CHAPITRE m
On accuse le tribunal. — Il se justifie. — Les complices de Du*» mouriez. — Décrets de la Convention. — Affaire de Bretagne ou conspiration de La Rouerie. — Les députés en mission. — Léonard Bourdon à Orléans. — Son prétendu assassinat. — Les 13 Orléanais au tribunal crimiuel extraordinaire* — Les parents des condamnés k la Convention. — Le président Jean Bon Saint- André les fait retirer. — Affaire de Charlotte Corday. — Le député Duperret. — * Détails sur le séjour de Charlotte Corday k Paris. — Ses lettres k Marat. — Ses tentatives pour le voir. — L'Adresse aux Français. — Assassinat de Marat. — Arrestation de Charlotte Corday. — Elle est conduite k l'Abbaye. — Lettre de Fouquier-Tinvillc au ministre Gohier. — Premier interrogatoire de Charlotte. — Elle paraît au tribunal. — Chnuvcau- Lagardc. — Ses lettres k Darbaroux et k son père. — Sa défense. — Ses remerciements k son défcnsenr. — Sa mort. — Insulte faite k son cadavre. — Le procès-verbal de son exécution.
Le tribunal révolutionnaire avait justifié les espérances que les Montagnards avaient mises en lui; Marat avait été acquitté, et dans'une déclaration motivée Torgane du jury avait déclaré qu'il était difficile à un chaud patriote de contenir son indignation quand il voyait son pays trahi de toutes parts.
Ainsi les doctrines subversives de Marat triomphaient, et dans le combat qu'il venait de soutenir contre ce
qu'il nommait lui-même les hommes d*Étatet la clique des Girondins, il avait eu le dessus.
Les Girondins durent dès lors se sentir perdus; ils avaient en effet commis une grande faute en faisant décréter Marat d'accusation; c'était porter atteinte à rinviolabilité de la Convention, c'était préparer les armes dont ils furent frappés.
Quant au tribunal qui avait acquitté Marat, il était dès lors facile de penser ce qu'on pouvait attendre de son zèle et de sa justice.
Les affaires se succédaient au tribunal criminel, et dans toutes il montrait une sévérité qui n'était pas encore cependant à la hauteur des espérances conçues, car des bruits sourds circulaient dans le public et mettaient en doute la probité de ses membres, on prétendait que les jurés s'étaient laissés corrompre par l'or des accusés.
Dans la séance du 9 mai, le citoyen Dumont, premier juré, le même qui avait porté la parole dans .l'affaire Marat, crut devoir repousser pour lui et pour ses collègues ces bruits mensongers. 11 fit l'éloge des jurés et de leur patriotisme : « Ces hommes qui ont eu le courage d'accepter les pénibles fonctions qu'ils remplissent n'ont pu écouter que l'amour de la patrie, ils sont inaccessibles a la séduction comme à la crainte... »
Le citoyen Leroy, surnommé Dix-Août prit la parole après Dumont, et renouvela son apologie et celle de ses collègues, mais il parla surtout de lui, il avait le cœur pur et brûlant du saint amour de la liberté, etc.
Pour donner une application immédiate à d'aussi
belles maximes, les deux accusés dont l'affaire se jugeait ce jour-là, Louis-Alexandre Beaulieu et Jâcques- François-Vincent Reviers-Mauny, furent condamnés à mort comme convaincus d'émigration.
Les bruits qui couraient au sujet de la vénalité dé certains membres du tribunal étaient précisés par quelques personnes;, madame Roland prétend dans ses Mémoires que Fouquier-Tinville avait reçu une assez forte somme de madame de Rochechouart pour sauver Reviers-Mauny.
Paris et la France entière étaient à cette époque sous l'impression de la trahison de Dumouriez. La Convention avait fait arrêter quelques généraux qu'elle soupçonnait d'avoir participé à cette trahison.
Le général L^noue, prévenu de complicité avec celui qu'on appelait alors l'infâme Dumouriez, fut mis le 10 mai en liberté provisoire.
