sur leur visage. Ils me saluèrent; VouUand me dit : « Nous les tenons, les scélérats ! ils a conspiraient au Luxembourg. »

« Fouquier fut appelé: « Voilà ce que tu demandes, » lui dit Amar.

« Voilà de quoi vous mettre à votre aise, » ajouta Voulland.

(( Ma foi, répondit Fouquier en souriant, nous en avions besoin. » Et il rentra d'un air satisfait àraudience et fit lecture de ce décret et de la déclaration de Tinfâme Laflotte.

« Les accusés frémirent d'horreur. Camille, en entendant prononcer le nom de sa femme, poussa des cris de douleur, a Les scélérats, dit-il, non contents de m'as- « sassiner, veulent encore assassiner ma femme ! »

« Les cœurs étaient déchirés. Danton aperçoit, placés sur les gradins et derrière Fouquier et les juges, des membres du comité de sûreté générale, il les fait voir

à ses œalheurecix compagnons, c Voyei, s*écrk-t4I, ces f lâches assassins, ils nous suivront jusqu'à la morti »

t Les accusés demandèrent la parole pour démontrat Tabsurdité et rinvraisemblance de cette conspûpatiOD, on leur répondit en leyant la séance.

« Les membres du comité de sûreté générale et particulièrement Amar, Voulland, Vadier et DaVid^ n'avaient pas quitté le tribunal. Us allaient, Tenaient, s'agitaient, parlaient aux juges, jurés et témoins, disant à tous ve* nants que les accusés étaient des scélérats et des oms-. pirateurs. De là. Os correspondaient avec le conûté de salut public, et le lendemain, quatrième et dernier jour du procès, les membres du comité de sûreté générale étaient au tribunal avant neuf heures. Ils se rendirent au cabinet de Fouquier, et lorsque 4es jurés forent assemblés, Herman, qui présidait avec lui, sortit de la chambre des jurés.

<r Pendant ce temps, Aniar, Voulland, Vadier, David et autres membres du comité étaient à la buvette.

« J*étais, continue le témoin, resté dans une petite pièce voisine de la chambre des jurés, d*oii on pouvait entendre ce qui s'y passait. J'ignorais ce qui avait eu lieu entre Herman, Fouquier et les jurés. Mais Topino- Lebrun, l'un d'eux, m'a dit que Fouquier et Herman les avaient engagés à déclarer qu'ils étaient suffisamment instruits, et que, pour les y déterminer, ils leur avaient présenté une lettre venue de l'étranger à l'adresse de Danton.

« Ce fut après tout ce manège que s'ouvrit l'audience, '** les jurés déclarèrent qu'ils étaient suffisamment

instruits. On sait quelle fut la suite de cette déclaration. Les accusés furent reconduits et renfermés chacun séparément dans la prison jusqu'au moment où on les en tira pour les conduire au supplice. Il n*y eut qu'un seul témoin d'entendu le premier jour; comme il parla à la décharge des accusés et notamment de Danton, on n'en fit plus paraître.

a Pendant que les jurés étaient aux opinions, ils avaient l'air de forcenés, la rage et la colère étaient peintes sur leurs visages. « Les scélérats vont périr ! » me dit Trinchard d'un air furieux. Je me retirai en gémissant sur les malheurs qui accablaient la république , sur ceux plus grands encore qu'une semblable tyrannie me présageait. »

Herman et Fouquier-Tinville, spécialement incriminés par la déposition du témoin, répondent tous deux que le décret de mise hors des débats n'a pas été motivé par leur lettre à la Convention. Saint-Just, disentils, présenta les accusés comme étant en rébellion devant le tribunal, et au moyen de la déclaration de Laflotte , il obtint de rassemblée le décret qui termina les débats.

« Quant au témoin, ajoute Fouquier, il m'en veut, parce qu'il croit que je suis la cause de son emprisonnement, tandis qu'au contraire, c'est à moi qu'il doit de n'avoir pas été mis en jugement. »

Dobsent, ancien président du tribunal révolutionnaire, reproche à Fouquier la mort de Sallier père, président à la cour des aides, guillotiné pour son fils, conseiller au parlement de Paris.

