L' ÉTABLISSEMENT
16 janvier 1760,
26 janvier 1760.
30 a%TiI 1760,
9 mai 1760 pour 20 ans,
17 mai 1760,
22 mai 1760, 9 juin 1760,
23 juin 1760,
23 juin 1760 pour 25 ans.
2 juillet et 11 décembre 1760,
23 juillet 1760 pour 30 ans ^. commencer le 12 novembre 1766,
16 août 1760,
Jean Bettange,
Henri Van Cuijck, Domin. Vermanden, Henri Hanozet,
Les associés de la grande blanchisser.
Sébastien Zoude( 1 ) Jean-Bap*^ Lefeb\Te
Louis Launois, Audibert Carret (2),
François Rigaux, dit Beaiunont.
Ant. Ghislain, Sergeant et C'^ (3),
Ernest Ck>ttiau,
fabrique de différens ouvrages de plumes,
tannerie,
blanchisserie,
fabrique de savon blanc et marbré, façon d'Espagne,
blanchisserie.
fabrique de salpêtre.
manufacture de pinchinat, flanelle, moltons et atitres étoffes de laine,
ouvrages de fer blanc et de fer étamé,
fabrique d'étoffes d'or, d'argent et de soie,
fabrique de perruques,
teinturerie de fil et cotton en toutes couleurs, ainsi qu'une fabrique d'étoffes et toiles de fil et cotton pures et mêlées,
établissement d'une manufacture consistant en toutes sortes de bougies, flambeaux, cierges et autres ouvTages de cire,
Bruxelles.
Anvers.
près de Tumhout.
Namur.
Borgerhout.
dans le comté do Namur.
Menin.
Bruxelles.
Malines.
Namur.
Tournay.
Malines.
(i) \'oir plus haut l'octroi du 9 juin 1753.
(2) Voir plus haut, pp. 161-162 et Julin, pp. 38-39. Une note dans la colonne des observations dit : « Le 19 mai 1763 on a permis Caret de transporter à Tournai sa manufacture d'étoffes d'or, d'argent, ect... qu'il avait etabue à Malines «.
(3) Voir octroi du 14 novembre 1757, ci-dessus.
Datks kt Tkkmkn dks 0(tk(iis
Noms KKS HKNKKK'IAIKh.S
KnMKOITN I)K
l'établwmkmknt
1 1 octobre I 7H0,
27 octobre 17t>0.
26 novembre 1760, 5 février 17G1,
1 1 mar.s I7t>l,
18 mars 17HI ù durer 3U ans,
22 avril 1761 pour un nouveau terme de 25 ans à l'expiration do r octroi du 13 avril 1759,
25 avril 176),
23 septembre 1761,
26 septembre 1761,
25 janvier 1762 pour 30 ans,
17 février 1762 à duj rer 30 ans,
20 février 1762 pour 25 ans,
25 février 1762 pour 30 ans,
N. KriHoii et (;"',
Am. de FontainoB, Kranç.Soumapne(l), Jean Besine,
Los doyen et sujipôts dn corps des tanneurs,
Michel André Van Fîlsen, Jean Van Eersel, J.-B. Lo- Clerck et Jean Beerenbrocck, négoc's à Anvers (2),
Henri Bivort, Michel Rainiond et L'haccourt ,
Joseph Puissatit, J.-B. Magiole (3),
Pierre C'aulmier, Jean Chariot,
Coiut« de Baillet de la Tour,
Pierre Alsomborph,
Jean Joseph et Emmanuel Falleur (4),
nmnuf>i<*t uie d't'toffeu do Kheinui,
tcinturerio,
teint urorie,
ouvrages de for fondvi,
tannerie,
établisseniont d'une manufacture de toutfïs sortes d'étoffes de laine, de fil et de cotton et autres matières,
fonderies et batteries de cuivre,
érection d ime forge
fabrique d'orge perlée et mondée.
cartes à jouer, papeterie,
manufactiue de savon blanc et marbré,
érection de moulins à scier le bois,
verrerie à bout«il les,
Bruges.
Toiirnay.
Nannir.
Bruxelles.
Mali nés.
Malines.
Namur et province de Namur.
Acoz.
Chercq.
Bruges.
Crupet (province de Nanuu-).
Grevenmochor.
Bruxelles.
Juinet.
(i) « Les draps, étpffps el lames qui du pays de l.ièfic sont envoyas à Namur pour y êtres teints, sont exempts de tons droits ; de mêiiKî lorsqu'ils seront renvoyés Hprès axoir rcrti l'apprêt de la teinturerie » (col. Exemption). (:) Cf. octroi du 26 juin 1753, ainsi que la note 3 au bas de 1 page 537.
(3) L'orge perlée et mondée provenant de cette fabrique est libre des droits de sortie et de tonlieu.
(4) Cf. JuLiN, p. 54.