Le 16 mai, après des débats qui durèrent quatre jours, Miranda (François) fut acquitté et mis en liberté, mais pour peu de temps, car il fut bientôt réincarcéré comme suspect.
Le 17 mai, Joseph Miaczinski, général de brigade, fut condamné a mort, toujours comme complice de cette conspiration. " .
Thuring (Joseph), adjudant général, Devaux (Philippe), également adjudant général, subirent le même sort.
Plus heureux que ses collègues, le général Henri Stengel, prévenu d'avoir trahi les intérêts de la république en apportant une négligence coupable à la
garde dés postes qui lui étaient confiés sur les bords de la Roër, et dans là retraite d'Aix-la-Chapelle, fut acquitté par jugement du 28 mai 1793.
La Convention ne restait pas inactive vis-à-vis du tribunal criminel extraordinaire, son organisation l'occupait toujours.
Le 29 avril» un décret continuait les juges et jurés du tribunal dans leurs fonctions jusqu'au mois de juin prochain.
Le 7 mai, elle s'occupait des officiers du tribunal, y établissait six huissiers aux gages de 1,200 1. chacun. Jusque-là, il n'y en avait eu que quatre.
Deux secrétaires-commis et un garçon de bureau étaient donnés à l'accusateur public.
Les deux secrétaires recevaient à eux deux 3,600 1. d*àppointement8 et le garçon 900 1. de gages.
Voici quelles étaient les fonctions des secrétaires de Taccusateur public :
1^ Recevoir des substituts la liste des témoins à assigner en débats dans les affaires à mettre en jugetnent;
2*» Déterminer l'époque des audiences d'après le calcul fait des distances respectives et le jour du départ des courriers pour les divers départements ;
3® Tenir un registre exact des audiences et des témoins à entendre dans chacune;
k^ Faire faire par les huissiers les cédules et leô ordonnances d'assignation:
5^ Faire lui-même les lettres d'envoi après s'être as-? sure de l'exactitude et de la netteté des cédules ;
6^ Veiller à ce que les assignations soient envoyées bien exactement et à ce que les adresses soient bien mises;
7° Remettre à l'accusateur public au moins trois jours d'avance la liste exacte des audiences et, si faire se peut, la liste des affaires qui doivent passer dans le courant de chaque décade;
80 S'informer auprès des huissiers si les actes d'accusation ont été signifiés à l'époque fixée par la loi, de même que la liste des témoins et des jurés, et si ces derniers ont été convoqués pour le jour déterminé par la liste;
. 9® Prendre tous les jours communication du tableau des prisons, afin de ne point assigner de témoins contre les individus mis en liberté par ordre du comité de sûreté générale, ou de donner sur-le-champ contreordre en cas que les assignations soient envoyées;
tO° Vérifier tous les jours le renvoi des ordonnances et originaux d'assignation, les remettre au substitut et toujours avant Taudience ;
l\o Prévenir le commis du greffe, chargé de payer les témoins, dans le cas où il y aurait eu des avances faites ;
120 Etre muni d'un pouvoir général de retirer des pièces du greffe en en donnant un reçu toutes les fois que les substituts en auront besoin pour dresser les actes d'accusation;
13*» Avoir la réserve des affaires dépendantes de preuves matérielles et dont les actes d'accusation soient faits et signifiés pour remplacer les audiences en cas
que par des causes imprévues Taffaire indiquée ne puisse être mise en jugement ;
ik^ S'assurer auprès des substituts des causes qui ont empêché la mise en jugement d'une affaire indiquée ; faire taxer les témoins dans le cas où elle serait remise indéfiniment, ou bien faire mettre à exécution toutes les mesures déterminées par le substitut;
15° Communiquer les pièces aux défenseurs toutes les fois qu'ils l'exigeront, pourvu néanmoins que le prévenu ait été interrogé par un juge du tribunal et que l'acte d'accusation lui ait été notifié.
