LIVRE CINQUANTIEME

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évêques imposeront les pénitences convenables à ceux qui seront convaincus de ce crime (1). On donne termejusqu'à la Sainl-Rémy, premier jour d'octobre, à ceux qui ont commis ces crimes publiquement, pour satisfaire à Dieu et aux parties intéressées , sous peine de saisie de tous les biens et d'excommunication (2). On renouvelle les peines portées par les capitulaires précédents ; on rend les seigneurs responsables des désordres commis par leurs vassaux et leurs domestiques ; et on ordonne aux évêques de les excommunier jusqu'à ce qu'ils réparc^nt le dommage, et obligent leurs sujets à subir la pénitence. L'évêque qui ne fera pas son devoir à l'égard des seigneurs et des autres coupables sera retranché de la communion de ses confrères. Tous ces règlements s'exécutoienl si peu, qu'ils servoient plus à montrer la grandeur du mal qu'à y remédier.