QUESTIONS

Il est constant qu'il a existé une conspiration contre la liberté et la sûreté du peuple français, soit en favorisant et secondant les complots liberticides du tiran Capet et de sa famille, notamment aux journées des 20 juin et 10 août 1792 (v. st.) pour faire massacrer les patriotes, soil, etc.

Jean-Joseph Bousquet est-il un des auteurs ou complices de cette conspiration ?

L'a-t-il fait dans des intentions criminelles et contre-révolutionnaires?

Cette dernière question, qui devait être posée selon la nouvelle loi du tribunal, aurait pu provoquer l'absolution de l'accusé. Mais la déclaration du jury fut affirmative sur ce point comme sur les autres; et Bousquet fut envoyé à Téchafaud*.

Le troisième jour des sans-culottides (19 septembre), pour le même crime de propos contre-révolutionnaires, en deux jugements séparés, un ancien noble et un ancien curé : Joseph Gaucuer-Lavergne, ex-sous-lieutenant au régiment de La Fère , et Joseph Blat , ex-curé de Sireuil.