Au greffier en chef étaient adjoints trois commisgreffiers aux appointements de 3,000 1. ; en cas de lé-, gitime empêchement, ils pourraient le remplacer soit à l'audience, soit à l'instruction.
De plus, trois commis expéditionnaires à 1,500 1. par an devaient se charger des expéditions des procédures que le greffier est tenu de fournir gratuitement aux accusés et de faire la copie des jugements que le président doit envoyer à la municipalité de Paris et k celle des lieux du domicile des prévenus.
Les traitements des membres du tribunal extraordinaire et des officiers de ce tribunal étaient payés tous les mois a la trésorerie nationale, sur un état visé par le président du tribunal et ordonnancé par le ministre de la justice.
De plus, tous les mois, le greffier devait être remboursé par la trésorerie nationale de ce qu'il aurait avancé pour le transport des prévenus, soit de leur prison au tribunal, soit au lieu de leur exécution.
Enfin, le 10 mai 1793, la Convention décrétait que les jugements des tribunaux criminels de Paris ne seraient plus exécutés sur la place de la Réunion (Carrousel), et chargeait le conseil exécutif provisoire de désigner un autre emplacement pour les exécutions.
Le lieu choisi fut la place de la Révolution, ci-devant Louis XV, où Louis XVI périt sur Téchafaud; ce fut là que sa femme, la reine Marie-Antoinette, et plus tard sa sœur, madame Elisabeth, subirent également leur supplice. •
D'après ces décrets, il est facile de voir que le tribunal extraordinaire excitait toute la sollicitude de la Convention, et qu'elle le mettait à même d'opérer avec une plus grande rapidité, en augmentant le nombre de ceux qui y étaient attachés.
Nous allons voir paraître pour la première fois, enveloppés dans une même accusation, un nombre considérable de prévenus; le 4 juin 1793, vingt-sept accusés paraissent au tribunal comme prévenus d'être les complices d'une conspiration dont le ci-devant marquis de la Rouerie était ou le chef ou l'un des principaux agents, sous l'autorisation et l'appui des frères du ci-devant roi.
Cette affaire prend le nom d'affaire de Bretagne, du lieu où la conspiration devait éclater.
Le nommé Ruffm de La Rouerie, présumé chef de cette conspiration, s'était retiré sous le nom de Gosselin dans la maison d'un gentilhomme breton, nommé Joseph-Gabriel-François Delamolte-Laguybmarâç»^: V
Laguyomarals, district de Lamballô, départemont des Côtes-du-Nord.
Dans cette maison, La Rouerie avait succombé à Uttd maladie, et sa mort avait été tenue secrète ; son cofps enduitde chaux fut enterrédansun bois voisin delamaison; un nommé Laligand-Môrillon fit cette découverte sur la dénonciation d'un sieur Cheftel. A ce premier indice vinrent bientôt s*en ajouter d'autres , une perqiiisition faite chez Angélique-Françoise Desilles, femmeRoland- Desclos de la Fauchais, fit découvrir à cinq pieds nom terre des papiers concernant La Rouerie, des lettres à lui adressées, des commissions signées des frères du roi Louis XVI ; tous ces papiers renfermaient des plans de contre-révolution en Bretagne.
Sur ces données, la famille Laguyomàrais tout entière, ses domestiques, les médecins qui avaient traité La Rouerie, la famille Desilles et plusieurs autres personnes furent accusés d'avoir participé à une conspiration dont La Rouerie était le chef, et renvoyés devant le tribunal extraordinaire.
Cette affaire occupa dix séances.
Douze des accusés furent condamnés à la peine de mort Laguyomàrais et sa femme, et la femme Desclos de la Fauchais furent du nombre.
Treize furent acquittés, parmi eux les deux fils de Laguyomàrais, âgés, l'un de vingt ans, l'autre de quinze ans et demi.
Enfin deux furent condamnés à la déportation, ce furent Perrin et Lemasson.
Le premier, jardinier à Laguyomàrais, avait creusé
la fosse où le corps de La Rouerie avait été enfoui, et le second, chirurgien àSaint-Servan, avait fait plusieurs incisions sur le cadavre.
