ACQUITTEMENTS. — NIVOSE

Nivôse.

i (21). — Marie-Suzanne Marcault, Marie Cailleteau Rose Bouyet, Marie Colas, religieuses impliquées dans l'affaire Dervillé. (Voy. p. 278.)

— J.-B. Ropiquet, ancien maître d'école, René Desnoux, Michel Leclerc, Robert Chevrier, journaliers; accusés d'avoir voulu abattre un arbre de la liberté. (Archives, W 303, dossier 344.)

2 (22). — Nicolas-Michel David, père, et Louis-Michel David, fils, impliqués dans l'accusation de J.-B. Hortier. (Voy. p. 488.)

— François Delorne, ex-noble : intelligences avec les ennemis. (Archives, ibid.f 346.)

— Jean-Philibert Segoillot, lieutenant de volontaires : propos. (Ibid.f 348.)

4 (24). — Louis Valade et Jean Schan : commerce d'argent. (Ibid., 353.) — Jacques Dupont, manouvrier : propos. (Ibid. , 355.)

6 (26). — Jean Gauthier, boulanger, accusé de vouloir affamer le peuple. (Ibid.> 305» dossier 363.)

— Joseph Gruau : propos. (/6îd., 367.)

12 (1er janvier 1794). — Louise-Marguerite Goulet, femme

Leroy, et Françoise Mort, impliquées dans l'affaire Vancleemputte. (Voy. p. 306.)

— Pierre Labussière, marchand de chevaux, et Charles Bezodis, capitaine des charrois.

13 (2). — Chevrier (il signe Ckevevrier), Pierre Laubriat.

Marien Mazon, Marie-Anne Rossel, femme Mazon, François Bachier. (Voy. p. 366.)

14 (3). —François Colas: propos. (Ibid., 306, dossier 378.)

16 (5). — Joseph d'HÉDOuviixE, général. (Voy. p. 367.)

1 7 (6). — Nicolas Auger, ex-chanoine : propos.

18 (7). — Claude Coigxet et Charles Heudebert, détenus

jusqu'à la paix.

— François Lejeune et François-Augustin Ozakhe, officiers de paix, ayant laissé évader Julien de Foulouse : destitués et deux ans de prison.

— Marie-Madeleine Ferrière, veuve Derousse, Jeanne Charlotte Godefroid, femme Lecoq, et Etienne Bataille, garde-chasse: propos ; détenus.

19 (8). — Edmond Saint-Léger, médecin; Catherine Smokis, femme Courvoisier, cordonnière, et Hélène Janson, femme Dixac, modiste : intelligences.

21 (10). — J.-B. Bart, loueur en garni, partisan de Lafayette, répondant pour des suspects : détenu jusqu'à la paix. (Ibid., 309, dossier 405.)

— Nicolas Jeandel, facteur d'orgues, et envoyé du peuple à rassemblée primaire de son canton (voy. p. 371); Hippolyte Leroux, officier de santé, juge de paix, administrateur du canton de Mirecourt.

25 (14). — J.-B. Salles, négociant; Nicolas Papigny, juge

au tribunal de Mirecourt ; Remy PomoT, curé constitutionnel de Mirecourt; Charles Aubert, juge au tribunal de Mirecourt ; François-Sébastien Gromand, officierraunicipal ; Thomas Papigny, ci-devant avoué : accusés de fédéralisme et de modérantisme. (Archives, W 310, dossier 410.) — Le procès-verbal (pièce 9), dont les blancs sont remplis et qui est signé par Dumas et Pesme, commis -greffier, porte qu'ils sont condamnés, et pourtant ils ont été acquittés. (Voyez pièce 19.)

26 (15). — Jacques-Louis Delormel, Marie-Charles Lemesle,

Pierre-Charles Dudon et David Serrier, fédéralistes de Bordeaux. — Dudon et Lemesle détenus jusqu'à la paix.

— Jean-Joseph Félix, chef de brigade au 44° régiment : manœuvres aux colonies.

27 (16). — Pierre-Jean Couvert, pâtissier; François-Au-

gustin Duclos, épicier; Basile-Aimé Bohneville,