Darmaing Taccuse d'avoir concerté avec Vadier la mort de quatorze individus du département de TAriége, parmi lesquels était son père, et d*avoir attendu le lendemain de la loi du 22 prairial pour faire prononcer plus sûrement leur condamnation.

a Mon père, ajoute le témoin, était, dans les pièces du procès, qualifié de maire de Pamiers, et jamais il n'avait exercé ces fonctions. «Je ne suis pas maire, « s'écriait-il; ce n'est pas moi que Ton juge!

« — Quoi, lui dit Cofflnhal, tu n'es pas véritable- « ment le maire?

a — Non, répond mon père, » et il présente les pièces qui constatent qu'il n'est pas maire.

« — Ces scélérats, s'écrie Goffinhal, ils voudraient « nous faire croire qu'il fait nuit en plein midi, » et il fut mis hors des débats. »

Jean-Paul Larue le jeune, homme de loi, aussi impliqué dans cette affaire, ne fut pas même interrogé. Mis hors des débats, ainsi que les autres accusés, il dit aux juges : a Citoyens, je vois bien que vous êtes pénétrés de mon innocence, puisque vous ne m'avez rien reproché. » Il fut condamné à mort.

A ces imputations, à ces preuves terribles qu'on lui oppose, que répond Fouquier? « J'avais des ordres, je n'étais que le rouage mobile que le gouvernement faisait agir. »

A la grande rigueur, cette excuse peut être acceptée pour quelques faits, pour les conspirations des prisons, par exemple, où il représente des arrêtés du comité de salut public; mais elle est loin de pouvoir s'appli-

quer à tous les crimes qu'il a commis, d'avoir mis, par exemple, en jugement et d'avoir requis la peine de mort contre un homme sourd, aveugle, paralytique et tombé depuis trois ans en enfance.

Durand de Puy-Vérine fut en effet condamné le 9 thermidor. Une déclaration faite chez Pointard, juge de paix de la section des Droits de l'Homme, et signée par dix-sept témoins, attestait les infirmités dont il était atteint.

Pour le faire paraître à l'audience, on est obligé de le changer de tout et de le porter au tribunal.

a — Es-tu noble î » lui demanda-t-on.

Pas de réponse; l'accusé est sourd.

« — Pourquoi as-tu conservé des médailles sur lesquelles était la figure de Capetî

« — C'était, répond la femme de Durand de Puy- Vérine, qui fut exécutée avec lui, c'étaient des jetons à jouer renfermés dans une bourse.

« — Oui, oui, c'est entendu, répond le président, les gens de votre caste sont toujours attachés à la royauté. Vous êtes coupable d'avoir laissé ces jetons à votre mari. »

« Ces détails ne me regardent pas, répondit Fouquier à la déposition qui en fut faite. Je n'ai jamais eu connaissance des certificats qui constataient la maladie de ce citoyen ; on eût dû me les présenter ; je ne puis être responsable de tout. On me fait ici le procès comme accusateur public, substitut, juge, juré et garçon de bureau; d'ailleurs j'ignore si je siégeais ce jour-là.

a — Votre nom ae trouve sur le procès-verbal â^< dieoce, » lui répondit raccusateur public.

Fouquier garda le silence^

La mort de J.-F. Pérès, conseiller au parlement de Toulouse, est encore un crime dont est chargée la conscience de Fouquier. Plus de vingt magistrats |da parlement de Toulouse sont condamnés k mort paç le . tribunal; au moment où le greffier Legris faisait l'appel des condamnés pour les livrer aux bourreaux, il aperçoit le conseiller Perès, qui n'étaitpas sur la liste; il le fait néanmoins ranger parmi les victimes. Perès lui fait en vain observer que son nom n'est pas sur la liste; Legris feint de retourner le papier qu*il.tient à la mail), et lui dit : < Tu étais de Tautre côté, i» Malgré ses réclamations, l'infortuné conseiller n'en fut pas moins guillotiné.

11 n'était compris ni dans l'acte d'accusation, ni dans les questions posées au jury; quant au jugement, il est resté en blanc.

Enfin, terminons Ténumération des crimes reprochés à l'ex-accusateur public par ces paroles qu'il adresse à une femme qui le sollicite pour son mari : a Consoletoi : ton mari sera guillotiné, ton père déporté ; tu pourras faire des républicains avec qui tu voudras. »