Ces deux individus, transportés à Bicêtre, endroit oit Ton entassait tous les déportés en attendant que les circonstances permissent l'exécution de leur jugement, furent condamnés à mort et exécutés le 8 messidor an II (26 juin 1794), comme prévenus de conspiration dans rintérieur de la prison.
Nous verrons plus tard quelles étaient ces conspirations.
Le 6 juin, la Convention nationale avait décrété que les juges et jurés du tribunal criminel révolutionnaire ne pourraient être parents et alliés de ses membres jusqu'au degré de cousin germain inclusivement.
Le 2 juillet 1 793, un décret, rendu sur le rapport des comités de législation et des finances, établissait qu'à partir du 1«" juillet, une indemnité de 18 1. par jour serait payée aux jurés du tribunal.
lln'est pas besoin d'établir combien un pareil décret est contraire à l'institution du jury, magistrature essentiellement libre qui doit être toute bénévole et toute de conscience.
En payant les jurés, la Convention transformait cette prérogative accordée aux citoyens en une profession dans laquelle désireraient se maintenir ceux qui une fois y étaient parvenus, à cause des avantages qui y étaient attachés.
Le nombre toujours croissant des affaires força la Convention nationale à augmenter, le 24 juillet 1793,
le nombre des juges qui fut porté àsept, y comivis leprésîdent.
Le traitement des juges fut de 18 1. par jour comme celui des jurés.
Le président du tribunal et Taccusatair public eurent des émoluments semblables, 8,000 1. par an.
L'accusateur public, qui avait obtenu cette augmentation à la demande du président Montané, devait jouir de son nou\'eau traitement à partir du l*' août.
Enfin il devait être procédé le lendemain au remplacement du citoyen Dufriche des Magdeleines, frère du représentant Dufriche de Valazé.
A la suite des événements du 31 mai, Dufriche- Valazé avait été mis en état d'arrestation dans son domicile, comme faisant partie de la faction dite ghrondine, dont le peuple et la Montagne voulaient la ruine. Ce fut dans ces circonstances que Dufriche desMagdeleines, juge du tribunal, renonça à ses fonctions, « abandonna son poste, » suivant Texpression de la Convention.
La Terreur avait alors établi son empire sur toute la France ; la Convention, pour propager ses doctrines, envoyait des représentants sortis de son sein dans les départements où Ton supposait le plus de tiédeur, et les missionnaires de la nouvelle politique propageaient la terreur au moyen de rétablissement du gouverne mont révolutionnaire.
Envoyé dans le département du Jura pour y faire exécuter la loi du 24 février précédent sur le recrutement, Léonard Bourdon passa par Orléans où, il ar-
rivale 15 mars 1793, accompagné de son collègue Prost. .
Le lendemain un dîner fraternel réunissait les deux commissaires de la Convention, plusieurs membres du directoire du département et du district et des officiers de la garde nationale. A ce repas civique, on porta de nombreux toasts à la république et k la Convention nationale; échauffés parieurs libations prolongées, les convives se rendirent dans un café situé rue des Cures, près d'un jeu de paume; là une rixe menaça de s'élever entre les personnes qui se trouvaient dans le café et les gens de la suite des deux représentants; cependant cette discussion ayant été apaisée, Léonard Bourdon se rendit à la Société des amis de la liberté et de rÉgalité.
Douze ou quinze membres de cette société l'accompagnèrent dans une visite de quelques instants qu'il fit à l'évéque et lui servirent d'escorte lorsqu'à sa sortie de chezl'évêque, il se dirigea vers la maison où il logeait.
En passant devant la Maison commune, un de ceux qui l'accompagnaient attaqua, dit-on, le factionnaire qui fut secouru par les hommes du poste; une mêlée s'ensuivit, au milieu de laquelle le représentant du peuple reçut un coup de baïonnette qui lui fit une légère blessure au bras.