Datks et Termes des octrois
Noms des bé^^é^ic1 aires
Espèces de fabriques
Endroits de l'établissement
Octroi exclusif du 25 février 1762 à durer 20 ans,
la Vve du Cons'' de Cornielli et Joseph Mussig,
érection d'une saline
dans le Luxembourg.
29 mars 1762,
Jean Daniel Van Schrrpenbergh, J.- Bap ^ Beekmans et Pierre Deheijder,
fabrique détoffes de laine.
Lierre et Anvers.
1 mai 1762,
Aron Elias,
fabrique de cire d'Espagne,
Bruxelles.
5 mai 1762,
Jean A^andersmissen Pierre Jean Vandersmissen et Jean François Vandersmissen,père et fils.
fabriques de toiles et étoffes de fil. de coton et de laine.
An v^ers
17 juin 1762,
N. De Buyser,
fabrique d'ouvrages de terre communs.
Ostende.
10 juillet 1762,
N. C'orsten,
fabrique de bas et autres étofïes de lame.
Arendonck.
Vandevenne, Pnt«rterinans et Basteyns as60ciés(l).
fabrique de tournesol dit lackmoes.
Anvers.
17 juillet 1762,
Joseph Botermans, J^an Baateyns et Martin et Jean Vande Venne fr.(2)
fabrique de tournesol dit lackmoes.
Anvers.
22 juillet 1762,
Charles Claesseiis,
manufacture de pipes à fumer.
Anvers.
1 9 août 1762,
Henri Van den Nieuwenhuysen,
fabrique de chapeaux
Malines.
12 août 1762,
François De haen et Louis Verlach,
manufacture de ratines, Corseies et autres étoffes de laine,
Tirlemont.
30 août 1762 pour 20 ans.
Henri Hannozel, mantifacturier de potasse et de savon noir ou blanc,
manufactvire de savon noir,
Namur.
(i) Pour un nouveau terme exclusif de 8 années, à commencer à l'expiration des 20 années pour lesquelles la » faculté exclusive leur a été accordée par octroi du 2g août 1750 ». — Voir cet octroi plus haut, ainsi que l'octroi du 17 juillet 1762
(2) Dans la colonne des observations il est dit : « Cet acte pourra être révoqué après l'écoulement de I2 années, en cas qu'il en résulterait quelque notable préjudice au Royale service ou au bien public »
I ' vri'i.s i:t 'ri:u\ii:s
nKH «U'TRols
Nu.M.s MKS Bf!:NKI--|CIAIItKS
lOsl'Kt KS KAIIItK^KKS
k.shkimtm ih.
i,'^taiii,i.s»i:mknt
■'T sept ••iiihn- I7t)2, ■J.') octohro ITKlî, l'.i octobre 1762,
1(1 novembre 1702, 20 août 1702,
15 décembre 1762 pour 40 ans.
o janvier 1703, à durer 30 ans.
5 janvier 1703,
22 janvier 1703, 1er février 1763,
Octroi exclusif du 19 février 1703 pour 3 ans,
21 février 1763,
pour lt> coiiipto <!<' su H. \'and<>iih(>veri ( 1 ),
N. Lefcbvre, fabr. de calainande à Tournay.
N. Daccpiet,
Ph. Sachet et consor.s. concessionnaires de l'octroi accordé à Joseph Dhooghedc la Gauguerie,
Les associés de lu verrerie à Brux, (2),
Jacq. Aiit. ('ohiet{3).
Ghislani Cariii,
Frédéric Eugène Debeelen,
Les abbés religievix de TabdiedbS'-Clément à Echternach
François Canneva,
Jean Henri Ronigns, chimiste teintairier et fabricateiu" d'eau forte.
faliri(pic de Hulpct rc.
toulerie de drapH et d'étoffes de laine,
fabrique d'étoffes de Calamandes,
fabrique de ]>annes,
manufacture do draps et autres étoffes.
contiiuiation de la manufacture de verres en table et bouteilles.
maïuifacture de bouteilles.
fabrique de paiines et autres ouvrages de terre,
foulerie de draps et d'étoffes,
on leur permet de remettre en état et activité les mines conoédées jadis à Ch. Malaise dOberweiler,
fabrique de bougies de suif moulées,
fabrique d'eau forte,
au ( 'liàteau d< ( iaml.
Rumen, Hun <le I<(jIduc.
Tfjumay
F urnes.
Bruges.
Bruxelles.
Juinet.
Esplechui,sur la par tio qui est de la domination de S. M.
Montzen(Limbourg).
al). dOUndorff et à portée d'un ruisseau nommé Wittenbach (Luxe m b.).
G and.
Néau.
(i) Voir notre chapitre sur la grande industrie, ainsi que les octrois des 14 décembre 1758 et 25 avril 1761.
(2) Cf. JuLiN ; p. p. 5z. \'o>r également les octrois des i8 août et 21 novembre r759> ci dessus à leur date.
(3) Cf.JULlN. p. 54.
Dates et Termes
Noms
Espèces
Endroits de
DES OCTROIS
jjes bénéficiaires