Il n'en fallut pas davantage pour que Léonard Bourdon s'appelât martyr de la liberté, et comparât le prétendu attentat commis sur sa personne à l'assassinat du conventionnel Lepelletier. Il écrivit aussitôt à l'Assemblée pour lui dire que lui aussi avait payé ^cmXx^xiX.
k la patrie, et qu'il avait versé son sang pour elle : t De nouveaux Paris, au nombre de trente, armés de baïonnettes et de pistolets, m'ont frappé sur tout le corps dans rantichambre de la maison commune en criant : « Va rejoindre Lepelletier. » Aucune de mes blessures n'est dangereuse; ma redingote boutonnée sur mon liabit et mon chapeau enfoncé sur ma tête n'ont pas permis aux baïonnettes de s'enfoncer de plus de deux ou trois lignes... Il est doux d'être le confesseur de la liberté; je ne rendrais à personne les blessures que j'ai reçues (1). »
A cette nouvelle, la Convention, indignée de l'attentat commis envers un de ses membres, prend immédiatement les mesures suivantes sur le rapport deBarère:
La municipalité d'Orléans est suspendue de ses fonctions; le maire et le procureur de la commune seront mis en état d'arrestation.
(1) Léonard Bourdon était vêtu d*unc redingote de drap couleur noisette et d'un habit de drap abricot.
On remarquait îi la redingote, au bras gauche, trois trous en dessus et un quatrième en dessous, deux au troisième et cinquième bouton du côté gauche, un beaucoup plus large dans le bas.
A la manche gauche de Thabit, deux en dessus et un en dessous. Les trous de Thabit correspondaient k ceux de sa redingote.
Le jabot de sa chemise était emporté, et le collet de Thabit et celui de la redingote étaient teints de sang provenant de sa blessure à la tète.
La chemise était teinte de sang au bras gauche.
(Extrait de la déclaration faite par Léonard Bourdon, le 17 mars 1793, à cinq heures du matin, par-devant les commissaires du département, du district et de la municipalité, nommés par les trois corps réunis.)
Le ministre de la justice est chargé de faire informer contre les auteurs de Tassassinat commis sur la personne de Léonard Bourdon, et de les faire conduire h Paris pour être jugés par le tribunal révolutionnaire.
Les gardes nationaux qui étaient de garde à la commune le jour où cet assassinat a été commis seront désarmés, et la garde nationale est privée cette année de rjionneur de marcher à Tennemi.
Le ministre de la guerre fera passer des forces suffisantes pour Texéculion du décret et le rétablissement de Tordre dans Orléans. (Séance du lundi 18 mars 1793.)
La ville d'Orléans était de plus déclarée en état de rébellion jusqu'à ce que les auteurs de l'attentat eussent été livrés.
La municipalité d'Orléans, d'abord suspendue, fut remplacée ensuite par des patriotes; vingt-six habitants d'Orléans furent renvoyés au tribunal comme auteurs ou complices de l'assassinat commis sur le ré* présentant du peuple Léonard Bourdon. Treize seulement comparurent; les autres étaient absents.
L'acte d'accusation travestissait entièrement cette ridicule affaire.
Depuis le mois de septembre 1792, y disait-on, une conjuration s'était formée contre la liberté et l'égalité ; cette conjuration s'était manifestée par plusieurs tentatives pour anéantir les sociétés populaires; des rassemblements, composés de commis marchands, de clercs de procureurs, etc., se formaient dans la Maison commune et sous les yeux de la municlçalilé d'^-
lors; ces traîtres s o{^[)osaient à son remplacement. L audace de ces conspirateurs ne cc»unut bientôt plus de freiUf et ils s\>ublièrent jusqu a cracher à la figure des reprt' sentants Lacoste et Jean Bon Saint-André. Sur ces entrefaites, Léonard Bourdon arrive à Orléans; lacté d'accusation entre dans les plus grands détails sur les faits et gestes de Léonard Bourdon la veille do son ass;issinat. C'est attentat y est raconté avec un soin extrême; il faut le lire pour se convaincre que ce fut par miracle que le représentant du peuple échappa aux Ixuonnettes et. aux pistolets des assassins.
Il ne fut sauvé que grâce au sang-froid qu'il garda jusqu'à la fm de la lutte qu'il eut à subir contre les nouveaiLX Paris qui lui criaient : t Va rejoindre Lepellelier. »
Passant ensuite aux mesures prises par la Convention, laccusateur pubhc expose les opérations des commissaires du pouvoir exécutif.
Des mandats d'arrêt ont été lancés. Treize personnes seulement furent arrêtées ; les autres s'étaient absentées de leur domicile et de la ville d'Orléans.
Le 5 mai dernier, le ministre de la justice lui a fait passer toutes les pièces relatives à cette affaire; les prévenus ont subi devant un juge du tribunal l'interrogatoire prescrit par la loi, et après l'examen qu'il a fait des pièces, l'accusateur public expose les faits qu'il impute à chacun des accusés.
Cette affaire occupa quatorze séances; plus de deux cents témoins furent entendus.
. Enfin, le vendredi 1 2 juillet, à quatre heures du soir, le tribunal, composé des citoyens Montané, président; Roussillon, Foucault, juges; Pignard-Duplessis(l) et Dubail (2), juges suppléants, et de Fouquier, accusateur public, communiqua à neuf des accusés, tous négociants et gardes nationaux à Orléans, la déclaration du jury à leur égard, portant qu'il était constant qu'ils avaient été auteurs ou complices de l'assassinat commis, dans la nuit de 16 au 17 mars dernier, sur Léonard Bourdon, et qu'ils l'ont fait avec des intentions criminelles et préméditées.
L'accusateur public requit contre eux l'application de la loi.
A ce moment les accusés sejettèrentàgenoux en protestant de leur innocence.
Cette scène empêchant les juges de prononcer, ils se retirèrent, et les accusés furent conduits hors de la salle d'audience. Un quart d'heure après, le tribunal étant rentré en séance, le président, s'adressant au public, lui rappela que la loi voulait que le prononcé du jugement eût lieu en présence des accusés; mais que, à cause de ce qui venait de se passer, on ne les ferait rentrer que pour leur annoncer qu'ils avaient été jugés.
Le tribunal alla ensuite aux voix, et François-Benoît Couet, Joseph-Hippolyte-Adrien Buissot, Jean-Henri Gillet - Duvivier, Jacques -Nicolas Jacquet le jeune.
(i) Pignard-Duplessis (Antoine), ex-prêtre da diocèse de Paris. (2) Dubail, ex-juge au tribuual du 17 août.
présentant, Marat, était frappé d'un coup de couteau et périssait de la main de Charlotte Corday.
Arrivée à Paris le 1 1 juillet à midi, Marie-Anne-Charlotte Corday était partie de Caen où elle demeurait chez sa tante, madame Lecoutellier de Rretteville ; elle alla se loger, numéro 19ruedesVieux-Augustins, à l'hôtel de la Providence, tenu par la citoyenne Grollier. Au lieu de se reposer des fatigues d'un voyage de deux jours, elle se rendit immédiatement, rue Saint-Thomas-du- Louvre, chez le député Lauze-Duperret. Celui-ci était absent; elle remit à ses filles un paquet contenant des imprimés et une lettre de Barbaroux, Tun des députés proscrits et, réfugié à Caen, et se retira. Quelques heures après Charlotte Corday revint, vit Duperret et lui demanda de l'accompagner chez le ministre de l'intérieur pour retirer des papiers qui intéressaient madame de Forbin, une de ses amies. Un rendez-vous fut pris pour le lendemain, et le vendredi, 1 2, Charlotte Corday et son compagnon se rendirent chez Garât, alors ministre ; il était absent, et le portier leur annonça qu'il recevait les députés de huit à dix heures du soir. Duperret reconduit Charlotte à son hôtel et un nouveau rendez-vous est pris pour le soir.
Rentrée à l'hôtel de la Providence, Charlotte Corday écrivit l'adresse suivante :
